Lettres d’un bourgeois de New Haven à un citoyen de Virginie, sur l’inutilité de partager le pouvoir législatif entre plusieurs corps
Œuvres de Condorcet
Tome 9
Didot, .
Didot, .
TABLE DES MATIÈRES.
Lettre première
3
Lettre deuxième
10
Lettre troisième
67
Lettre quatrième
74
Lettre première
97
Lettre seconde
107
Sentiments d’un républicain sur les assemblées provinciales et les états généraux. Suite des lettres d’un citoyen des États-Unis à un Français, sur les affaires présentes. 1789
125
Déclaration des droits. 1789
175
Avis de l’Éditeur
177
Avertissement
179
Déclaration des droits
181
Première section. — Droits des hommes relatifs à la sûreté des personnes.
Première division. — Des atteintes que les lois pourraient porter directement à ces droits
184
Deuxième division. — Des dangers auxquels la puissance publique pourrait exposer la sûreté des individus
187
Troisième division. — Des lois que la puissance publique est obligée d’établir pour que les droits de la sûreté personnelle ne soient exposés à aucune atteinte
189
Deuxième section.
Première division. — Liberté des personnes : atteintes directes à la liberté
191
Deuxième division. — Dangers qui menacent la liberté
194
Troisième division. — Lois nécessaires pour le maintien de la liberté
195
Troisième section. — Droits relatifs à la division des biens.
Première division. — Atteintes directes portées à la sûreté des biens
196
Deuxième division. — Dangers pour la sûreté des personnes
200
Troisième division. — Lois nécessaires pour la sûreté des propriétés
ib.
Quatrième section. — Liberté des propriétés.
Première division. — Atteintes directes portées à la liberté des propriétés
202
Deuxième division. — Dangers qui peuvent menacer la liberté des particuliers
204
Troisième division. — Lois nécessaires pour maintenir la liberté des propriétés
205
Cinquième section. — Égalité.
Première division. — Atteintes au droit d’égalité
206
Deuxième division. — Dangers contre le droit d’égalité
208
Troisième division. — Lois nécessaires pour établir l’égalité
209
Lettre première
215
Lettre deuxième
228
Lettre troisième
246
Conseils aux électeurs
255
Questions sur la conduite à tenir dans les états généraux par les représentants des provinces
267
Quel est le premier droit dont la nation doit obtenir la reconnaissance ?
269
Quel est le second droit dont la nation doit demander, obtenir et assurer la reconnaissance ?
273
Quel est le troisième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ?
275
Quel est le quatrième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ?
276
Quel est le cinquième droit dont la nation doit s’occuper ?
278
Quel est enfin le sixième droit dont la nation doit constater la reconnaissance ?
280
Pouvoirs
282
285
i. Importance d’une bonne méthode d’élire
287
ii. Ce qu’on doit entendre par une bonne méthode d’élire
288
iii. L’élection, qui dans le droit devrait exprimer un jugement, n’exprime qu’un vœu dans la réalité
289
iv. Une élection médiate doit être préférée à une élection immédiate
290
v. Il est très-important que les électeurs ne soient pas éligibles
291
vi. Il n’est pas moins important que les électeurs, comme tels, ne soient chargés d’aucune autre fonction publique.
292
vii. Toutes les fois que le nombre des personnes éligibles est très-grand, il est indispensable de le réduire
294
viii. La justice exige que cette réduction ne nuise, ni à la liberté d’aucun électeur, ni au droit d’aucun concurrent
295
ixIX. Les conditions d’éligibilité dépendantes de la forme même des élections, ne peuvent être justes qu’autant qu’elles tendent à suppléer aux lumières qui peuvent manquer aux électeurs
298
x. On ne peut regarder comme bonne une manière d’élire, si elle n’est pas telle, que l’élection soit nécessairement terminée par un seul scrutin ; et cette condition est surtout importante lorsqu’il y a plusieurs places à remplir
300
xi. Pour que les élections soient terminées par un seul scrutin, il est nécessaire de ne regarder comme éligibles que ceux qui sont convenus d’accepter s’ils étaient élus. Cette acceptation a d’autres avantages
303
xii. Difficulté d’une méthode d’élection qui fasse connaître celui ou ceux que la pluralité des électeurs juge les plus dignes des places à remplir
304
xiii. Il en résulte qu’on doit se borner à chercher une méthode qui remplisse les trois conditions, de n’admettre que des hommes jugés dignes de la place par la pluralité, en préférant ceux qui en sont jugés dignes par un plus grand nombre, et ceux qui en sont jugés plus dignes
306
xiv. Il serait très-utile qu’une élection pût être faite sans que les électeurs s’assemblassent
308
xv. Exposition d’une méthode d’élire propre à remplir les conditions qui viennent d’être exposées
310
xvi. Cette méthode d’élire remplit toutes les conditions qui ont été exposées dans les articles précédents, et dont on a cherché à montrer la nécessité
314
xvii. Réponse aux objections qu’on pourrait faire contre cette méthode. On ne doit pas la regarder comme entraînant trop de longueur
318
xviii. Cette méthode ne doit pas être regardée comme trop compliquée
321
xix. Examen du cas où le nombre des concurrents serait égal ou inférieur à celui des places
322
xx. Examen du cas où le nombre des concurrents surpasse celui des places d’une unité seulement
323
xxi. Application des principes précédents à l’élection des électeurs et des présentateurs
324
xxii. Examen de la méthode suivant laquelle les présentateurs doivent élire
326
xxiii. Des choix des scrutateurs
328
xxiv. Conclusion
329
Examen sur cette question : Est-il utile de diviser une assemblée nationale en plusieurs chambres ? 1789
331
Lettres à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l’Amaury. 1789
365
Lettre première
367
Lettre deuxième
377
Adresse à l’assemblée nationale, pour que Paris forme partie d’un grand département. 1789
393
Sur la formation des communes. 1789
403
Examen de cette question : Une nation peut-elle conférer à une assemblée le pouvoir de lui donner une constitution, ou celui de l’accepter en son nom, sans se réserver le droit de la ratifier immédiatement, ou doit-elle se réserver ce pouvoir
413
Réflexions sur ce qui a été fait, et sur ce qui reste à faire, lues dans une société d’amis de la paix. 1789
441
Sur l’admission des députés des planteurs de Saint-Domingue dans l’assemblée nationale. 1789
477
fin de la table des matières.