Wikisource:Pages soupçonnées de copyright/Archives 2013

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2013

Janvier 2013

Comment je vois le monde

Auteurs morts il y a moins de 70 ans, encore sous droits d'auteurs. --Pikinez (d) 9 janvier 2013 à 23:24 (UTC)

Fait Marc (d) 10 février 2013 à 10:13 (UTC)

À la recherche du temps perdu

Tomes 6 et 7 ont été enregistré en l'U.S. Copyright Office et ont copyright ici à l'U.S.A., n'est-ce pas? ResidentScholar (d) 10 janvier 2013 à 05:58 (UTC)

Voilà: [1] et voilà: [2]. ResidentScholar (d) 10 janvier 2013 à 06:17 (UTC)

Transférer les fichiers djvu sur Wikisource, mais certainement pas à supprimer… Marc (d) 10 janvier 2013 à 12:52 (UTC)

Selon "Proust at the Majestic: The Last Days of the Author Whose Book Changed Paris", tome 7 a été publié en septembre 1927. La registration était fait plus que 30 jours après. Donc, le livre est en la domaine publique en les états-unis sous le loi du w:Uruguay Round Agreements Act. Le status de tome 6 est moins claire. Il était publié en novembre 1925, possiblement plus ou moins que 30 jours. ResidentScholar (d) 11 janvier 2013 à 03:49 (UTC)

Pardon. Correction: Si le livre était registré en compliance des formalités de la code copyright des États-Unis aussi, il est protegé pour 95 ans. S'il était publié moins de 30 jours après publication en le pays domestique, il est traité comme une oeuvre Americaine et est aussi protégé pour 95 ans. Voir [3]ResidentScholar (d) 11 janvier 2013 à 04:32 (UTC)

Le cinqième livre est aussi mis sous le premier cas au-dessus. Voilà [4]. Ces livres devraient être rémouvé. Je les copierai à Wikilivres tôt. Je attenterai securer les noms des redacteurs aux documents. ResidentScholar (d) 29 janvier 2013 à 19:12 (UTC)

Please read Aide:Droit d’auteur. Marc (d) 29 janvier 2013 à 19:31 (UTC)

Oui, cette page applique à presque tout cas. Mais cet oeuvre français est un des cas rares où la texte française était copyright en les États-unis. Wikisource ordinateurs sont aux États-unis, non? ResidentScholar (d) 30 janvier 2013 à 04:44 (UTC)

Les contributeurs du Wikisource francophone ont décidé d’appliquer le droit français et le droit des pays francophones. Marc (d) 30 janvier 2013 à 05:51 (UTC)

Même dans un pays étranger? C'est votre enterrement. Depuis «Les contributeurs du Wikisource francophone» ne tournez pas Commons, être préparé à defendre ce point de vue unique là-bas et/ou à le poursuivre par «transférer les fichiers djvu sur Wikisource». ResidentScholar (d) 30 janvier 2013 à 23:20 (UTC)

Ici c’est Wikisource francophone, pas commons. Marc (d) 31 janvier 2013 à 05:55 (UTC)

Février 2013

Le Savant et le politique

Je soupçonne ce texte de n'être pas du domaine public. --Pikinez (d) 2 février 2013 à 09:38 (UTC)

D’après la BnF, le traducteur est w:Julien Freund, mort en 1993. Clairement non-DP. Aristoi (d) 2 février 2013 à 12:34 (UTC)

Est-ce qu’il faudrait créer un modèle {{undelete}} : {{undelete|année=2063}} pour indiquer la date où ce texte pourra être restauré ? --Zyephyrus (d) 2 février 2013 à 13:12 (UTC)

Fait Marc (d) 24 février 2013 à 10:05 (UTC)

J’ai redirigé le modèle {{undelete}} vers le modèle {{restauration}}. --Zyephyrus (d) 20 mars 2013 à 11:15 (UTC)

L’approche de Melzack

Extrait d'un mémoire universitaire. Il faut l'approbation de l'auteur. --Pikinez (d) 24 février 2013 à 13:55 (UTC)

Fait Marc (d) 9 mars 2013 à 12:58 (UTC)

Auteur:Jacob et Wilhelm Grimm : ménage à faire

Je me contente de le signaler pour ne pas l’oublier : plusieurs textes copiés d’autres sites, sans informations bibliographiques, sans nom de traducteur. Marc (d) 27 février 2013 à 20:45 (UTC)

Bon, je commence le ménage. Marc (d) 20 mars 2013 à 11:09 (UTC)

J’ai supprimé les textes dont les seules sources sont des sites qui ne donnent pas de nom de traducteur. Un très grand nombre de ces textes sont ajoutés par des contributeurs épisodiques qui ne répondent pas lorsqu’on leur demande des informations. Je soupçonne que certains comptes sont utilisés par une seule et unique personne. J’ai ajouté des sources là où j’ai pu en trouver, et il reste quelques textes avec le bandeau de violation de droit d’auteur, textes qui seront sans doute aussi à supprimer. Marc (d) 20 mars 2013 à 15:47 (UTC)

Une liste, peut-être partielle : Hansel et Gretel (Grimm), Le Petit Pou et la petite puce, Les Lutins, Le Vieux Grand-père et son petit-fils. — Phe 23 mars 2013 à 18:51 (UTC)

Texte ajoutés récemment : Jorinde et joringe, L'Intelligente Fille du Paysan, L'enfant de la bonne vierge. À vérifier. --Pikinez (d) 1 mai 2013 à 20:27 (UTC)

J'ai corrigé l'attribution de Raiponce, pas mal de contes de Grimm ont une traduction en copyleft ici: http://pegasus.ouvaton.org/article.php3?id_article=69 —Argav (d)

Avril 2013

Vie des martyrs

Bonjour,

Pas très au fait des procédures ici, mais ce roman de Georges Duhamel, mort en 1966, est encore sous droit d'auteur en France et son texte (en français) ne peut se trouver librement ici à mon avis. Si la version avait été celle de la traduction anglaise parue aux États-Unis, p-ê que les licences auraient été différentes, mais il s'agit bien de la parution française donc.... Cdlt--LPLT (d) 22 février 2013 à 10:40 (UTC)

Ce livre publié en 1917 dont l'auteur est mort en 1966 fait partie de la Catégorie:Œuvres dans le domaine public aux États-Unis, visée par le vote récent. Il a été ainsi balisé dès sa création. Comme pour beaucoup d'autres, son admission au bénéfice "avant 1923" est un peu tirée par les cheveux, la probabilité que cette oeuvre d'un jeune auteur français alors peu connu ait été vendue au USA est assez faible, contrairement à Claudel par exemple, pour qui il y a des certitudes. ( rectificatif: après examen, je vois que la traduction au USA a été presque immédiate, guerre 14-18, et que La Confession de minuit (french edition) est proposée gratuitement par Amazon; Duhamel est bien dans le domaine public aux USA). Il n'a rien de plus que les quelques centaines d'autres items dans ce cas. --Wuyouyuan - discuter 16 avril 2013 à 03:04 (UTC)

 Pour, il y a violation des droits d'auteur et non-respect des règles du Wikisource francophone nouvellement établies. Il faut supprimer ce texte. --Pikinez (d) 23 février 2013 à 09:34 (UTC)

Hommage à Jean Giraudoux

De Sartre. Marc (d) 4 mars 2013 à 23:31 (UTC)

Fait Marc (d) 20 mars 2013 à 11:02 (UTC)

Le Serpent blanc, Le Renard et le cheval, Les Six Frères cygnes, Les Nains magiques, L’Oie d’or, La Nixe ou la Dame des Eaux

Textes copiés de divers sites. Aucune informations bibliographiques et le contributeur refuse de répondre. Il avait déjà fallu supprimer des textes des frères Grimm à cause de l’origine inconnue de ces textes. Marc (d) 6 mars 2013 à 08:39 (UTC)

Fait Marc (d) 20 mars 2013 à 11:06 (UTC)

La Huppe et le Butor, Les Enfants couleur d’or, L’Envie de voyager, La Demoiselle de Brake

De même. Textes sans doute publiés par un faux-nez. Marc (d) 11 mars 2013 à 10:10 (UTC)

Proclamation de l’indépendance de l’Indonésie

Texte de George McT. Kahin (1918-2000). Marc (d) 14 mars 2013 à 10:51 (UTC)

Hagakure

Une traduction Wikisource dont la première phrase est identique à une traduction de 1999 et qui contient quelques erreurs caractéristiques d’une OCR (« II » au lieu de « Il ») qu’un être humain ne ferait pas. Marc (d) 28 mars 2013 à 18:57 (UTC)

La Désobéissance civile

Traducteur inconnu, voir page de discussion. De plus, des recherches sur des extraits dans Google Livres montrent que des livres des années 80 citent cette traduction. Marc (d) 29 mars 2013 à 11:12 (UTC)

Selon le catalogue de la BnF, il n’existe aucune traduction avant 1965. Donc à supprimer à moins d’avoir la preuve qu’il s’agit une traduction placée explicitement sous une licence libre. Cdlt, VIGNERON * ^discut. 18 avril 2013 à 11:48 (UTC)

Cette traduction est proposée gratuitement par Amazon depuis octobre 2012. Domaine public probable, mais pas certain du fait du relâchement d'Amazon à ce sujet. Au moins ce n'est pas de l'évidence de droit d'auteur. --Wuyouyuan - discuter 2 juin 2013 à 13:29 (UTC)

Perso, je garderais cette traduction anonyme. Yann (d) 16 novembre 2013 à 18:59 (UTC)

Livre:Manzi - Livre de l'Atlantide.djvu

Préface de Francis de Miomandre. Livre encore sous copyright. --Pikinez (d) 11 avril 2013 à 21:45 (UTC)

L'auteur est mort en 1915. Il suffit de ne pas transclure la préface ou, plus luxueux, générer un djvu tronqué adéquatement (en cherchant dans les livres que j'ai mis en ligne, on en trouvera quelques uns qui sont dans ce cas, et même avec un préfacier qui est toujours de ce monde. Vite supprimons !! ) --Wuyouyuan - discuter 12 avril 2013 à 12:37 (UTC)

Cessons l'enfumage. On ne peut restreindre la transclusion car le livre dans son ensemble n'est pas dans le domaine public : il y a des auteurs, dont le préfacier. Il faut chercher à savoir si le texte est dans le domaine public bien que le livre n'y soit pas, je ne connais pas exactement la loi pour apporter une réponse exacte (moi je pense que non). Si j'interviens c'est que le livre était en cours de correction (maintenant il est complètement corrigé par un contributeur à qui j'avais demandé de cessé la correction) et qu'il n'est pas encore dans l'espace de transclusion. --Pikinez (d) 12 avril 2013 à 15:03 (UTC)

L’article L. 112-2 du CPI dit effectivement que les livres sont protégés mais il ne dit pas que le livre doit toujours pris dans son intégralité (au contraire). La loi et le droit distingue plusieurs « types » d’œuvres : œuvre de collaboration, œuvre collective et œuvre composite (cf. L113-2). En général, on se trouve dans le premier car on peut distinguer les auteurs des différentes parties. Dans ce cas, « Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre commune. » (cf. L113-3).

Par contre, restreindre la transclusion n’est pas du tout suffisant ! Il faut (dans cette ordre de préférence) : blanchir les pages du djvu encore soumises à protection (soit des pages complètement soit éventuellement une page avec un bref mot explicatif « partie protégé par le droit d’auteur en France jusqu’en 2030), purger l’historique du djvu sur Commons, indiquer cette purge sur la page Commons:Category:Undelete in 2030, supprimer les pages de l’espace page sur la Wikisource (et éventuellement les blanchir/marquer comme protégée/à restaurer en 2030 mais la procédure n’est pas encore totalement au point à ce niveau sur Wikisource).

Cdlt, VIGNERON * ^discut. 18 avril 2013 à 11:45 (UTC)

Merci. --Pikinez (d) 18 avril 2013 à 12:44 (UTC)

La casa de bernarda alba

Copyvio + non-francophone. --Pikinez (d) 1 mai 2013 à 19:58 (UTC)

Fait VIGNERON * ^discut. 24 juillet 2013 à 09:55 (UTC)

Paul Langevin, la relativité et les quanta

Aucune certitude que ce texte soit dans le domaine public. --Pikinez (d) 1 mai 2013 à 21:23 (UTC)

Je viens d'envoyer un message par mail à Michel Paty pour lui demander l'autorisation d'utiliser son article. Si toutefois, il y a un problème de domaine public, je mettrai simplement un lien internet vers l'article en question. Cordialement.

Juin 2013

Nuit et brouillard jean ferrat

Là il n'y a pas vraiment à épiloguer. A moins de croire que Jean Ferrat est partisan du libre pour ses propres oeuvres. Mais il faudrait quelque chose pour l'étayer. --Wuyouyuan - discuter 3 juin 2013 à 07:19 (UTC)

Oradour

Poème sans doute de w:Jean Tardieu qui est décédé en 1955.

Juillet 2013

REV AYISSI PIERRE MICHEL

Plusieurs sites publient ce texte religieux qui est, je crois, contemporain et sans doute pas libre de droits. Le titre de la page semble incorrect, la présentation et la typographie ne sont guère ceux de Wikisource. Faut-il conserver cette page ? --Zyephyrus (d) 15 juillet 2013 à 08:21 (UTC)

Trop d'incertitudes et de problèmes, j’ai pris sur moi de supprimé cet texte. VIGNERON * ^discut. 24 juillet 2013 à 09:55 (UTC)

Novembre 2013

Vie des martyrs

Bonjour,

Pas très au fait des procédures ici, mais ce roman de Georges Duhamel, mort en 1966, est encore sous droit d'auteur en France et son texte (en français) ne peut se trouver librement ici à mon avis. Si la version avait été celle de la traduction anglaise parue aux États-Unis, p-ê que les licences auraient été différentes, mais il s'agit bien de la parution française donc.... Cdlt--LPLT (d) 22 février 2013 à 10:40 (UTC)

Ce livre publié en 1917 dont l'auteur est mort en 1966 fait partie de la Catégorie:Œuvres dans le domaine public aux États-Unis, visée par le vote récent. Il a été ainsi balisé dès sa création. Comme pour beaucoup d'autres, son admission au bénéfice "avant 1923" est un peu tirée par les cheveux, la probabilité que cette oeuvre d'un jeune auteur français alors peu connu ait été vendue au USA est assez faible, contrairement à Claudel par exemple, pour qui il y a des certitudes. ( rectificatif: après examen, je vois que la traduction au USA a été presque immédiate, guerre 14-18, et que La Confession de minuit (french edition) est proposée gratuitement par Amazon; Duhamel est bien dans le domaine public aux USA). Il n'a rien de plus que les quelques centaines d'autres items dans ce cas. --Wuyouyuan - discuter 16 avril 2013 à 03:04 (UTC)

 Pour, il y a violation des droits d'auteur et non-respect des règles du Wikisource francophone nouvellement établies. Il faut supprimer ce texte. --Pikinez (d) 23 février 2013 à 09:34 (UTC)

Je reviens sur cette section qui a été archivée, à mon avis rapidement, car il n'y a pas de réponse sur la vraie question de fond qui est : D'accord l'œuvre de Duhamel publiée avant 1923 est dans le domaine public aux USA, mais il s'agit de l'œuvre traduite et non de l'œuvre en français dont l'intégralité des droits est toujours effective jusqu'en 2036. Le fait qu'une traduction dans une langue tombe, pour une raison ou une autre, dans le domaine public localement n'implique pas que cela soit le cas dans toutes les langues et encore moins dans la langue d'origine. Le procédé serait trop facile ! Les droits d'auteur du texte en français sont donc toujours sous copyright à ce jour à mon avis.--LPLT (d) 16 novembre 2013 à 16:11 (UTC)

@LPLT (d · c · b) : en fait c’est plus compliqué, l’œuvre en français peut très bien être dans le domaine public aux USA (apparemment, c’est même le cas ici). Ce n’est absolument pas une question de langue mais de territoire.

De toute façon, les règles de la Wikisource (et des projets Wikimédia) comme les personnes impliquées dans la discussion sont d’accord pour supprimer. @Pikinez (d · c · b) et Wuyouyuan (d · c · b) : toujours pas d’oppositions ? Si non, j'applique la procédure (via le modèle {{Restauration}})。

Cdlt, VIGNERON * ^discut. 30 juillet 2014 à 16:46 (UTC)

Je sens que la compulsion épuratrice a une fois de plus saisi l'ami Vigneron. Pourquoi me demander mon avis ? Comme j'aime cette oeuvre, je viens de la sauvegarder pour mon usage personnel. --Wuyouyuan - discuter 30 juillet 2014 à 19:37 (UTC)

Ce n'est pas vraiment une compulsion épuratrice, c'est l’application des règles auxquelles tu as toi même souscrit, que tu as toi-même appuyé lors du vote d'octobre 2012 et que ton message d'avril 2014 appuie de nouveau. Il me semble qu'il faut être un minimum cohérent : quand on dit que l'on fait quelque chose, on le fait ; ou alors on dit clairement que l'on viole la loi et que l'on ne fait pas ce que l’on dit. Au final, je note que dans ton message, tu n'émets aucune opposition et tu ne sembles pas avoir changé d'avis, je ne vois donc aucune raison de ne pas appliquer ta propre volonté.

Quant à la sauvegarde, je rappelle qu'une suppression sur Mediawiki ne supprime pas le contenu ! cela ne fait que masquer l'accès au contenu (ce qui permet justement très facilement de faire une restauration). Cdlt, VIGNERON * ^discut. 1 août 2014 à 15:01 (UTC)

Pour la compulsion épuratrice, que l'ami Vigneron n'en prenne pas offense. Je souris à l'idée que cette oeuvre a été "supprimée" alors qu'elle est exactement das le même cas que les centaines d'autres qui sont en attente de transfert "ailleurs" (Duhamel en français est suffisamment "domaine public' aux USA pour que Amazon, qui nourrit des avocats attentifs, propose Duhamel en ebooks Kindle gratuits, donc choisis par Amazon, ne pas confondre avec les éditeurs amateurs hébergés, qui tentent sans cesse leur chance avec des textes qui appartiennent à d'autres qu'eux; de temps en temps Amazon sévit en supprimant). Personnellement, je ne sacrifierais pas un poil de mon mollet pour faire respecter les supposés droits des supposés ayant-droits de créateurs mots depuis longtemps. --Wuyouyuan - discuter 15 août 2014 à 08:25 (UTC)

Décembre 2013

À genoux

Calloch - A Genoux Il me semble que Jean-Pierre Calloch appartient désormais au domaine public en prenant en compte le fait qu’il soit Mort pour la France, cependant il me semble que le traducteur ne l’est pas. Pouvez-vous m’éclairer sur ce sujet? Merci beaucoup! Tomthepsg (d) 18 décembre 2013 à 22:02 (UTC)

Déjà, livre ayant été publié en 1921, il se trouve dans le domaine public aux États-Unis.

Pour la France, les auteurs sont Jean-Pierre Calloc’h (auteur originel, mort pour la France en 1917 dans le domaine public depuis 2010), Pierre Mocaër (traducteur, mort en 1961, dans le domaine public en *2032* !), René Bazin et Joseph Loth (préfaciers dans le domaine public depuis 2003 et 2005).

Il faudrait donc partiellement blanchir le scan et supprimer les textes correspondants. Quelqu’un pour confirmer mes dires avant que je ne procède ?

Cdlt, VIGNERON * ^discut. 10 janvier 2014 à 10:01 (UTC)

Comme dit, le scan date d'avant 1921, il est donc dans le domaine public aux US. Je ne pense pas qu'il soit nécessaire d'y toucher. Le bandeau est là pour l'expliquer. On peut reporter les précisions sur les différents droits en page de discussion pour plus de précision. Sapcal22 (d) 5 juin 2014 à 07:21 (UTC)