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II.
— Règlements divers à partir de 1700. — Proposition de rendre eunuques les marrons. — Désordres qu’ils causent. — Chasses dirigées contre eux. — Prix du capture. — Les maîtres doivent signer leurs plaintes en marronage. — Des esclaves épaves et non réclamés. — Du sort des nègres nés dans les bois
III.
— Des esclaves réfugiés en territoire étranger. — Conventions avec les Espagnols et les Portugais. — Acte du 3 juin 1777. — Des nègres marrons de Surinam
IV.
— Recrudescence du marronage dans les Antilles françaises vers 1740. — Règlements des Conseils de Léogano et du Cap concernant la maréchaussée. — Cas divers. — Ordonnance royale du 1er février 1743
V.
— Lettre du Ministre au maréchal de Saxe au sujet de son projet d’enrôler des nègres marrons (1747). — Exemple de la discipline des marrons entre eux. — Marrons à la chaîne (1764). — Déclaration royale de 1768
VI.
— Peines portées contre les recéleurs d’esclaves. — Tentatives de révoltes. — Pourquoi elles ont toujours échoué
des esclaves amenés en france
I.
— Le principe de la liberté personnelle en France au xive siècle. — Que vont devenir les nègres esclaves des colonies passant dans la métropole ? — Au début, ils sont considérés comme libres. — Première décision à ce sujet, en 1696. — Défense aux capitaines d’en embarquer. — Ceux qui ont débarqué en France ne peuvent être contraints de retourner aux îles
II.
— Édit du mois d’octobre 1716, restrictif de la liberté. — Déclaration du roi, du 15 décembre 1738, destinée à empêcher les maîtres de garder en France leurs esclaves au delà des délais fixés ; ses prescriptions plus sévères. — Déclaration à faire pour les esclaves amenés en France. — Exceptions au règlement. — Cas de confiscation. — Les nègres se multiplient trop en France
III.
— Ordonnances du duc de Penthièvre (1762). — Lettre ministérielle aux adminislrateurs des colonies pour leur défendre d’accorder aucun passage aux gens de couleur (1763). — De la consignation à payer pour les esclaves amenés dans la métropole. — Déclaration du roi, du 9 août 1777, interdisant l’entrée du royaume à tous les gens de couleur, sauf les domestiques
IV.
— Difficulté de garder les nègres au dépôt. — Pièces servant à vérifier la situation des noirs embarqués pour la France. — Du nombre des nègres venus en France. — Arrêt du 11 janvier 1778. — Ordonnance du 23 février. — Arrêt du 5 avril interdisant le mariage entre blancs et gens de couleur. — La plupart des prescriptions ne furent jamais rigoureusement observées
