Discussion:Arrêté ministériel du 13 décembre 1848

Informations sur l’édition de Arrêté ministériel du 13 décembre 1848

Édition : Reproduction photographiée de l'arrêté dans Jean-François Brun et Michèle Chauvet, Introduction à l'histoire postale de 1848 à 1878, éd. Brun & Fils, 2007, pages 32 à 37.

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Source : Reproduit à la main par le contributeur.

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Contributeur(s) : Sebjarod

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Niveau d’avancement : (première partie recopiée, à suivre)

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Remarques : Typographie au plus proche de l'original :
* capitales accentuées (sauf un « À ») ;
* « timbres-postes » au pluriel, au lieu de « timbres-poste » actuellement.

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Relu et corrigé par :

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Histoire postale

Ce décret applique le Décret relatif à la taxe des lettres du 24 août 1848, introduisant les timbres-poste pour encourager le port payé par l'expéditeur.

Le ministre des Finances de l'époque est Ariste Jacques Trouvé-Chauvel, membre du gouvernement du Chef de l'exécutif Louis Eugène Cavaignac jusqu'au 20 décembre 1848 et la prestation de serment du président de la République élu le 10 décembre 1848, Louis-Napoléon Bonaparte.

Le 16 décembre, une affiche communique les nouveautés de la réforme postale au public. Sebjarod 29 octobre 2007 à 10:05 (UTC)

Fac-similé

Pas de fac-similé disponible sur les sites Google Book, Gallica et Internet Archive à la date du 13 mai 2019

--Le ciel est par dessus le toit ^Parloir 13 mai 2019 à 15:15 (UTC)

Le ciel est par dessus le toit : Trouvé .
Ce décret figure dans le « Recueil de lois, décrets, ordonnances et arrêtés concernant l'administration de la poste aux lettres de 1790 à 1874 » et disponible sur Gallica ICI entre les pages 66 et 71.

Khardan (d) 7 février 2024 à 19:23 (UTC).

Khardan : Merci --Le ciel est par dessus le toit ^Parloir 8 février 2024 à 08:43 (UTC)