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Le clergé, considéré comme propriétaire, ne vaut-il pas autant, et mieux peut-être, que tous les autres ? 

 290

Conclusion sur les avantages que l’on peut retirer de ces établissemens religieux. 

 295

Des évêques et des abbés commendataires, considéré aussi comme propriétaires. 

 298

Ce qu’est l’Assemblée Nationale. 

 301

Comment elle agit ; son but. 

 302

Principe sur l’esprit qui doit diriger dans les réformes. 

 303

Principes comparés à ceux de l’Assemblée. 

 304

Examen de l’établissement de la législature. 

 307

Bases, — Territoriale, — de population, — de contribution. 

 315

Territoriale. 

 Ibid.

De population. 

 320

De contribution. 

 331

Comment tous ces établissemens pourront agir. 

 332

Opinions des Anciens sur la nécessité de partager les citoyens, d’un même gouvernement, en différentes classes. 

 334

La nouvelle constitution française est exactement l’opposé, en principes, de la constitution anglaise. 

 342

Sur la durée de chaque législature, à défaut de principes. – Recherche des principes fondamentaux étrangers dans cette constitution. 

 345

Sur la durée de chaque législature, à défaut de principes. – Recherche des principes fondamentaux étrangers dans cette constitution. 

 345

Premier principe : la confiscation et le papier-monnaie. 

 346

Examen des principes sur lesquels est fondée l’existence de ce papier-monnaie ; ses conséquences à l’égard des propriétaires-fonciers, conduiront à former autant d’oligarchies, qu’il y aura de républiques en France. 

 Ibid.

Second principe : Force de la ville de Paris. 

 357

N.B. Le troisième principe est la milice nationale. On n’en parle qu’à l’article qui concerne la constitution de l’armée.

Cette partie, sur la législature, est terminée par un coup d’œil nouveau sur la conduite de l’Assemblée Nationale et sur ce qu’on peut espérer des législatures qui suivront. 

 360

Pouvoir exécutif. 

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