Fichier:JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 19 juin 1897.pdf

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(4 266 × 6 400 pixels ; taille du fichier : 18,4 Mio ; type MIME : application/pdf ; 18 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Ce fichier est le Journal officiel de la République française (édition Débats parlementaires de la Chambre des députés du 19 juin 1897)
Date
Source https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6485149h/f1.item
Auteur République française

Conditions d’utilisation

This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ +/−

Ce fichier n'est pas catégorisé.
S'il vous plaît, aidez à améliorer ce fichier en ajoutant une ou plusieurs catégories, en relation avec d'autres fichiers (comment ?), et il sera donc plus facile à retrouver parmi tous les fichiers parallèles.
Merci d'avertir l'utilisateur avec :
{{subst:Please link images|File:JORF, Débats parlementaires, Chambre des députés — 19 juin 1897.pdf}} ~~~~

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 avril 2020 à 07:19Vignette pour la version du 23 avril 2020 à 07:194 266 × 6 400, 18 pages (18,4 Mio)PierronotUploaded a work by République française from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6485149h/f1.item with UploadWizard

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:JORF,_Débats_parlementaires,_Chambre_des_députés_—_19_juin_1897.pdf »