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Fichier:Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908.djvu

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Description

Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908  s:fr:Index:Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur ou autrice
Église catholique, Diocèse de Rouen
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Titre
Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908
Éditeur de publication
Diocèse de Rouen
Description
Français : Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908
Langue français
Date de publication 19 septembre 1908
publication_date QS:P577,+1908-09-19T00:00:00Z/11
Lieu de publication Rouen
Source
Gallica

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
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actuel19 mars 2023 à 06:58Vignette pour la version du 19 mars 2023 à 06:588 533 × 12 725, 24 pages (12,74 Mio)Cunegonde1{{Book |author =Église catholique, Diocèse de Rouen |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Bulletin religieux de l’archidiocèse de Rouen, année 7, numéro 38, 19 septembre 1908 |Subtitle = |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher = Diocèse de Rouen |Printer = |Date = 19 septembre 1908 |City = Rouen |Language =FR |Description = {{fr|1=Bulletin religieux de l’archidioc...
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