Fichier:Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d’état, 1878.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine(1 564 × 2 353 pixels ; taille du fichier : 94,47 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 1 968 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État  s:fr:Index:Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d’état, 1878.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État
Sous-titre qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels
Éditeur de publication
A. Marescq aîné
Description
Français : Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État (extrait)
Langue français
Date de publication 1878
publication_date QS:P577,+1878-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Gallica

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية  Deutsch  English  español  français  galego  italiano  日本語  македонски  Nederlands  português  русский  sicilianu  slovenščina  українська  +/−

Public domain

L’auteur est mort en 1892 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া  català  čeština  Deutsch  Deutsch (Sie-Form)  English  Esperanto  español  français  galego  magyar  italiano  日本語  македонски  Nederlands  polski  português  русский  sicilianu  українська  简体中文  繁體中文  +/−


Conditions d’utilisation

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/vnd.djvu

718039ead9dc9a5d7f81ed4ef4df8cb5774728c7

99 060 764 octet

2 353 pixel

1 564 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 juillet 2022 à 04:38Vignette pour la version du 3 juillet 2022 à 04:381 564 × 2 353, 1 968 pages (94,47 Mio)Cunegonde1{{Book |author =Hippolyte-Ferréol Rivière |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État |Subtitle =qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher = A. Marescq aîné |Printer = |Date = 1878 |City = Paris |Lan...