Discussion utilisateur:Qwerty12345
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Dernier commentaire : il y a 13 ans par Qwerty12345 dans le sujet Droit d'auteur Soulié de Morant
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Droit d'auteur Soulié de Morant
[modifier]- Bonjour, Soulié de Morant n'est pas dans le domaine public en France. Il l'est au canada et peut-être aux États Unis si le texte a été publié avant 1923. Merci de préciser l'origine des poemes (titre du recueil, éditeur, année) pour pouvoir déterminer s'ils peuvent être conservés ici. Sapcal22 (d) 20 mars 2011 à 17:04 (UTC)
- Etant donné que Soulié de Morant est décédé en 55, ce texte de 1922 rentre dans le cadre 1 du paragraphe sur les règles de droit d'auteur, Wikisource:Respect_du_copyright#Les règles de droit d'auteurs appliquées à Wikisource. Par conséquent il a certainement toute sa place sur wikisource. Cordialement.--Qwerty12345 (d) 21 mars 2011 à 13:05 (UTC)