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TABLE DES MATIÈRES.
CHAPITRE III.
COMPLÉMENT DE LA CONVENTION.
COMPLÉMENT DE LA CONVENTION.
La Convention a créé d’autres obligations que celles qui découlent directement de son texte
I. Déclarations de la Conférence de Genève (1868), relativement à
1° La répression du pillage et des mauvais traitements exercés sur les champs de bataille après l’action
1° La répression du pillage et des mauvais traitements exercés sur les champs de bataille après l’action
2° L’observation des prescriptions sanitaires pour les inhumations et la constatation de l’identité des morts
3° La communication réciproque de la liste des morts et des blessés ennemis
II. La Convention doit être vulgarisée
Il faut l’enseigner :
1° Aux officiers
1° Aux officiers
2° Aux soldats
3° Aux populations
III. La Convention ne contient point de sanction pénale
Mais le Code pénal militaire de chaque nation doit punir les violateurs de la Convention
A.
NOTE SUR LA DÉCLARATION DE SAINT-PÉTERSBOURG
DU 4/16 NOVEMBRE 1868
CONCERNANT LES BALLES EXPLOSIVES.
NOTE SUR LA DÉCLARATION DE SAINT-PÉTERSBOURG
DU 4/16 NOVEMBRE 1868
CONCERNANT LES BALLES EXPLOSIVES.
Parenté des Conventions de Genève et de Saint-Pétersbourg
Les balles explosives et leurs effets
Scrupules du Gouvernement russe
