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Essayez avec cette orthographe : confirmation de passeport
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- L’Encyclopédie/1re édition/INTERDICTION (catégorie Articles de dictionnaire - Droit)sujette à confiscation, à moins que les négocians n’ayent obtenu des passeports. Voyez Passeport. Dict. de comm. Interdiction du feu & de l’eau, (Hist...420 octet (427 mots) - 9 janvier 2013 à 00:47
- chargés de sel ou de tabac en tous ou en partie, seront obligés, avant de sortir des ports de leur nation, de prendre des passeports, des listes d’equipage...242 octet (2 361 mots) - 5 juin 2022 à 12:03
- personnes être saisies pendant un tel terme de six mois; au contraire, il leur sera donné des passeports qui seront valides pour le temps nécessaires...181 octet (4 716 mots) - 24 juillet 2022 à 12:21
- Arrêt du Conseil d’État du roi du 30 août 1784 (catégorie Textes avec option de modernisation)peine de confiſcation deſdits Navires & de leurs cargaiſons, & de mille livres d’amende, de ſe ſignaler au large, & d’avertir dans l’inſtant de leur arrivée...147 octet (2 178 mots) - 22 mars 2021 à 15:13
- « Vos passeports ? demanda l’agent en langue russe — langue que M. Cascabel ne comprit que trop bien en cette circonstance. — Des passeports ?… répondit-il...132 octet (3 107 mots) - 15 juillet 2011 à 21:37
- le territoire du pays de leur résidence. Les autorités coréennes fourniront aux agents français voyageant en Corée des passeports et une escorte suffisante...242 octet (6 295 mots) - 2 juin 2024 à 08:48
- toutes les routes de la révolution. ABUS. — Les révolutionnaires comprennent sous cette dénomination l’éducation chrétienne, les passeports, les réverbères...196 octet (1 006 mots) - 29 mars 2024 à 18:06
- vins de leurs caves, celliers & autres lieux, ni de les transporter en d’autres maisons, sans prendre un congé de remuage, à peine de confiscation & de cent...343 octet (1 191 mots) - 4 novembre 2020 à 16:34
- marchandises ; 5o de la taxe des jonques et des navires européens ; 6o des amendes et des confiscations. Parmi les petits rois qui dépendent de Siam, les uns...109 octet (1 781 mots) - 24 novembre 2019 à 18:18
- sur les passeports. Or, comme Monaco est sur la route la plus fréquentée d’Italie, cette double contribution forme la partie la plus claire de son revenu...95 octet (4 219 mots) - 16 janvier 2017 à 08:56
- tenus de prendre des Certificats du surintendant de nos Bâtiments, en consequence desquels leur sera délivré tous Passeports nécessaires ; Et enfin de faire...253 octet (1 759 mots) - 5 juin 2022 à 15:44
- éloigné de plusieurs lieues de Paris. Félix avait obtenu des passeports en son nom, de même qu’aux noms de son père et de sa sœur. Avant de rien entreprendre...141 octet (1 877 mots) - 2 novembre 2017 à 23:13
- AVORTÉ. — CONFISCATION DES BIENS DE LA FAMILLE D’ORLÉANS. — LÉOPOLD LEHON. — MYSTIFICATION. — EXPULSIONS. — JULES FAVRE. — MARCHÉ DE DUPE. — MADIER DE MONTJAU...210 octet (8 544 mots) - 9 août 2016 à 14:18
- Ils lui reprochaient de rêver l’unité absolue de l’Europe, de prétendre à la confiscation des droits de tous au profit d’un seul peup !e, la France, et...94 octet (10 256 mots) - 4 janvier 2018 à 10:59
- décret du 26 mars 1791, qui pose les bases de l’uniformité des poids et mesures ; les lois sur les passeports, sur la propriété des découvertes et inventions...309 octet (2 286 mots) - 17 mars 2018 à 13:43
- courriers ont obtenu leurs passeports. Ils ramènent avec eux un missionnaire, et ont réussi à passer la douane chinoise ; mais de là à la douane coréenne...130 octet (5 394 mots) - 12 février 2017 à 16:35
- leur ôter, s’il se pouvoit, la connoissance de ces denrées. Les magistrats qui délivroient des passeports aux vaisseaux qui alloient trafiquer sur les...164 octet (2 610 mots) - 9 septembre 2023 à 12:45
- confiscation n’a point de lieu, si ce n’est en crime de Lèze-Majesté. Le Roi Jean a accordé ce privilège à l’Aquitaine. Ce crime emporte confiscation...500 octet (11 744 mots) - 4 janvier 2021 à 14:57
- dudit grand-maître des coureurs de France, et des passeports sera fait registre qui sera appelé le registre des passeports. (13). Lesdits commis seront tenus...113 octet (16 327 mots) - 26 août 2014 à 16:01
- j’étais un. Le commissaire de la marine nous lut les ordres du roi insérés et imprimés dans chacun de nos passeports. On lut de même au patron Jovas la soumission...89 octet (13 286 mots) - 28 septembre 2020 à 19:03