Livre:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu
Titre | Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent |
---|---|
Volume | tome I : 1550-1703 |
Auteur | Louis-Élie Moreau de Saint-Méry |
Maison d’édition | author |
Lieu d’édition | Paris |
Année d’édition | 1784 |
Bibliothèque | Internet Archive(g) Oxford Univ. |
Fac-similés | djvu |
Avancement | À corriger |
Série | I : 1550-1703 - II : 1704-1721 - III : 1722-1749 - IV : 1750-1765 - V : 1766-1779 - VI : 1780-1785 |
Pages
CHRONOLOGIQUE
Des Loix et Constitutions des Colonies Françoises de l’Amérique
sous le Vent , contenues dans le Tome premier.
1550 Août — Lettres-Patentes, touchant les Marchands
Portugais. Page 1
1556 Fev. — Edit touchant les Femmes qui cèlent leurs grossesses. 4
1560 JuiJ. — Edit touchant les secondes Noces. . 6
1561 Avril—. Ordonnance sur la confirmation et autorisation de toutes Transactions. 7
1574 Nov. II. Lettres-Patentes, touchant les Portugais. $9
-— Lettres-Patentes > concernant Us Portugais et Espagnols.ibid.
1579 Mai — Ordonnance de Blois. 10
1580 — — Coutume de Paris. . 11
1586 — — Edit portant Création des Substituts des Procureurs-Généraux dans les Cours Souveraines du Royaume. 12
1612 Dec. 17. Déclaration du Roi > sur les Insinuations. Voy. Arrêt du Conseil du Petit-Goave > du 7 Septembre 17 10 j Tome IL
1615 Avril 23. Lettres-Patentes , concernant les Juifs. 13
1626 Oc. — Lettres- Patentes > portant Création de la Charge de Grand-Maître y Chef et Surintendant - Général de la Navigation et Commerce de France , en faveur du Cardinal de Richelieu. 14
1626 Oc. 3 j. ^cf* d y Association des Seigneurs de la Compagnie des Is les de V Amérique. 18
"— — - — Commission donnée par le Cardinal de Richelieu aux sieurs d^Enambuc et de Rossey pour établir une Colonie dans les Antilles de
- V Amérique.
- O
1629 Nov. 17. Déclaration du Roi 3 pour lever sur le Petun et Talac trente sols d ’entrée par livre y excepté sur celui des Isles. 23.
1633 Janv. 28. Lettres-Patentes du Cardinal de Richelieu y qui donnent Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/778 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/779 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/780 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/781 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/782 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/783 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/784 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/785 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/786 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/787 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/788 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/789 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/790 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/791 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/792 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/793 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/794 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/795 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/796 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/797 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/798 Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1550-1703.djvu/799