Livre:Condorcet - Œuvres, Didot, 1847, volume 9.djvu
| Titre | Œuvres de Condorcet |
|---|---|
| Volume | Tome 9 |
| Auteur | Condorcet  |
| Maison d’édition | Didot |
| Lieu d’édition | Paris |
| Année d’édition | 1847 |
| Bibliothèque | Internet Archive |
| Fac-similés | djvu |
| Avancement | À corriger |
| Série | 1 — 2 — 3 — 4 — 5 — 6 — 7 — 8 — 9 — 10 — 11 — 12 |
Pages
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TABLE DES MATIÈRES.
Lettre première
Lettre deuxième
Lettre troisième
Lettre quatrième
Lettre première
Lettre seconde
Sentiments d’un républicain sur les assemblées provinciales et les états généraux. Suite des lettres d’un citoyen des États-Unis à un Français, sur les affaires présentes. 1789
Déclaration des droits. 1789
Avis de l’Éditeur
Avertissement
Déclaration des droits
Première section. — Droits des hommes relatifs à la sûreté des personnes.
Première division. — Des atteintes que les lois pourraient porter directement à ces droits
Deuxième division. — Des dangers auxquels la puissance publique pourrait exposer la sûreté des individus
Troisième division. — Des lois que la puissance publique est obligée d’établir pour que les droits de la sûreté personnelle ne soient exposés à aucune atteinte
Deuxième section.
Première division. — Liberté des personnes : atteintes directes à la liberté
Deuxième division. — Dangers qui menacent la liberté
Troisième division. — Lois nécessaires pour le maintien de la liberté
Troisième section. — Droits relatifs à la division des biens.
Première division. — Atteintes directes portées à la sûreté des biens
Deuxième division. — Dangers pour la sûreté des personnes
Troisième division. — Lois nécessaires pour la sûreté des propriétés
ib.
Quatrième section. — Liberté des propriétés.
Première division. — Atteintes directes portées à la liberté des propriétés
Deuxième division. — Dangers qui peuvent menacer la liberté des particuliers
Troisième division. — Lois nécessaires pour maintenir la liberté des propriétés
Cinquième section. — Égalité.
Première division. — Atteintes au droit d’égalité
Deuxième division. — Dangers contre le droit d’égalité
Troisième division. — Lois nécessaires pour établir l’égalité
Lettre première
Lettre deuxième
Lettre troisième
Conseils aux électeurs
Questions sur la conduite à tenir dans les états généraux par les représentants des provinces
Quel est le premier droit dont la nation doit obtenir la reconnaissance ?
Quel est le second droit dont la nation doit demander, obtenir et assurer la reconnaissance ?
Quel est le troisième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ?
Quel est le quatrième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ?
Quel est le cinquième droit dont la nation doit s’occuper ?
Quel est enfin le sixième droit dont la nation doit constater la reconnaissance ?
Pouvoirs
i. Importance d’une bonne méthode d’élire
ii. Ce qu’on doit entendre par une bonne méthode d’élire
iii. L’élection, qui dans le droit devrait exprimer un jugement, n’exprime qu’un vœu dans la réalité
iv. Une élection médiate doit être préférée à une élection immédiate
v. Il est très-important que les électeurs ne soient pas éligibles
vi. Il n’est pas moins important que les électeurs, comme tels, ne soient chargés d’aucune autre fonction publique.
vii. Toutes les fois que le nombre des personnes éligibles est très-grand, il est indispensable de le réduire
viii. La justice exige que cette réduction ne nuise, ni à la liberté d’aucun électeur, ni au droit d’aucun concurrent
ixIX. Les conditions d’éligibilité dépendantes de la forme même des élections, ne peuvent être justes qu’autant qu’elles tendent à suppléer aux lumières qui peuvent manquer aux électeurs
x. On ne peut regarder comme bonne une manière d’élire, si elle n’est pas telle, que l’élection soit nécessairement terminée par un seul scrutin ; et cette condition est surtout importante lorsqu’il y a plusieurs places à remplir
xi. Pour que les élections soient terminées par un seul scrutin, il est nécessaire de ne regarder comme éligibles que ceux qui sont convenus d’accepter s’ils étaient élus. Cette acceptation a d’autres avantages
xii. Difficulté d’une méthode d’élection qui fasse connaître celui ou ceux que la pluralité des électeurs juge les plus dignes des places à remplir
xiii. Il en résulte qu’on doit se borner à chercher une méthode qui remplisse les trois conditions, de n’admettre que des hommes jugés dignes de la place par la pluralité, en préférant ceux qui en sont jugés dignes par un plus grand nombre, et ceux qui en sont jugés plus dignes
xiv. Il serait très-utile qu’une élection pût être faite sans que les électeurs s’assemblassent
xv. Exposition d’une méthode d’élire propre à remplir les conditions qui viennent d’être exposées
xvi. Cette méthode d’élire remplit toutes les conditions qui ont été exposées dans les articles précédents, et dont on a cherché à montrer la nécessité
xvii. Réponse aux objections qu’on pourrait faire contre cette méthode. On ne doit pas la regarder comme entraînant trop de longueur
xviii. Cette méthode ne doit pas être regardée comme trop compliquée
xix. Examen du cas où le nombre des concurrents serait égal ou inférieur à celui des places
xx. Examen du cas où le nombre des concurrents surpasse celui des places d’une unité seulement
xxi. Application des principes précédents à l’élection des électeurs et des présentateurs
xxii. Examen de la méthode suivant laquelle les présentateurs doivent élire
xxiii. Des choix des scrutateurs
xxiv. Conclusion
Examen sur cette question : Est-il utile de diviser une assemblée nationale en plusieurs chambres ? 1789
Lettres à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l’Amaury. 1789
Lettre première
Lettre deuxième
Adresse à l’assemblée nationale, pour que Paris forme partie d’un grand département. 1789
Sur la formation des communes. 1789
Examen de cette question : Une nation peut-elle conférer à une assemblée le pouvoir de lui donner une constitution, ou celui de l’accepter en son nom, sans se réserver le droit de la ratifier immédiatement, ou doit-elle se réserver ce pouvoir
Réflexions sur ce qui a été fait, et sur ce qui reste à faire, lues dans une société d’amis de la paix. 1789
Sur l’admission des députés des planteurs de Saint-Domingue dans l’assemblée nationale. 1789
fin de la table des matières.