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- économiques nécessaires à son premier établissement et à la gestion annuelle. Elle s’étend à la bonne gestion économique. Il sera dressé annuellement un budget...135 octet (642 mots) - 21 janvier 2021 à 10:11
- décembre 1927. De chaudes félicitations sont votées à M. Lecarpentier pour sa gestion, grâce à laquelle la Société voit, d’année en année, s’accroître ses ressources...5 kio (1 930 mots) - 30 juin 2012 à 07:03
- réalité qui dirigea le département des estampes avant que Joly fils eût cessé d’en être le chef et pendant toute la durée de la gestion nominale de M. Thévenin...316 octet (12 227 mots) - 11 septembre 2019 à 09:50
- Commission mondiale sur l’environnement et le développement Chapitre 10 La gestion du patrimoine commun Les formes traditionnelles de la souveraineté nationale...83 kio (12 136 mots) - 7 novembre 2009 à 19:56
- rapporteur. Les membres de la commission nommée par vous pour l’examen de la gestion de votre trésorier pendant l’année 1831, ont bien voulu me charger de soumettre...217 octet (1 767 mots) - 24 mars 2019 à 17:03
- l’exception des informations concernant des tiers. En outre, ils confient la gestion de leur patrimoine mobilier à un intermédiaire agréé, sur la base d’un...188 octet (728 mots) - 19 mai 2023 à 15:15
- fonctions sont identifiables et accessibles : gestion du catalogue, gestion des lecteurs, gestion du prêt, gestion des acquisitions, différents états, modification...115 octet (2 425 mots) - 10 juillet 2022 à 15:13
- Qu’avait, en réalité, réclamé Paris ? Son autonomie administrative ; la gestion de ses intérêts particuliers par une Assemblée librement élue, par une...605 octet (1 514 mots) - 22 août 2010 à 07:25
- second mari, qui deviendra solidairement responsable, avec sa femme, de la gestion postérieure au mariage. 397 Le droit individuel de choisir un tuteur parent...477 octet (4 719 mots) - 15 août 2016 à 12:15
- Henri Delaborde Le Département des estampes à la Bibliothèque nationale, — II. — Le cabinet des estampes du roi depuis le règne de Louis XV jusqu’à la...325 octet (14 406 mots) - 11 septembre 2019 à 09:49
- déduction faite des frais de gestion, des biens, qui sont visés au premier paragraphe du présent article et dont la gestion est confiée à l'administration...273 octet (5 872 mots) - 5 juillet 2021 à 07:08
- institutions gouvernementales par rapport à la gestion de ces administrations. L’impératrice créa ce département sous le nom de « Jointe des administrations...132 octet (1 649 mots) - 20 novembre 2019 à 11:06
- villes de la province. Arrivés à Rome, ils y rendoient compte de leur gestion. Dans le partage qu’Auguste fit des provinces, celles qu’il s’étoit réservées...458 octet (619 mots) - 20 novembre 2013 à 23:51
- leurs observations, propositions et doléances. Ils rendent compte de la gestion des deniers publics conformément à la législation en vigueur et sont soumis...126 octet (1 109 mots) - 7 juin 2017 à 12:44
- Ouverture de la session législative. — Le secrétaire d’État est déchargé de sa gestion financière en 1835. — Plusieurs lois sont votées et promulguées. Arrêté...586 octet (2 498 mots) - 27 janvier 2020 à 06:07
- soucieux de dégager les résultats effectifs d’une gestion qui, en somme, est comparable à toute gestion de société. Car la Marine a un but industriel. Ce...326 octet (3 367 mots) - 2 novembre 2015 à 13:53
- le doigt sur la gâchette du fusil. Dans son ouvrage, La Gestion conservatrice et la Gestion républicaine, M. Amagat a dressé un bilan des charges auxquelles...605 octet (2 235 mots) - 22 août 2010 à 07:25
- plus d’éclat. La régularité des écritures de M. Alix, l’économie de sa gestion et le dévouement qu’il apporte dans l’exercice de ses fonctions laborieuses...379 octet (1 018 mots) - 25 novembre 2022 à 22:22
- par sa forte contribution, d'avoir le titre et le rang de département. Chaque département serait divisé en neuf districts, sous le titre de communes...360 octet (8 205 mots) - 16 janvier 2023 à 19:50
- aux dépens du public, & qu’ils devoient les rendre après le tems de leur gestion. Cette précaution de la république n’empêchoit pas lorsque ces magistrats...373 octet (2 321 mots) - 21 novembre 2013 à 00:22