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Titre xi. — De la force publique
Titre xii. — Des contributions publiques
Titre xiii et dernier. — Des rapports de la République française avec les nations étrangères, et de ses relations extérieures
La nation française à tous les peuples. Février 1793
Les députés du département de l’Aisne à la Convention nationale, aux citoyens de leur département. Avril 1793
Discours prononcé à la Convention sur la convocation d’une nouvelle convention nationale, dans le cas où la Constitution ne serait pas finie dans un temps déterminé. 13 mai 1793
Projet de décret
La Convention nationale aux citoyens corses. 23 mai 1792
La Convention nationale aux armées de la République. 23 mai 1793
Journal d’instruction sociale. 1793. Prospectus
Sur le sens du mot Révolutionnaire. 1er juin 1793
Sur l’impôt progressif. 1er juin 1793
Sur les élections. 1er juin 1793
Aux citoyens français sur la nouvelle constitution. Juin 1793
Extrait du moniteur du 10 juillet 1793
Décret de la convention nationale du 3 octobre 1793
fin de la table des matières.
