Fichier:Groulx - Le drapeau canadien-français, 1944,.djvu

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Description

Description
Français : Conférence
Date
Source BAnQ http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2222350
Auteur Lionel Groulx

Conditions d'utilisation

Public domain Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.
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