Livre:Condorcet - Œuvres, Didot, 1847, volume 9.djvu

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Condorcet - Œuvres, Didot, 1847, volume 9.djvu
Titre Œuvres de Condorcet
Volume Tome 9
Auteur Condorcet
Maison d’édition Didot
Lieu d’édition Paris
Année d’édition 1847
Bibliothèque Internet Archive
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Série 123456789101112


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TABLE DES MATIÈRES.

Lettres d’un bourgeois de New-Haven a un citoyen de Virginie, sur l’inutilité de partager le pouvoir législatif entre plusieurs corps. 1787 1

Lettre première, 3

Lettre deuxième 10

Lettre troisième 67

Lettre quatrième 74

Lettres d’un citoyen des États-Unis à un Français,

sur les affaires présentes 1788 95

Lettre première 97

Lettre seconde 107

Sentiments d’un républicain sur les assemblées provinciales et les états généraux. Suite des lettres d’un citoyen des États-Unis à un Français, sur les affaires présentes. 1789 125

Idées sur le despotisme, à l’usage de ceux qui prononcent ce mot sans l’entendre. 1789 145

Déclaration des droits. 1789 175

Avis de l’Éditeur 177

Avertissement 179

Déclaration des droits 181

Première section. — Droits des hommes relatifs a la sûreté des personnes.

Première division. — Des atteintes que les lois pourraient porter directement à ces droits. 184

Deuxième division. — Des dangers auxquels la puissance publique pourrait exposer la sûreté des individus 187

Troisième division. — Des lois que la puissance publique est obligée d’établir pour que les droits de la sûreté personnelle ne soient exposés à aucune atteinte 189

Deuxième section.

Première division. — Liberté des personnes : atteintes directes à la liberté 191

Deuxième division. — Dangers qui menacent la liberté 194

Troisième division. — Lois nécessaires pour le maintien de la liberté 195

Troisième section. — Droits relatifs a la division des biens.

Première division. — Atteintes directes portées à la sûreté des biens 196

Deuxième division. — Dangers pour la sûreté des personnes 200

Troisième division. — Lois nécessaires pour la sûreté des propriétés ib.

Quatrième section. — Liberté des propriétés.

Première division. — Atteintes directes portées à la liberté des propriétés 202

DEUXIÈME division. — Dangers qui peuvent menacer la liberté des particuliers 204

Troisième division. — Lois nécessaires pour maintenir la liberté des propriétés 205

Cinquième section. — Égalité.

Première division. — Atteintes au droit d’égalité 206

Deuxième division. — Dangers contre le droit d’égalité 208

Troisième division. — Lois nécessaires pour établir l’égalité 209

Lettres d’un gentilhomme a messieurs du tiers état. 1789 213

Lettre première 215

Lettre deuxième 228

Lettre troisième 246

Conseils aux électeurs 255

Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leurs députés aux états généraux. 1789 261

Questions sur la conduite a tenir dans les états généraux par les représentants des provinces 267

Quel est le premier droit dont la nation doit obtenir la reconnaissance ? 269

Quel est le second droit dont la nation doit demander, obtenir et assurer la reconnaissance ? 273

Quel est le troisième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ? 275

Quel est le quatrième droit dont la nation doit demander la reconnaissance ? 276

Quel est le cinquième droit dont la nation doit s’occuper ? 278

Quel est enfin le sixième droit dont la nation doit constater la reconnaissance ? 280

Pouvoirs 282

Sur la forme des élections. 1789 285

I. Importance d’une bonne méthode d’élire 287

II. Ce qu’on doit entendre par une bonne méthode d’élire 288

III. L’élection, qui dans le droit devrait exprimer un jugement, n’exprime qu’un vœu dans la réalité 289

IV. Une élection médiate doit être préférée à une élection immédiate 290

V. Il est très-important que les électeurs ne soient pas éligibles 291

VI. Il n’est pas moins important que les électeurs, comme tels, ne soient chargés d’aucune autre fonction publique. 292

VII. Toutes les fois que le nombre des personnes éligibles est très-grand, il est indispensable de le réduire 294

VIII. La justice exige que cette réduction ne nuise, ni à la liberté d’aucun électeur, ni au droit d’aucun concurrent 295

IX. Les conditions d’éligibilité dépendantes de la forme même des élections, ne peuvent être justes qu’autant qu’elles tendent à suppléer aux lumières qui peuvent manquer aux électeurs 298

X. On ne peut regarder comme bonne une manière d’élire, si elle n’est pas telle, que l’élection soit nécessairement terminée par un seul scrutin ; et cette condition est surtout importante lorsqu’il y a plusieurs places à remplir, 300

XI. Pour que les élections soient terminées par un seul scrutin, il est nécessaire de ne regarder comme éligibles que ceux qui sont convenus d’accepter s’ils étaient élus. Cette acceptation a d’autres avantages 303

XII. Difficulté d’une méthode d’élection qui fasse connaître celui ou ceux que la pluralité des électeurs juge les plus dignes des places à remplir 304

XIII. Il en résulte qu’on doit se borner à chercher une méthode qui remplisse les trois conditions, de n’admettre que des hommes jugés dignes de la place par la pluralité, en préférant ceux qui en sont jugés dignes par un plus grand nombre, et ceux qui en sont jugés plus dignes 306

XIV. Il serait très-utile qu’une élection pût être faite sans que les électeurs s’assemblassent 308

XV. Exposition d’une méthode d’élire propre à remplir les conditions qui viennent d’être exposées. 310

XVI. Cette méthode d’élire remplit toutes les conditions qui ont été exposées dans les articles précédents, et dont on a cherché à montrer la nécessité 314

XVII. Réponse aux objections qu’on pourrait faire contre cette méthode. On ne doit pas la regarder comme entraînant trop de longueur 318

XVIII. Cette méthode ne doit pas être regardée comme trop compliquée 321

XIX. Examen du cas où le nombre des concurrents serait égal ou inférieur à celui des places 322

XX. Examen du cas où le nombre des concurrents surpasse celui des places d’une unité seulement 323

XXI. Application des principes précédents à l’élection des électeurs et des présentateurs 324

XXII. Examen de la méthode suivant laquelle les présentateurs doivent élire 326

XXIII. Des choix des scrutateurs 328

XXIV. Conclusion 329

Examen sur cette question : Est-il utile de diviser une assemblée nationale en plusieurs chambres ? 1789 331

Lettres à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l’Amaury. 1789 365

Lettre première 367

Lettre deuxième 377

Adresse a l’assemblée nationale, pour que Paris forme partie d’un grand département. 1789 393

Sur la formation des communes. 1789 403

Sur la nécessité de faire ratifier la constitution par les citoyens. 1789 411

Examen de cette question : Une nation peut-elle conférer à une assemblée le pouvoir de lui donner une constitution, ou celui de l’accepter en son nom, sans se réserver le droit de la ratifier immédiatement, ou doit-elle se réserver ce pouvoir 413

Sur la formation des communautés de campagne. 1789 431

Réflexions sur ce qui a été fait, et sur ce qui reste à faire, lues dans une société d’amis de la paix. 1789 441

Au corps électoral, contre l’esclavage des noirs. 1789. 469

Sur l’admission des députés des planteurs de Saint-Domingue dans l’assemblée nationale. 1789 477

Réponse a l’adresse aux provinces, ou réflexions sur les écrits publiés contre l’assemblée nationale. 1789 487


FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.