La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle/Pièces justificatives

Eugène Ernest Hubert

La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle

J. Labègue & cie, 1897 (p. TdM).

PIÈCES JUSTIFICATIVES.

I. 

Instructions données par le Grand Conseil de Malines aux conseillers De Decker et O’Donogué, commis pour assister à la question de Romule Ackerini, accusé d’avoir assassiné un domestique du marquis de Prié 

 135

II. 

Procès-verbal de la torture subie le 19 octobre 1724 par Romule Ackerini 

 136

III. 

Circulaire adressée à tous les Conseils de justice par l’Empereur Charles VI, le 30 janvier 1731 

 138

IV. 

Déclaration du médecin-pensionnaire de la ville de Namur, après la mise à la question de Simon L. 

 139

V. 

Certificat des médecins de la ville d’Anvers constatant qu’un accusé peut sans inconvénient être mis à la torture 

 141

VI. 

Procès-verbal de la torture subie par Louis L…, accusé de meurtre, devant le tribunal du Drossard de Brabant, le 2 juin 1758 

 142

VII. 

Difficulté au sujet de la torture à infliger au sommeur B…, à Luxembourg 

 147

VIII. 

Procès-verbal de la torture subie à Gand dans le Pijn-Kelder, le 4 septembre 1780, par Jean B…, accusé d’avoir assassiné sa femme 

 148

IX. 

Avis des médecins et chirurgien-pensionnaire de la ville de Mons sur le mode de torture usité en cette ville [1^er septembre 1781] 

 153

X. 

Correspondance du comte de Trauttmansdorff avec le Prince de Kaunitz au sujet de la torture [mai 1789] 

 155

XI. 

Incriminations de l’Écoutète d’Anvers et réquisitoire de torture en cause de Philippe Mertens [séance de la Vierschaere du 9 mars 1792] 

 157

XII. 

Extrait des procès-verbaux des séances de torture, en cause de Philippe Mertens. 

 161