Accéder à mon brouillon.
CONTRIBUTIONS
|
Florilège de mes travaux :
|
JORF, Débats parlementaires, Sénat[modifier]
JORF, Débats parlementaires, Chambres des députés[modifier]
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 28 décembre 1885
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 19 juin 1897
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 20 octobre 1902
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 21 mars 1905
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 21 septembre 1920
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 13 mai 1931
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 1 juin 1936
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 30 juillet 1936
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 10 juillet 1940
- JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 7 avril 1948
JORF, Débats de l'Assemblée consultative provisoire[modifier]
https://www.coe.int/fr/web/bioethics/oviedo-convention
Loi concernant la séparation des Églises et de l'État (1905)[modifier]
|
Bloc-notes
- <ref></ref> pour faire des références dans un texte.
Voir ma page sur le WS Anglais.
ja-4 uniquement à l'oral. ja-0 à l'écrit.