Utilisateur:Pierronot

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CONTRIBUTIONS

Florilège de mes travaux :

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Travaux terminés

• Instruction adressée aux autorités constituées des Départemens de Rhône et de Loire
• Discours de M. le Prince de Bénévent au Roi
• Le Ministre de la police générale à ses concitoyens (18 brumaire an 8)
• Le Ministre de la police générale à ses concitoyens (24 frimaire an 8)
• Le ministre de la police générale de la République, aux administrations départementales et municipales
• Le ministre de la police générale aux administrations centrales et municipales de la République
• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présentée à la Convention nationale en 1793, par Robespierre
• Le Vieux Cordelier (1)
• Programme de Belleville
• Le Père Duchesne (24 ~ 85 ~ 94 ~ 239)

Pages "Auteurs"

• Page "Auteur" de Jean-Marie Collot d'Herbois
• Page "Auteur" de Joseph Joffre
• Page "Auteur" de Jacques-René Hébert

Travaux relatifs au droit

Constitutions

• Constitutions françaises

Traités, lois, résolutions

• Proposition de résolution portant sur la condamnation de l’offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien
• Résolution portant sur la condamnation de l’offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien
• Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution
• Traité d'Aix-la-Chapelle (2019)
• Loi n° 81-908 du 9 octobre 1981 portant abolition de la peine de mort
• Résolution visant à lutter contre l’antisémitisme
• Loi Waldeck-Rousseau
• Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Guyane française

JORF

Journal officiel de la République française (JORF)

JORF, Lois et décrets

• JORF, Lois et décrets — 01 décembre 1880
• JORF, Lois et décrets — 31 décembre 1905
• JORF, Lois et décrets — 20 janvier 1906
• JORF, Lois et décrets — 17 mars 1906
• JORF, Lois et décrets — 14 avril 1908
• JORF, Lois et décrets — 2 janvier 1943
• JORF, Lois et décrets — 23 août 1958

JORF, Débats parlementaires, Sénat

• JORF, Débats parlementaires, Sénat — 18 février 1899
• JORF, Débats parlementaires, Sénat — 10 juillet 1940

JORF, Débats parlementaires, Chambres des députés

• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 28 décembre 1885
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 19 juin 1897
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 20 octobre 1902
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 21 mars 1905
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 21 septembre 1920
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 13 mai 1931
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 1 juin 1936
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 30 juillet 1936
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 10 juillet 1940
• JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 7 avril 1948

JORF, Débats de l'Assemblée consultative provisoire

• JORF, Débats de l'Assemblée consultative provisoire — 3 novembre 1943

JORF sous la Commune

• Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune

 

Travaux en bioéthique

• Convention d'Oviedo
• Décision n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994
• Protocole additionnel portant interdiction du clonage d'êtres humains

https://www.coe.int/fr/web/bioethics/oviedo-convention

Défenseur des droits

Défenseur des droits (DDD)

• Loi organique n°2011-333 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits
• Loi n°2011-334 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits
• Décret n°2011-904 du 29 juillet 2011 relatif à la procédure applicable devant le Défenseur des droits
• Décret n°2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits
• Décret n°2011-1555 du 17 novembre 2011 modifiant le décret n°2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits
• Décret n°2012-213 du 15 février 2012 modifiant le décret n°2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits
• Arrêté du 30 mai 2013
• Décision n°2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits
• Décision n°2013-431 du 31 décembre 2013 portant adoption du code de déontologie du Défenseur des droits
• Décision n°2014-209 du 1er décembre 2014 modifiant la décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits (titre III : Règlement de gestion)
• Décision n°MSP-2015-094 du 16 avril 2015
• Décision n°2015-92 du 4 mai 2015 relative à la prise en charge des frais engagés par des personnes extérieures à l'institution
• Décret n°2016-714 du 30 mai 2016 modifiant le décret n°2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services du Défenseur des droits
• Décision n°2016-121 du 5 juillet 2016 modifiant la décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits
• Décision n°2016-062 du 21 juillet 2016
• Arrêté du 22 décembre 2016 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents au sein des services et autorités budgétairement rattachés au Premier ministre

https://www.legifrance.gouv.fr/affichSarde.do?reprise=true&page=1&idSarde=SARDOBJT000023782357&ordre=null

 

Loi concernant la séparation des Églises et de l'État (1905)

Loi du 9 décembre 1905

 

Travaux en cours

• Mémoires du maréchal Joffre (1910-1917) Tome 1
• Mémoires du maréchal Joffre (1910-1917) Tome 2
• Discours de Maximilien Robespierre sur la guerre (2 janvier 1792)
• Oeuvres complètes de Maximilien de Robespierre, tome 1
• Oeuvres complètes de Maximilien de Robespierre, tome 7
• Le Fédéraliste Tome 1
• Base du système métrique décimal, tome 1
• Opinion de M. l'Evêque d'Autun sur les assignats forcés
• Les Lois Scélérates de 1893-1894
• Les textes de la politique française en matière ecclésiastique, 1909
• Revue des Deux Mondes - 1890 - tome 98
• Une erreur judiciare, 1896
• Jaurès - L'Armée nouvelle, 1915
• Le Président de la République, son rôle, ses droits, ses devoirs
• Le Vieux Cordelier (2 ~ 3 ~ 4 ~ 5 ~ 6 ~ 7)
• Le Défenseur de la Constitution (1 ~ 2 ~ 3 ~ 4 ~ 5 ~ 6 ~ 7 ~ 8 ~ 9 ~ 10 ~ 11 ~ 12)
• Le Père Duchesne (238-300)

Travaux à faire

• Rien.

Bloc-notes

Commandes à retenir

• <ref></ref> pour faire des références dans un texte.

Dictionnaires

• CNRTL
• DVLF
• WordReference

 

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