Wikisource:Pages soupçonnées de copyright/Archives 2006-2012

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2006

Février

• Si. La traduction d'André Maurois est dans le domaine public aux EU. Yann 15 février 2006 à 17:55 (UTC)
• La Toxémie expliquée. Voir la page de discussion. Yann 16 mars 2006 à 13:30 (UTC)

Hakim Bey

Dont TAZ. Auteur encore vivant. Yann 9 juin 2006 à 22:59 (UTC)

Voila c'est moi qui ai souhaité mettre du Hakim Bey ici. En effet il me semble que ses textes sont libres de droit, sans être sous une licence particulière il sont frequement diffusés en photocopies avec la mention anti-copyright. J'ai effectué quelques recherches mais sans réellement trouvé de preuve flagrante à vous apporter (si ce n'est la lecture de ses ecrits qui est quand même assez flagrante). Peut être que quelqu'un saura nous en dire plus ? KoS 9 juin 2006 à 23:22 (UTC)

Hmm, s'il n'y a pas de licence, les documents sont donc soumis aux droits d'auteur habituels. Il FAUT que l'auteur donne une licence libre. Yann 10 juin 2006 à 08:53 (UTC)

Pour apporter de un petit plus au débat acharné qui se tient ici, j'ai posé la question sur un forum et voici une des réponses qui m'a été apportée : J'ai un de ses livres et c'est écrit dedans ceci : Selon le voeux de l'auteur et de l'editeur, ce livre peut être librement piraté et reproduit, sous réserve d'information préalable auprès de l'editeur. Voila je n'ai pas les coordonnées des éditeurs eventuels de ses textes, mais peut être sera-t-il possible de les trouver. KoS 14 juin 2006 à 22:03 (UTC)

Le texte est libre de droit, mais la traduction ne semble pas l'être. Voir ici. Marc 27 juillet 2006 à 13:56 (UTC)

Je me réponds à moi-même : la traduction n'est pas du tout libre. Donc supprimer. Marc 27 juillet 2006 à 13:59 (UTC)

Je viens de m'incrire à wikisource pour écrire ce texte. Tout d'abord il faut savoir que "Hakim Bey" est un pseudonyme. L'auteur a maintenu son anonymat très longtemps. L'anonymat était tel qu'une légende à même parcourru lu lectorat d'Hakim Bey, affirmant qu'en fait il n'y avait pas un auteur particulier derrière lui mais plusieurs auteurs différents qui publaient sous ce nom. Aujourd'hui, il semble que l'anonymat soit levé et que l'auteur serait w:Peter Lamborn Wilson. Cette anecdote pour jusifier la décision de l'auteur de publier l'intégralité de son œuvre dans le domaine public. Ce choix est cohérent puisque le choix d'une distribution sous copyright dans les circuits traditionnels de l'édition aurait compromis l'anonymat tant recherché par l'auteur. L'intrégralité de l'œuvre d'Hakim Bey est donc dans le domaine public. Quant à la traduction de Christine Tréguier disponible en ligne et reproduite ici, nous ne pouvons déterminer sa licence. Cependant, un bandeau à gauche de cette page (donnée par Marc) indique :

"Selon les voeux de l'auteur et de l'éditeur, le texte original peut être librement piraté et reproduit, sous réserves d'information préalable auprès de l'éditeur. Il n'en va plus exactement de même de cette traduction française, mais presque..." (gras ajouté)

texte suivi d'un lien vers http://www.lyber-eclat.net/lyber/licence.html dont je vous laisse prendre connaissance. Voici donc ce que je propose :

• ne pas supprimer la page d'Hakim Bey, certaines des œuvres listées ont effectivement des traductions dans le domaine public que l'on peut reproduire ici [1] [2] [3]
• ne pas supprimer la page TAZ en attendant qu'un administrateur prenne contact avec les Éditions de l'Éclat et/ou Christine Tréguier (dont les adresses courriels sont diponibles).
• Dans le cas ou la reproduction de la version traduite ne serait pas autorisée par l'auteur ou l'éditeur. Remplacer sur la page TAZ le texte traduit par sa version originale (qui, elle, est dans le domaine public). Ce sera au contributeurs de wikisource de le traduire comme pour Culture Libre.

Voilà pour ma première contribution. Sub 29 juillet 2006 à 12:33 (UTC)

Merci pour les informations sur les autres traductions. Toutefois, avant de publier ici ces traductions, il faut s'assurer qu'elles répondent bien à tous les critères d'édition de Wikiosurce. Pour TAZ, une demande pourrait en effet être faite. Je vais voir si je peux m'en occuper, à moins que quelqu'un ne se propose pour rédiger cette demande. Marc 29 juillet 2006 à 13:31 (UTC)

Pour la transparence, merci de poster le courriel ici ainsi que la réponse de façon intégrale. Celà évitera de reproduire l'erreur et d'avoir un recours si, plus tard, le choix de non-inclusion est contesté. Sub 1 août 2006 à 12:39 (UTC)

Ca me paraitrait effectivement paradoxal que TAZ ne soit pas libre de droit ! Marc, as-tu fait la démarche ? Sinon, je peux le faire. François 7 août 2006 à 22:03 (UTC)

Oui, il vaut mieux que tu le fasses ; je suis un peu débordé, et j'avais presque oublié ce problème. Marc 9 août 2006 à 22:12 (UTC)

Je reviens ici après quelques vacances bien mérités, je suis content de voir que vous vous êtes penchés sur le problème. Quand est il du couriel aux éditeurs? Salutation et bonne nuit. 86.218.110.92 18 août 2006 à 21:42 (UTC)

Voici la réponse de l'éditeur (autorisée à la publication dans le deuxième message) :

« Je mets la TAZ en ligne parce que j'en suis aussi l'éditeur papier (voir Lyber)...

En effet la traduction de TAZ n'est pas dans le domaine public (pas plus que le texte d'ailleurs). Simplement l'auteur l'a signalé comme "anticopyright" ou no copyright pour le droit américain. Dans la mesure où cette notion n'a aucune valeur juridique, j'ai préféré maintenir un copyright sur la traduction pour "contrôler" l'usage qui en est fait. En fait j'ai appliqué cette régle le jour où Canal + a souhaité reproduire la TAZ comme document publicitaire pour une de leur émission "branchée". Cela signifiait immédiatement la mort de mon édition et surtout un détournement de la TAZ à des fins commerciales. Hakim Bey s'en fout, mais j'ai préféré refuser de donner mon accord à Canal + (même contre de l'argent) et par contre j'autorise les reproductions de la traduction de la taz en fonction des demandes. Concernant Wikipedia, vous êtes sous CC, je crois. Dans ce cas vous pouvez reproduire le texte de la TAZ en établissant un lien vers le site de l'éclat à la page de la TAZ.

Si vous avez besoin de précision, n'hésitez pas à m'interroger.

Bien amicalement

Michel Valensi »

Deuxième message :

« Quelques détails: je vois que dans votre version les liens ne sont pas établis. C'est dommage (surtout dans les notes).

J'ai lu le seul message de la discussion. Si vous voulez vous pouvez mettre ma réponse dans la discussion (je ne sais pas comment faire)

Amicalement »

Pour moi, c'est suppression du texte. Marc 17 mars 2007 à 15:56 (UTC)

• Fait. Marc 25 mars 2007 à 11:14 (UTC)

Mai

Gaston Leroux

• Le Parfum de la dame en noir
• Le Mystère de la chambre jaune

D'après http://www.gaston-leroux.net, ces deux œuvres ne seraient pas libres avant 2012. Marc 17 mai 2006 à 11:03 (UTC)

Je me demande sur quoi est basée cette affirmation: GL est mort en 1927. Yann 17 mai 2006 à 11:15 (UTC)

Eh oui, je me le demande aussi, c'est pourquoi j'ai reverté l'i.p., mais j'ai tout de même placé un bandeau. Marc 17 mai 2006 à 11:25 (UTC)

Pour résumer et grosso-modo, les oeuvres écrites avant la 1ère guerre mondiale bénéficient d'une rallonge de droits d'auteurs jusqu'en 2012, pour faire face aux préjudices de la guerre d'un point de vue de produciton des oeuvres artistiques ; je vous renvoie au site http://www.gaston-leroux.net pour vous confirmer mes dires et obtenir plus de détails. Donc ces 2 oeuvres ne sont pas libres de droits ; merci de les retirer.

Il me semblait que la loi française indiquait : droits d'auteur valable 70 ans après le décès de l'auteur, à compter du 1er janvier qui suit le décès + les années de guerre (6 ans et 152 j pour la première guerre mondiale), ce qui amène à 1928 + 70 + 6 + 1/2 an (environ), soit mi 2004). Je ne comprends pas pourquoi les droits d'auteur iraient jusqu'à 2012. François 19 mai 2006 à 11:39 (UTC)

En cas de doute n'hésitez pas à contacter les ayants-droit dont les coordonnées figurent dans la page 'Contacts' du site cité ci dessus.

J'ai bien l'impression que vous êtes un des ayants-droit. Il serait plus simple de discuter ici, devant la communauté wikisource, qu'en catimini par mail.

Je suis allé voir le site en question, mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question ci-dessus. Personnellement, je n'ai pas vraiment de doute sur l'application de la loi française à ce sujet, l'emploi du conditionnel étant plus une marque de politesse que de doute. En effet, outre la page de wikipedia indiquée précédemment, j'ai le souvenir d'avoir lu la même chose directement dans le texte de loi il y a de cela quelques mois. J'ai donc besoin, avant de m'y replonger à nouveau, d'avoir plus d'éclaircissement sur la manière dont les ayants-droit ont calculé cette date de 2012. Une simple affirmation n'est en aucun cas la preuve d'un droit. François 19 mai 2006 à 13:10 (UTC)

Je rejoins ce que dit François. Un simple calcul montre que, même si on compte 6,5 ans en plus pour la Première Guerre mondiale, on n'arrive pas à 2012. De plus, un jugement de la Cour d'Appel de Paris dit qu'on n'a pas besoin de compter les années de guerre depuis l'extension des droits d'auteur en 1997. En résumé, les prorogations de guerre prévues aux articles L. 123-8 et L. 123-9 sont abrogées. cf. [4]. Yann 19 mai 2006 à 14:33 (UTC)

Raisonnement discutable, et discuté. En pratique, certains vont défendre la thèse de l'absorbtion des prolongations par l'extension, d'autres la non absorbption. Les membres de Wikimédia France se reporteront à cette page. 129.199.99.48 19 mai 2006 à 15:05 (UTC)

J'en apprends tous les jours. Pour moi, les prorogations de guerre étaient une compensation faite à un auteur qui aurait participé à la guerre et/ou n'aurait pas pu diffuser son oeuvre du fait de pénuries de l'économie de guerre. De fait, seules les guerres du vivant de l'auteur comptaient.

Cette prorogation en tout cas a été remise en cause par une cour de cassation (le lien de Yann) depuis que les droits sont passés de 50 ans à 70 ans, et Wikimedia France propose pour l'instant de suivre ce raisonnement, qui est de plus cohérent avec l'objectif d'harmonisation européenne. Cela me parait logique. François 19 mai 2006 à 16:32 (UTC)

Un des liens qui part du site http://www.gaston-leroux.net nous amène sur une fiche du ministère de la culture, laquelle fiche n'indique que la durée de 70 ans, et ne parle pas de prorogation pour fait de guerre. Il semble donc que le ministère de la culture français suive aussi la jurisprudence indiquée par Yann. Voici l'extrait complet de ladite fiche sur le sujet de la durée :

4 - La durée de protection

Contrairement au droit moral qui est perpétuel, les droits d’exploitations conférés aux auteurs sont limités dans le temps. Selon l’article L.123-1 du CPI : « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire ». La protection persiste au profit de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix ans qui suivent la mort de l’auteur (Loi du 27 mars 1997).

À l’expiration de ce délai, l’œuvre tombe dans le domaine public. Son utilisation est libre sous réserve du respect des droits moraux de l’auteur.

La durée de protection post-mortem court en principe à partir du premier jour de l’année civile suivant la mort de l’auteur. Toutefois pour :

- Les œuvres de collaboration : l’année civile prise en compte est celle de la mort du dernier vivant des collaborateurs (CPI, art.L.123-2). Pour les œuvres audiovisuelles la liste des collaborateurs est limitative, il s’agit de l’auteur du scénario, l’auteur du texte parlé, l’auteur des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l’œuvre, le réalisateur principal.

- Les œuvres collectives, anonymes et pseudonymes : la protection est de soixante-dix ans à compter de la publication de l’œuvre. La date de publication est déterminée par tout mode de preuve notamment par le dépôt légal (CPI, art.L.123-3).

- Les œuvres posthumes divulguées après l’expiration de la période de droit commun (soixante-dix ans) : la durée est de vingt-cinq années à compter du 1 er janvier de l’année civile suivant celle de la publication (CPI, art.L.123-4).

5 - La protection par le droit d’auteur ne doit pas être confondue [...]

François 19 mai 2006 à 16:43 (UTC)

Je cite : et Wikimedia France propose pour l'instant de suivre ce raisonnement? François, en tant que membre du CA de Wikimédia France, je confirme que nous n'avons jamais 1) été mis au courant de ce problème. 2) jamais statué sur cette question. Je te remercie donc de ne pas tenir ici des propos qui pourraient engager l'association dans un débat dans lequel elle n'a rien à faire et dont surtout elle n'était même pas au courant. A bientôt . Delphine (notafish) 26 mai 2006 à 13:15 (UTC)

Bonsoir. Eh bien, non ! je ne suis pas ayant-droit de l'auteur qui sucite autant de remarques et de questions ! Je suis simplement la personne qui m'occupe de son site web (le webmaster si vous voulez). Et c'est au cours de l'étape de référencement de son site web que j'ai découvert votre site et l'existence de 2 ebooks concernant Gaston Leroux me semblant en contradiction avec les infos que les ayants-droit m'ont demander d'inscrire sur leur site. Je ne suis pas en mesure de discuter de la protection des oeuvres de Gaston Leroux ; c'est pourquoi je vous invite, dans le doute, à contacter les ayants-droit. Cordialement, DP.

Merci pour votre message. C'est un peu plus clair maintenant. Je pense que les informations ci-dessus sont largement en faveur du domaine public pour les œuvres de Gaston Leroux, aussi si les ayant-droit ont des données nouvelles, il serait utile qu'ils nous les communiquent ici. Sinon, nous continuerons à publier les œuvres de GL. Cordialement, Yann 19 mai 2006 à 20:02 (UTC)

Bonjour je me présente Jean un des héritiers Gaston Leroux. Ce qui est écrit

en page d'acceuil sur notre site gastonleroux.net sur la durée des droits d'auteur a été fait conjointement avec la Société des gens de lettres et la Société des auteurs compositeurs dramatiques.La Sacd est en train de contacter toutes les sociétés pratiquant les livres audios sans droit sur des oeuvres de Gaston Leroux non encore dans le domaine public.Le Mystére de la chambre jaune et le Parfum de la dame en noire ont du reste été tournés derniérement avec nos accords au titre de nos droits. Cordialement

Bonjour,

Je ne vois pas sur quelle législation vous vous appuyez pour dire que les œuvres de Gaston Leroux ne sont pas dans le domaine public.

De toute façon, j'ai transmis votre demande à la Fondation Wikimedia.

Sincères salutations, Yann 24 mai 2006 à 17:41 (UTC)

La législation française. L'extension de protection due aux deux guerres rajoute 14 ans et 272 jours aux 70 ans après la mort de l'auteur. 1927+70+15 (arrondi)=2012. Ces oeuvres sont donc bien protégées jusqu'en 2012 Je blanchis les pages, merci à un admin de les supprimer le plus vite possible. La dernière jurisprudence à cet égard date de octobre 2005 et statue :

« les prorogations liées aux faits de guerre prévues aux articles L. 123-8 et L. 123-9 du Code de la propriété intellectuelle doivent se cumuler avec la durée légale de protection étendue à 70 ans ; qu'en effet, d'une part, la loi du 27 mars 1997 n'a pas abrogé les lois des 3 février 1919 et 21 septembre 1951 et les prorogations sont donc acquises aux ayants droits des auteurs, d'autre part, ce cumul ne contrevient pas à l'objectif d'harmonisation de la Directive communautaire du 29 octobre 1993 qui, en son considérant 9, rappelle que le respect des droits acquis constitue l'un des principes généraux du droit protégé par l'ordre judiciaire communautaire ;

Qu'il s'ensuit que l'oeuvre de Giovanni Boldini, qui en vertu des dispositions légales antérieurement applicables était protégée jusqu'au 29 septembre 1996, doit bénéficier, par application de l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle, de la protection légale jusqu'au 29 septembre 2016 ». (source : http://www.lextenso.com/lextenso/site/chronique_file_copyright.php?IdChron=343#Toc3-01)

Monsieur (héritier de Gaston Leroux),

Je vous prie de bien vouloir excuser cette erreur de calcul de notre part.

Cordialement,

Delphine Ménard notafish 26 mai 2006 à 12:54 (UTC)

Bonjour,

Conformément à la demande de Delphine, j'ai supprimé l'ensemble des pages des deux oeuvres ce jour. François 26 mai 2006 à 19:11 (UTC)

Merci François. Delphine (notafish) 29 mai 2006 à 15:12 (UTC)

Pour info, l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris [5]. Un pourvoi en cassation a été demandé. Yann 2 juin 2006 à 16:44 (UTC)

Remerciements pour votre geste sympathique

Cordialement,

Jean

Gaston Leroux - Le Fauteuil hanté

Dans la page : http://fr.wikisource.org/wiki/Gaston_Leroux, conformement aux droits d'auteurs en vigueur jusqu'en 2012, l'oeuvre 'Le Fauteuil Hanté' ne devrait pas apparaitre ! Ce qui n'est manifestement pas le cas : http://fr.wikisource.org/wiki/Le_Fauteuil_hant%C3%A9 Je vous demande donc de retirer cette oeuvre et, à l'avenir, d'être un peu plus professionnels et responsables, car je trouve les maladresses (volontaires ??) un peu trop fréquentes.

Damien, pour les ayants-droit de Gaston Leroux

J'ai plusieurs problèmes à résoudre :

1. Tu as signé sous IP, je veux bien te croire, mais je suis assez dubitatif.
2. Un ton plus courtois ne serais pas de refus. De plus, errare humanum est au vu de la logorrhée législative en droit français et de sa lisibilité de plus en plus difficile, même pour les juges.
3. D'après les données en question et, par la combinaison des articles L. 123-1, L.123-8 et L. 123-9 du code de la propriété industrielle, les droits expireront le 28 septembre 2011 au soir selon le droit français.
4. Wikisource n'est pas hébergé sur le sol français, mais en Floride (État-Unis), ce qui rend applicable le traité de Berne en matière de protection d'œuvres littéraires.
5. Reste sous quelle branche de droit est soumis le contributeur selon qu'il habite en France, en Belgique, au Canada, au Japon ou aux États-Unis ?

Bref, je vais donc me renseigner sur ces questions d'enchevêtrements de lois plus ou moins contradictoires et franchement illisibles, même pour les magistrats, comme l'a reconnu récemment le Conseil constitutionnel.-- Bertrand GRONDIN → ^(écrire) 3 novembre 2006 à 11:13 (UTC)

Pour info, Wikisource en anglais a décidé de garder les oeuvres de George Bernard Shaw, un auteur irlandais qui est dans le domaine public aux États-Unis, mais pas en Irlande. Je propose qu'on applique les mêmes règles ici, c'est-à-dire qu'on s'appuie sur la loi américaine sur le droit d'auteur si celle-ci est plus favorable. Yann 3 novembre 2006 à 12:35 (UTC)

J'avais signalé ce texte sur les pages à supprimer il y a un mois et j'allais effectivement la supprimer. Cependant, si l'affaire prend cette tournure, je crois qu'il faut définir une politique claire une fois pour toutes. --BeatrixBelibaste 3 novembre 2006 à 15:02 (UTC)

Je suis tout à fait d'accord. Mon point de vue est que l'on doit pouvoir publier tout ce qui est légalement permis pour la Fondation. Ce n'est effectivement pas très clair en ce qui concerne les œuvres de G. Leroux, mais si Wikisource en anglais peut publier les œuvres de George Bernard Shaw, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas publier celles de G. Leroux. Les deux cas sont pratiquement identiques. Yann 3 novembre 2006 à 17:31 (UTC)

Je vais demander un avis aux juristes de Wikimedia Foundation. Yann 3 novembre 2006 à 17:59 (UTC)

Les textes qui sont dans la domaine public aux États-Unis et non dans leur pays d'origine sont clairement catégorisés sur le Wikisource anglais, ce qui permet aux utilisateurs et aux distributeurs de les exclure s'ils sont protégés dans leur juridiction. C'est peut-être une solution à considérer sur le Wikisource français. —Pathoschild 3 novembre 2006 à 19:05 (UTC)

Je suis partisan, puisque les héritiers de Gaston Leroux ne souhaitent pas "lacher leurs droits", de supprimer ce dernier document et d'afficher sur la page de Wikisource consacré à Gaston Leroux un avertissement au lecteur, du style : « Les héritiers de Gaston Leroux se raccrochent à la loi française pour interdire la diffusion d'une partie de son oeuvre sur des sites libres comme l'est Wikisource. Bien que les lecteurs de Wikisource ne soient pas tous français, bien que les serveurs de Wikisource soient sous la protection de la loi américaine (qui autorise la publication des oeuvres de Gaston Leroux), nous choisissons de boycotter l'ensemble de celles-ci (y compris celles qui sont publiables sur Wikisource) et invitons tous les lecteurs qui sont choqués par l'attitude des héritiers de Gaston Leroux à en faire de même. ». On bloque ensuite la page d'auteur de Gaston Leroux une fois le message affiché. François 4 novembre 2006 à 17:53 (UTC)

C'est moi qui ai inséré le texte dans Wikisource. Je l'ai fait depuis le site du ministère des Affaires étrangères (voir la Foire aux textes). Moi j'veux bien qu'on enlève ce texte, mais vu les restrictions bugétaires actuelles, le ministère des Affaires étrangères n'a pas du s'amuser à acheter les droits des oeuvres de Gaston Leroux... donc à mon très humble avis, tant que le ministère des Affaires étrangères - qui a priori sait ce qu'il fait - ne retire pas le texte, je ne vois pas très bien pourquoi Wikisource devrait le retirer. --Bsm15 6 novembre 2006 à 16:06 (UTC)

Je n'ai aucune animosité particulière envers les héritiers de Gaston Leroux, dont je peux comprendre la position, même si je ne la partage pas. Par ailleurs, la complexité de la législation sur le droit d'auteur en France (et ses extensions liées aux GM I et II) peut parfaitement expliquer le fait que des organismes publics français comme Gallica, le Ministère des Affaires Étrangères ou même des tribunaux se fourvoient sur la question.

Par-delà la discussion concernant ce cas particulier (Le Fauteuil hanté), j'aimerais seulement que l'on profite de l'occasion pour définir maintenant une politique claire et uniforme, avant que WS ne prenne une envergure que le "flou" de notre pratique actuelle pourrait rendre plus difficile à gérer. Yann rappelait que le droit qui doit d'abord s'appliquer à Wikisource demeure le droit américain, puisque les serveurs de la Fondation Wikimedia se trouvent aux États-Unis. On peut trouver un résumé, sous forme de tableau, des divers statuts juridiques des oeuvres, en regard du droit américain, (y compris celles publiées à l'étranger) ici. Compte tenu de la date de publication en France du Fauteuil hanté [6] (à compter de novembre 1909), ce texte est considéré comme étant du domaine public aux États-Unis. Les seuls points qui restent à éclaircir, selon moi, sont : (a) existe-t-il un fondement juridique selon lequel Wikisource FR, hébergé aux États-Unis, devrait de plus se conformer à la législation française ? (b) la responsabilité individuelle du contributeur (donc, de celui qui met en ligne un texte) devrait être plus clairement définie et expliquée sur les pages d'aide.

Par ailleurs, je crois que l'application des modèles {{DP-EU}} et {{DP-EU-Auteur}}, que Yann a commencé à apposer, devrait être systématisée afin de mieux informer les utilisateurs de notre site des implications légales auxquelles, individuellement et localement, ils demeurent soumis. --BeatrixBelibaste 6 novembre 2006 à 20:22 (UTC)

Tout à fait d'accord avec toi, Beatrix. Mais il faudrait aussi que Wikimedia France prenne clairement position (voir la discussion sur les précédentes oeuvres de Leroux ci-desous).

Pour revenir au cas particulier de Leroux, on ne peut pas dire d'un côté "on retire Le mystère de la chambre jaune" et de l'autre "on garde Le Fauteuil hanté". Pour l'instant, tant qu'il n'y a pas de position claire, je considère que la position précédente reste valide - même si je ne suis pas en accord avec leurs arguments -, et qu'il faut donc supprimer Le Fauteuil hanté. Quitte à le remettre après (une restauration avec l'historique est toujours possible). François 7 novembre 2006 à 18:56 (UTC)

Pour faire avancer le problème, j'ai regardé cette page qui détaille les règles de droits d'auteur utilisées sur Wikipedia. La partie qui nous intéresse est Any work published before 1923 is in the public domain in the United States, regardless of its source country. mais il serait considéré comme fair use sur Wikipédia. Yann 17 novembre 2006 à 23:19 (UTC)

Juillet 2006

Conférence de Stresa

Sauf erreur, il s'agit d'un extrait d'un livre récent (importé de Wikipédia !). Marc 27 juillet 2006 à 14:03 (UTC)

Le problème est plutôt est-ce que le texte original est dans le domaine public ou pas ? Yann 27 juillet 2006 à 14:57 (UTC)

ça a l'air d'être un document officiel, mais il n'y a pas de source. Marc 27 juillet 2006 à 15:21 (UTC)

(quand je dis pas de source, je veux dire source autre que le livre d'où le texte est extrait). Marc 29 juillet 2006 à 13:31 (UTC)

Dans le doute, je propose la suppression. Marc 14 mars 2007 à 07:37 (UTC)

effacé ThomasV 27 décembre 2009 à 09:03 (UTC)

Août

Toutes les résolutions de l'ONU après premier mars 1989

Toutes les résolutions de l'ONU publiées après le premier mars 1989 sont sous le copyright pour quatre-vingt-quinze (95) ans depuis les publications. Wikisource:Droits d'auteurs dit : « Pour ajouter un texte à Wikisource, ce texte doit être dans le domaine public, ou sous licence GFDL. » Mais Wikisource:Copyright-ONU n'est pas compatible avec la GFDL. SVP, Voir aussi Modèle:DP-ONU/info.--Jusjih 14 août 2006 à 14:56 (UTC)

Voir Wikisource:Scriptorium/Novembre 2006. Les documents des Nations unies qui ne sont pas vendus sont dans le domaine public.--Jusjih 11 novembre 2006 à 15:45 (UTC)

Textes russes

• De Fiodor Tiouttchev :
  • Silentium!
  • Vision (Tiouttchev)
  • On ne peut pas comprendre la Russie par la voie de la raison

Textes copiés d'ici. Traductions publiées en 1947. J'ai laissé un message au contributeur : Discussion Utilisateur:62.133.191.161. Pas de réponse. Marc 5 août 2006 à 05:43 (UTC)

Sauf erreur, les textes publiés en URSS avant 1973 sont dans le domaine public. Dans quel pays les traductions ont-elles été publiées ? Yann 14 août 2006 à 16:26 (UTC)

Sans autres informations, passé un certain délai, il me semblerait prudent de supprimer. Marc 21 août 2006 à 16:25 (UTC)

Ne connait-on pas le nom du traducteur ? Yann 21 août 2006 à 21:23 (UTC)

Dans le doute, je propose la suppression. Marc 14 mars 2007 à 07:37 (UTC)

Fait. Marc 17 mars 2007 à 13:41 (UTC)

Septembre

Manuel

À vérifier. Marc 22 septembre 2006 à 11:07 (UTC)

Le Samana Suttam

Voir page de discussion. Texte mis en forme en 1974. Fausse indication de traducteurs. Marc 30 septembre 2006 à 21:40 (UTC)

Les indications de traducteurs ne sont pas fausses puisqu'elles sont mentionnées sur le site qui sert d'accusation (faussée car le texte source est libre de droit), sur le texte en question.--Dinoshan Kalâkâr 1 octobre 2006 à 00:16 (UTC)

Le "but" de ce livre, le samana suttam, a été rapporté dans la satisfaction: donner au jaïnisme un ouvrage de référence toutes sections confondus comme peut l'être la Bible pour les chrétiens catholiques, protestants... le Coran pour les chiites ou les sunites: l'ouvrage est libre de droit par constat: sa substance n'a été "inventé" par aucun homme vivant lors des deux siècles précédents (beaucoup sont des citations de Mahâvîra, mort il y a plus de 2600 ans), sa compilation a été composé il y a plus de trente ans par des individus, dont un seul est véritablement nommé(Vinobaji), et qui ont renoncé dès le début de la création de l'ouvrage a en tirer un seul profit, de bénéfice d'aucune sorte si ce n'est à diffuser leur propre savoir "aux Jaïns et Non-jaïns" sous le seul droit légitime à leurs yeux: l'ensemble des ascètes jaïns qui permettent à tous membres de la communauté jaïne (je suis jaïn et cela n'a rien de très officiel) de le recopier à l'infini, mais selon une copie exactement semblable à cet ouvrage. Ce livre est libre de droit, et ,de plus, il appartient au domaine public, et respecte toutes les conventions nécessaires, celles de Wikisource comprises: Wikisource ne viole aucune propriété intellectuelle, volontairement abandonnée à tous les jaïns décidés à favoriser la diffusion de cet ouvrage, à la condition expresse de le respecter en substance, non en droit (car, dans ces conditions, on ne peut que le respecter); - si je dois retirer ce texte de Wikisource, cela veut dire que même le site internet qui l'utilise doit aussi l'enlever pour une "violation" fantôme de copryght.--Dinoshan Kalâkâr 1 octobre 2006 à 00:06 (UTC)

Récupérée de « http://fr.wikisource.org/wiki/Discuter:Le_Samana_Suttam »

Peut-on savoir qui a traduit le texte en français ? Teofilo 21 décembre 2006 à 14:05 (UTC)

Ce texte pose toujours problème. Marc 13 mars 2007 à 09:47 (UTC)

Ce texte pose toujours problème. Statut de la traduction indéterminée ; édition sur papier inconnue, si elle existe. Marc 27 juin 2009 à 09:24 (UTC)

En l'absence des informations nécessaires, je supprimerai le texte dans une semaine. Marc 7 juillet 2009 à 09:39 (UTC)

Fait . Marc 15 juillet 2009 à 09:49 (UTC)

2007

Avril 2007

Peter Pan

Le traducteur n'est pas donné. Le contributeur a été contacté par François il y a près d'un an, mais n'a pas répondu. Pruneau^(disc.) 5 avril 2007 à 10:13 (UTC)

J'ai ajouté aussi un onglet Texte incomplet, car il s'agit d'une édition partielle. Voir page Discussion correspondante.--Zephyrus 7 avril 2007 à 09:44 (UTC)

Sans autres informations, je supprime dans quelques temps. Marc 19 juillet 2007 à 10:40 (UTC)

En tout cas ce n'est pas la version des classiques flammarion (Métral) ni celle de folio junior (Robillot) Sapcal22

Supprimé. Marc 7 juillet 2009 à 09:36 (UTC)

Mai

Œuvres de Hakim Bey

La licence de ces textes n'est pas claire. À ma connaissance, ils ont été supprimés du Wikisource en anglais. cf. également la page de discussion de KoS. Le nom du traducteur n'est pas mentionné non plus, ni l'édition de référence, ni la source. Yann 8 mai 2007 à 08:48 (UTC)

J'avais déjà supprimé TAZ, suite à la réponse de l'éditeur : la traduction ne pouvait être placée sous GFDL. Il est possible que ce soit aussi le cas ici. Si oui, il faudra penser à supprimer la page de l'auteur. Marc 8 mai 2007 à 09:02 (UTC)

No copyright © 1995 Hakim Bey. Traduit de l’anglais par Serge Quadruppani : il y avait cette mention, à la fin du texte. Mais ça veut peut-être rien dire. Gourgandin 8 mai 2007 à 17:59 (UTC)

Et No Copyright © Hakim Bey (sans date). dans le deuxième texte, Le Sabotage artistique Gourgandin 8 mai 2007 à 18:01 (UTC)

Ça pourrait être accepté si ce texte a été publié sur papier et si la source est mentionnée pour qu'on puisse vérifier. Yann 8 mai 2007 à 18:05 (UTC)

Comme j'ai dit plus haut, le problème de TAZ venait de la traduction. Donc No copyright © 1995 Hakim Bey, ça n'est pas forcément une garantie. Marc 8 mai 2007 à 18:52 (UTC)

Je supprime les textes non indiqués traduction Wikisource. Marc 19 juillet 2007 à 10:33 (UTC)

Juin

Victoire d'Hitler ?

Texte paru le 23 juin 1945 dans le n°14 de l'hebdomadaire Reforme. Certainement pas libre. Yann 14 juillet 2007 à 12:40 (UTC)

• Supprimer. Marc 18 juillet 2007 à 11:12 (UTC)

Juin

Déclaration du colonel Bastien-Thiry

Bonjour, À mon avis, pas libre de droits, voir la page de discussion : Discuter:Déclaration du colonel Bastien-Thiry. Yann 9 juin 2007 à 12:28 (UTC)

Fait Marc 17 août 2007 à 10:36 (UTC)

• À votre avis, où faut-il archiver la page de discussion ? Discuter:Déclaration du colonel Bastien-Thiry Yann 20 août 2007 à 10:09 (UTC)

Lettre de Franklin D. Roosevelt à Mackenzie King

Sans nom de traducteur. En bas de la page : Source:"Dans l’oeil de l’aigle", de Jean-François Lisée, Dans l’oeil de l’aigle, p.22. À vérifier. Marc 1 juillet 2007 à 10:10 (UTC)

Le texte semble tiré d'ici ou d'un autre site du genre. — BeatrixBelibaste ^bavarder 8 septembre 2007 à 04:52 (UTC)

ok, j'ai vérifié cet après-midi avec l'édition papier : Jean-François Lisée. Dans l'oeil de l'aigle : Washington face au Québec. Montréal : Boréal, 1990. Bien qu'il ne soit pas écrit en toutes lettres « Les traductions sont de moi » dans le bouquin, je suis certaine à 99,5 % que c'est bien le cas, car Lisée, qui est au Québec un journaliste, une personnalité politique et un universitaire respecté, (1) prend la peine de citer ses sources avec des notes copieuses à la fin du livre ; (2) indique dans lesdites notes que cette lettre a d'abord été citée sous forme d'extrait dans un livre anglophone (qu'il mentionne) (3) fournit en annexe une copie de la version originale anglaise de la lettre, tirée des documents d'archives. Et comme Lisée, aux dernières nouvelles, se porte toujours bien... Donc, pour la suppression, la traduction étant toujours protégée par le droit d'auteur. — BeatrixBelibaste ^bavarder 19 septembre 2007 à 02:52 (UTC)

Fait — BeatrixBelibaste ^bavarder 19 septembre 2007 à 02:54 (UTC)

Juillet

Les Sept Piliers de la sagesse

Traduction non libre. Marc 17 juillet 2007 à 17:28 (UTC)

Août

Lettre à l'immortelle Bien-aimée

Pas de nom de traducteur. Marc 18 août 2007 à 09:57 (UTC)

Fait Marc 27 juin 2009 à 09:36 (UTC)

Prière du routier

Paul Doncoeur : 6 septembre 1880 - 21 avril 1961. Marc 18 août 2007 à 09:07 (UTC)

• Supprimer Yann 20 août 2007 à 10:07 (UTC)
• Supprimer — BeatrixBelibaste ^bavarder 8 septembre 2007 à 04:41 (UTC)

Fait Marc 25 septembre 2007 à 04:16 (UTC)

Récit du martyre de saint Polycarpe

Il y a une autorisation en page de discussion ; cependant, elle semble relative à la présentation du texte, non à la traduction pour laquelle on trouve la mention suivante (cf. [7])

Bruno Chenu, Claude Prud’homme, France Quéré, Jean-Claude Thomas, Le livre des martyrs chrétiens, Centurion, Paris 1988, p. 42-49.

Marc 11 août 2007 à 12:21 (UTC)

Fait (comme indiqué, il n'y a pas d'autorisation pour la traduction). Marc 15 juillet 2009 à 10:27 (UTC)

Septembre 2007

"Lignes rouges" Témoignage d'un candidat USFP aux législatives de 1997

A priori pas dans libre. Une autorisation formelle est nécessaire à envoyer à permissions@wikimedia.org. Yann 16 septembre 2007 à 18:26 (UTC)

Je pense que vous devriez avoir reçu un mail de l'auteur de cet article, Taha Balafrej, autorisant sa publication sur wikipédia avec une licence de documentation libre. Merci d'avance pour votre coopération. Lamiabal [8]

Désolé, je n'ai vu aucun mail d'autorisation à permissions@wikimedia.org Yann 17 septembre 2007 à 13:34 (UTC)

Mail reçu. J'ai répondu et rajouté le numéro du mail en page de discussion. Je ne sais pas si on crée un modèle OTRS ? Pyb 19 septembre 2007 à 13:06 (UTC)

Lettre au Père

Il semblerait que cette traduction soit de Marthe Robert, et donc non libre. Yann 18 septembre 2007 à 11:37 (UTC)

Je confirme qu'il s'agit bien du texte de la traduction de Marthe Robert. J'ai vérifié à partir de l'édition papier bilingue (français-allemand) Brief an den Vater / Lettre au père. [Paris] : Gallimard, 1995 (coll. Folio bilingue ; 48), avec traduction de Marthe Robert, préface et notes de Claude David. Je supprime donc immédiatement. — BeatrixBelibaste ^bavarder 19 septembre 2007 à 02:31 (UTC)

Fait — BeatrixBelibaste ^bavarder 19 septembre 2007 à 02:36 (UTC)

Octobre 2007

Si tous les gars du monde

Attention ! Seules les 6 premiers vers sont de Paul Fort. Le reste est de Georges Van Parys pour la musique du film "Si tous les gars du monde" chantée par les Compagnons de la chanson en 1956. 80.170.194.188 21 février 2007 à 07:30 (UTC)

Merci d'avoir apporté ces informations ! Wikisource est-il autorisé à publier cette chanson ? --Zephyrus 21 février 2007 à 10:01 (UTC)

A mon avis non : Fort est mort en 1960, donc les droits d'auteurs courent encore. Idem pour Georges Van Parys qui est mort en 1970. HaguardDuNord Marc 28 octobre 2007 à 16:46 (UTC)

Supprimé Yann 28 octobre 2007 à 17:03 (UTC)

Kousk Breiz-Izel

L’auteur, l’w:Abbé Maréchal, est mort en 1948. Marc 6 octobre 2007 à 09:36 (UTC)

Fait Marc 1 novembre 2007 à 07:42 (UTC)

Novembre 2007

Somme théologique

Une grosse erreur de ma part. Je ne suis pas très fier, même si je pourrais invoquer des circonstances atténuantes : c'était au début, je n'avais pas une idée bien claire du droit, et le site source proposait deux traductions, dont l'une censée être du XIXe siècle... Mais bon, la faute m'en revient entièrement, j'aurais dû vérifier, et je ne me suis plus occupé du texte ensuite. Il s'agit de la traduction du Cerf. Je me propose d'effacer le texte demain. C'est surtout pour ceux qui ont perdu du temps sur ce texte que je suis embêté ; pour ma peine, il y a une édition en 15 volumes sur Google, je pourrais toujours importer les fichiers... Marc 2 novembre 2007 à 22:06 (UTC)

peux-tu expliquer plus précisément le problème? il y a déjà eu une discussion sur ce texte dans le scriptorium, il me semble. ThomasV 2 novembre 2007 à 23:08 (UTC)

Le texte est celui de l'édition Cerf, et non une traduction du XIXeme siècle comme cela est indiqué sur le site source. Pour la discussion à laquelle tu fais allusion, il s'agit d'un autre site qui a placé ses textes de Thomas sous GFDL, à l'exception, justement, de l'édition Cerf (et de deux ou trois autres textes). Marc 3 novembre 2007 à 14:41 (UTC)

Fait Et encore désolé pour cette lamentable erreur. Marc 4 novembre 2007 à 12:22 (UTC)

Utilisateur:Baselie

Михаэль Энде = Michael Ende. Il s'agit semble-t-il d'une traduction de l'Histoire sans fin. Marc 5 novembre 2007 à 01:16 (UTC)

Deleted Statut douteux, et contenu en russe, donc non adapté pour WS en français. Yann 5 novembre 2007 à 11:32 (UTC)

Paris, adieu!

w:István Örkény mort en 1979 s'il n'y en a qu'un... Sapcal22 7 novembre 2007 à 17:59 (UTC)

Prière du para

L'auteur est mort en 1942. Certainement une violation de droits d'auteur. Yann 26 novembre 2007 à 14:52 (UTC)

Je possède l'original et certfie que le texte que je viens de corriger est conforme. Qui se targue de posséder le copyright ? (IP 88.136.168.178)

Réponse d'un non professionnel du droit : Les ayants droit successoraux sont propriétaires du texte jusqu'en 2012 ou en 2042 (la jurisprudence n'est pas encore très claire quant aux auteurs morts pour la France). Le fait de posséder l'original ne vous rend pas propriétaire de l’œuvre sauf si vous êtes l’ayant droit par succession ou l'ayant cause (je crois qu’on les nomme ainsi) par achat ou donation des droits. Qu’un texte soit récité ou chanté par de nombreuses personnes pour des raisons historiques, ne le place pas de fait dans le domaine public. Nous avons déjà eu d’autres cas (Le Chant des partisans par exemple) dans lesquels nous avons effacé le texte pour respecter la loi. Si vous êtes l’ayant droit de André Zirnheld, nous serions heureux de laisser ce texte qui a marqué tant de personnes, à condition d'avoir une déclaration écrite plaçant la Prière du parachutiste dans le domaine public (attention, c'est irrévocable) ou nous autorisant à la diffuser sous licence libre. – Philippe 26 novembre 2007 à 22:40 (UTC) qui vous prie de bien vouloir signer vos messages, le mieux étant d’ouvrir un compte.

Arthur Conan Doyle

Tout ce qui concerne Sherlock Holmes est manifestement encore sous copyright un gros pillage, dont la source première est sans doute un site qui publie l'intégralité des aventures du détective. J'ai tout vérifié d'après des éditions de poche ; sauf avis contraire, je supprimerai tout rapidement. Marc 2 novembre 2007 à 21:17 (UTC)

Ta proposition de suppression est un peu trop générale et la suppression rapide alarmante. Je me propose de poser la question au site qui les publie. Sapcal22 3 novembre 2007 à 12:02 (UTC)

Bonjour,

J'ai commencé à indiquer les noms des traducteurs que j'ai trouvés, ainsi que leur date de décès. Comme cela me semblait une violation de copyright manifeste, je ne voulais pas que cela traine : j'avais indiqué en août qu'il y avait un problème, mais c'est quelque chose que j'ai oublié ensuite. Si tu veux contacter le site, oui, c'est une bonne idée qui peut peut-être clarifier la situation. Marc 3 novembre 2007 à 14:38 (UTC)

A priori on peut supprimer au cas par cas lorsque le traducteur n'est pas mentionné, surtout si tu as retrouvé les sources. Attention de Doyle, il y a 2 textes qui sont ok dans Nouveaux mystères et aventures. Je viens de vérifier sur le deuxième chapitre Le Chien des Baskerville, c'est bien de Tourville et à supprimer si la date que tu as indiqué est ok. La Vallée de la peur c'est de Robert Latour (1910-....) en poche mais comme il n'y a pas de texte, on peut supprimer quand même les chapitres ? Concernant ces éditions elles semblent plus etre des années 40-50 que d'avant 23. Pour le scandale en Bohème, le traducteur est indiqué, Tourville donc idem Le Chien des Baskerville avec les nouvelles du recueil. Dommage.

Il existe des éditions anciennes, tout n'est pas perdu  :

La marque des quatre Paris : Hachette, 1896

Les Exploits du colonel Gérard (Geo Adam) Paris : F. Juven, (1898)

Un crime étrange Paris, 1899

Une Étude en rouge (trad. par Mme Charleville ; préf. de Louis Brandin), 1903....

des traductions des années 20 par Louis Labat (1867-....) Sapcal22 4 novembre 2007 à 16:45 (UTC)

Les travaux de Louis Labat ne sont pas forcément tombés dans le domaine public. Pyb 5 novembre 2007 à 13:06 (UTC)

Je pense qu'il faut considérer ce type de cas (Louis Labat) comme étant dans le domaine public (c'est en partie l'objet de la discussion actuelle sur en.ws) :

1. Il n'y a aucun risque juridique, ce qui est pour moi le plus important parmi les points mentionnés ici. Si la date de décès de l'auteur est inconnu, il est impossible de pouvoir prétendre à un droit d'auteur. Légalement, la charge de la preuve est à l'accusation.
2. Compte-tenu de sa date de naissance (1867) et de l'espérance de vie à l'époque, il est statistiquement probable qu'il soit mort avant 1937 (il aurait eu 70 ans).
3. Le texte est de toute façon dans le domaine public aux États-Unis.

Yann 6 novembre 2007 à 15:59 (UTC)

Ok pour supprimer les traductions encore sous copyright. Yann 5 novembre 2007 à 11:34 (UTC)

Je partage le même avis que Yann.-- Bertrand GRONDIN → ^(écrire) 5 novembre 2007 à 12:17 (UTC)

J'ai supprimé les textes en question et suis en train de mettre à la place des versions du Domaine Public que je trouve. Sapcal22 12 novembre 2007 à 12:41 (UTC)

Biographie de Karl Marx, Un pas en avant, deux pas en arrière et Que faire ? (Lénine)

Aucune information sur ces textes, ni sur leur(s) traducteur(s), s'il y en a. Marc 7 novembre 2007 à 16:40 (UTC)

Télégramme de Shtykov à Vyshinsky, le 3 septembre 1949

Pas de source, pas de nom de traducteur. Marc 1 novembre 2007 à 07:50 (UTC)

Supprimé. Marc 7 juillet 2009 à 09:38 (UTC)

Éloge de la folie

Aucune source, pas de nom de traducteur. Mais le pire, c'est que des ip ajoutent des passages, sans que l'on sache d'où tout cela vient. C'est donc du grand n'importe quoi. Je propose de tout supprimer, et de repartir de zéro. Marc 1 novembre 2007 à 09:44 (UTC)

Tout supprimer, je ne suis pas sûr, mais au moins vérifier que le texte actuel vient bien de [9]. Cette traduction de Pierre de Nolhac peut être copiée sur Wikisource. Yann 1 novembre 2007 à 11:32 (UTC)

Il faut en effet recommencer de zéro. Les premiers chapitres donnent une traduction qui n'est pas celle de Nolhac (mort en 1936); celle-ci est disponible sur les classiques des sciences sociales. Enmerkar 16 septembre 2009 à 17:08 (UTC)

si personne ne s’en occupe je propose de supprimer la version actuelle, qui semble avoir été vandalisée en profondeur ThomasV 22 décembre 2009 à 08:27 (UTC)

Décembre 2007

La Métamorphose

Si cette traduction est bien de Bernard Lotholary, elle n'est pas dans le domaine public : c'est un traducteur récent, peut-être encore vivant. Yann 26 décembre 2007 à 19:16 (UTC)

Supprimé. Yann 9 mai 2008 à 21:27 (UTC)

2008

Janvier 2008

Reiki, son histoire et ses archives

Texte contemporain sans mention de la licence, pas trouvé sur internet et de plus il n'est pas non plus précisé si ce texte a fait l'objet d'une publication papier antérieure. Sapcal22 5 janvier 2008 à 13:03 (UTC)

• Supprimer en l'absence d'informations supplémentaires. Yann 5 janvier 2008 à 13:27 (UTC)
• Commentaire : je suis en contact avec les auteurs sur wikipedia suite à des soupçons de copyvio sur l'article w:reiki. Ils souhaitent offrire leurs ouvrages [10] et il y a deux tickets OTRS en cours 1 et 2 dont je ne connais pas le contenu. Je ne sais pas si il y a une édition papier, sur un article il y avait « Pascal Treffainguy et Corinne Bouty, "Reiki, son histoire et ses archives", Editioun vun Killebierg, 2007, Luxembourg (e-distribué gratuitement par la Fédération de Reiki). ». Je vais leur demander d'intervenir ici.--Akeron 5 janvier 2008 à 14:52 (UTC)

Nous avons ouvert un compte et répondu à vos interrogations à l'article sur le Reiki (le texte a été publié en ligne depuis plusieurs années). Nous souhaitons placer cet ouvrage dans le domaine public. Le renvoi à Wikisource et les mentions demandées ont été faites à http://web.mac.com/ptreffainguy/Site/Blog/Entrées/2007/9/10_.html

Précision : « Il n'y a pas eu de version papier de ce texte »[11]. --Akeron 6 janvier 2008 à 13:21 (UTC)

En tant que volontaire OTRS, je confirme qu'une autorisation explicite a été donnée pour diffuser http://www.usuireikido.com/entrevue_usui.html et http://www.usuireikido.com/stele_usui.html sous GFDL via ce ticket.--Bapti 7 janvier 2008 à 12:01 (UTC)

Alors ces tickets concernent uniquement l'article reiki sur wikipedia. --Akeron 7 janvier 2008 à 13:28 (UTC)

Ici, il est clairement mentionné que le texte est passé sous GFDL. Avez-vous besoin d'autorisations supplémentaires ?--Bapti 21 janvier 2008 à 18:04 (UTC)

Il faut aussi que le texte ait été publié par un éditeur reconnu pour être accepté sur Wikisource. Yann 8 février 2008 à 10:09 (UTC)

Regroupement pédagogique intercommunal

Le statut de ce texte n'est pas clair. Il n'est pas certain qu'il n'y ait pas des droits d'auteur. Yann 10 janvier 2008 à 09:30 (UTC)

La Sociologie et son domaine scientifique

Texte provevant des Les classiques des sciences socials, où on nous prévient que:

Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est interdite, même avec la mention de leur provenance, sans l’autorisation formelle, écrite, du fondateur des Classiques des sciences sociales, Jean-Marie Tremblay, sociologue. Et cela vaut aussi pour Wiki-Source, qui vient piller, effrontément, comme des voleurs, Les Classiques des sciences sociales. Voir: Durkheim, Tarde, Le Bon, Freud, Stirner, Alain, Se-ma Ts'ien, pour n'en nommer que quelques-uns.

Les fichiers (.html, .doc, .pdf., .rtf, .jpg, .gif) disponibles sur le site Les Classiques des sciences sociales sont la propriété des Classiques des sciences sociales, un organisme à but non lucratif composé exclusivement de bénévoles.

À propos voir au bout de texte, dans le lien "Politique d'utilisation du site" (fenêtre pop-up).

C'est "sympa" quand même le message...

--LaosLos 5 janvier 2008 à 18:52 (UTC)

Cours de philosophie il se trouve dans la même web. --LaosLos 5 janvier 2008 à 19:13 (UTC)

• Émile Durkheim est mort en 1917, soit depuis plus beaucoup de 70 ans. Ses œuvres sont dans le domaine public depuis longtemps. J.-M. Tremblay a tord dans ce cas. J'ai aidé J.-M. Tremblay il y a quelques années, justement à propos d'une affaire de droit d'auteur. Je vais lui écrire. Yann 6 janvier 2008 à 17:06 (UTC)
• Par contre, il y a un point à éclaircir pour La Sociologie et son domaine scientifique : est-ce une traduction de l'italien ? qui est le traducteur ? Yann 9 janvier 2008 à 07:42 (UTC)

Je ne suis pas parvenu à trouver de réponse. Le texte est signalé comme Repris dans  ; il est tout à fait possible que l'original italien ait été repris dans le recueil de 1975, accompagné d'une traduction récente... Il faudrait que quelqu'un consulte Textes. 1. Éléments d'une théorie sociale, Paris, Éditions de Minuit. Pour ma part, je n'ai pas accès actuellement à une bibliothèque très fournie, alors je ne crois pas pouvoir faire la vérification avant un certain temps. Marc 15 juillet 2009 à 12:09 (UTC)

Ce cas traîne, mais en fait peut être résolu ainsi : le texte français a été publié avant 1923 et est disponible sur l’Internet Archive (il faut que je retrouve le lien), il est donc dans le domaine public aux USA. De plus, il a été publié sans nom de traducteur, de ce fait le droit du traducteur inconnu s’étend 70 ans après la publication du texte. Marc (d) 31 août 2011 à 14:57 (UTC)

Février 2008

Lettre à Hérodote

Le traducteur, Maurice Solovine, est mort en 1958, et la plus ancienne date de publication que j'ai pu trouver est 1925. Yann 21 février 2008 à 21:00 (UTC)

Elle est donc dans le domaine public au Canada, non ? 88.170.211.39 28 février 2008 à 12:43 (UTC)'

Yann, si tu es sûr du nom du traducteur, alors j'ai l'impression qu'il vaut mieux supprimer. — BeatrixBelibaste ^bavarder 14 mars 2008 à 02:59 (UTC)

Supprimé. Yann 9 mai 2008 à 21:26 (UTC)

Mars 2008

Le Coran (Traduction de Jean-Louis Michon)

Voir Discussion Utilisateur:87.65.255.32. Il s'agit apparemment d'une version assez récente. Le site d'origine a-t-il des droits sur le texte ?? Enmerkar 1 mars 2008 à 15:11 (UTC)

De toute façon, cette traduction est explicitement mentionnée © 2007 Royal Aal al-Bayt Institute for Islamic Thought, Amman, Jordan. Yann 2 mars 2008 à 19:35 (UTC)

Cette mention me semble de la même nature que l'interdiction de recopier sur les Classiques des Sciences Sociales. La question est de savoir si la traduction de Jean-Louis Michon est dans le domaine public ou non. Je n'ai pu trouver ses dates ni sur internet ni même sur GoogleLivres... Philippe avait précisé "1890" sur la page Le Coran ; c'est donc en pensant qu'il savait ce qu'il disait que j'ai autorisé l'utilisateur anonyme à copier la traduction, quitte à devoir tout effacer par la suite. Enmerkar 2 mars 2008 à 22:07 (UTC)

Non, Jean-Louis Michon est né en 1924, et il est probablement encore vivant. cf. le catalogue de la BNF. Yann 3 mars 2008 à 13:11 (UTC)

Eh bien, avons-nous un robot qui peut effacer toutes les pages liées ? Enmerkar 3 mars 2008 à 15:57 (UTC)

Trop tard, c'est fait. ;o) Yann 3 mars 2008 à 20:46 (UTC)

Je ne suis pas l’auteur du lien et de la date fantaisiste de la traduction de Michon. Cette traduction n’est pas dans le domaine public à ma connaissance, donc l'effacement était justifié. – Philippe 3 mars 2008 à 20:53 (UTC)

Récits de feu Ivan Pétrovitch Bielkine

Ce texte de Pouchkine, traduit par André Gide et Jacques Schiffrin, a été publié en 1928, d'après la BNF. Il n'est donc pas dans le domaine public, même aux États-Unis. Yann 13 mars 2008 à 22:37 (UTC)

À supprimer, àma. — BeatrixBelibaste ^bavarder 14 mars 2008 à 03:02 (UTC)

Mai 2008

Qu’est-ce que les Lumières ?

Une recherche sur http://catalogue.bnf.fr m'apprend qu'une personne ayant le même nom et décédée il y a moins de 70 ans a procédé à une traduction de cet ouvrage de Kant. Copyvio probable de l'oeuvre de traduction. Teofilo 1 mai 2008 à 14:53 (UTC)

Supprimé Yann 9 mai 2008 à 21:53 (UTC)

Journal de Raskolnikov

Le traducteur est mort en 1992. Yann 9 mai 2008 à 22:37 (UTC)

Supprimé. Yann 22 mai 2008 à 21:12 (UTC)

Utilisateur:Nos amis les lecteurs/copie partagée

Auteur récent. Pas d'indication sur la licence. Yann 16 mai 2008 à 18:11 (UTC)

Supprimé Yann 22 mai 2008 à 21:29 (UTC)

Crime et Châtiment

Le traducteur est mort en 1992. Yann 9 mai 2008 à 22:40 (UTC)

à 152 ans ? la date de naissance doit être folklorique alors ;-) et une première publication en 1884 (pour Victor Derély) , un élément m'échappe. Sapcal22 12 juin 2008 à 20:56 (UTC).

J'ai supprimé la version fautive (traduction de Vladimir Pozner et de Doussia Ergaz) [12]. Yann 12 juin 2008 à 22:11 (UTC)

Ok, merci Yann Sapcal22

Juin 2008

Le Coran (Traduction de Muhammad Hamidullah)

D'après la page de discussion, le texte semble ne pas pouvoir être publié ici. Marc 14 mars 2007 à 07:28 (UTC)

Salut Yann, est ce que la phrase, issue du lien [13], est suffisante: It was his principle not to accept copyright payments for his books.. Elle correspond à l'homme, qui a dévoué sa vie à sa foi et n'a jamais demandé rétribution pour son travail. C'est un élément très important pour cet homme, très pieu et pour qui la seule rétribution est celle que lui donne son Dieu. J'ajoute que compte tenu du caractère sacré de ce texte, demander une quelconque rétribution irait à l'encontre de l'enseignement contenu dans ce Coran. C'est un peu comme le domaine public du gouvernement des États-Unis, en quelque sorte. Enfin, mais cela n'a que peu d'importance : le texte de la traduction de Hamidullah est utilisé dans tous le web, depuis longtemps. Je ne sais pas si tout ça se tient. Voilà les seuls arguments que j'ai. a+ Moez ^m'écrire 23 décembre 2007 à 01:22 (UTC)

C'est un cas ambigu : Muhammad Hamidullah a peut être renoncé à ses droits d'auteur, mais on n'en a aucune preuve formelle. Vu qu'il y a d'autres traductions du Coran dans le domaine public, je propose de la supprimer. Moez, si tu peux obtenir une information plus précise de la part de l'éditeur et/ou des héritiers, on pourra reconsidérer la question. Il serait évidemment formidable d'obtenir que cette traduction soit formellement mise sous licence libre. Peut-être que Wikimédia peut aider sur ce point ? Yann 26 décembre 2007 à 19:21 (UTC)

• Supprimé : droit d'auteur incertain, pas d'information nouvelle depuis 6 mois. Yann 9 juin 2008 à 12:39 (UTC)

Le Troisième Testament

Publié entre 1956 et 1962. Pas dans le domaine public. Yann 9 décembre 2007 à 22:42 (UTC)

Le présent ouvrage contient une sélection résumée de citations textuelles des 12 tomes des Manifestations Divines, publiées au Mexique entre 1956 et 1962, sous le titre "Livre de la Vie Véritable". Dans ces Manifestations ou Enseignements, Dieu se révéla en tant que Créateur, Juge et Père. Le Christ s'y révéla en tant que Sa Parole et Maître Divin de la Sagesse de Dieu, dans l'Unité du Saint-Esprit avec Lui.

Le présent compendium, classé thématiquement, a la prétention de servir le lecteur intéressé, de même que toutes personnes qui se trouvent en quête de bon sens et de vérité, pour se forger une vision intégrale quant à ce qu'a révélé l'Esprit Divin, tout au long de nombreuses Manifestations au Mexique, antérieures à l'année 1950, autrement dit, durant le laps de temps s'écoulant de 1884 à 1950, en tant que nouveau Message et Enseignement pour l'humanité.

Voir l'introduction du Troisième Testament pour plus de détails.

L`oeuvre originale « Le Livre de la Vie Véritable », de laquelle ce livre a été extrait, a été enregistré au Mexique par :

ASOCIACIÓN DE ESTUDIOS ESPIRITUALES VIDA VERDADERA A.C

Apartado Postal 888

México D.F. – C.P.06000

México

Les personnes intéressées par la reproduction totale ou partielle de ces livres, peuvent solliciter une autorisation auprès de l´Association des Etudes Spirituelles Vie Véritable A.C., qui leur sera délivrée à condition que les textes originaux soient respectés, afin d´éviter toute altération de l’essence de la Parole Divine, parce que ces livres font partie du Patrimoine de l´Humanité.

Sources internet en français :

• Le Troisième Testament
• Le Troisième Testament
• Le Troisième Testament

LeSurHumain 10 décembre 2007 à 12:29 (UTC)

le texte est une traduction récente (2005) et la publication est soumise à autorisation de l'association sus-mentionnée. c'est donc une violation de copyright, j'efface. ThomasV 10 décembre 2007 à 13:03 (UTC)

moi j'appelle cela de la CENSURE !!!

ne te sert pas de l'argument mensongé de "violation de copyright" pour effacer; (... qui leur sera délivrée à condition que les textes originaux soient respectés); ce livre remet profondement en cause ton schéma de pensée et tu ne peux l'accepter, voila tout; je le répète, ce que tu fais est de la censure pure et simple car ces textes sont libre de droit à condition que les textes originaux soient respectés; ce qui est le cas.

tu es en fait le reflet de la pensée unique qui sévit sur wikipédia et maintenant sur wikisource.

tu supprimes et personne ne dis rien, personne ne fait rien; restez dans votre obscurantisme les wikisourciens, ca rassure, ...

Messieurs les censeurs, adieu, ou plus exactement à Dieu.

LeSurHumain 10 décembre 2007 à 14:34 (UTC)

Mais non, nous n'avons rien contre les religions. Si ce livre était publié sous une licence libre nous pourrions l'accepter, mais ce n'est pas le cas. Est-ce que tu sais seulement ce qu'est une licence libre?

De plus, je te rappelle que si ce texte était sur Wikisource, il n'y aurait aucune garantie qu'il ne soit pas altéré, ce qui viole les conditions imposées par ta secte. Ca lui donnerait une bonne raison de se retourner contre la Fondation.

ThomasV 10 décembre 2007 à 16:00 (UTC)

On a eu des problèmes identiques avec cet utilisateur sur wp-fr, il a essayé de spamer son site qui contient de nombreuses violations de droits d'auteurs, puis a hurlé à la censure sectaire quand on les a retirés. Bref, je vous conseille d'être vigilants avec lui. Akeron 10 décembre 2007 à 16:39 (UTC)

Je vous laisse donc entre "censeurs sectaires" (ThomasV et Akeron) car vous faites vraiment la paire tous les deux (MDR).

Et je persiste également à dire que ces textes sont libre de droit à condition que les textes originaux soient respectés; ce qui est strictement le cas.

Ton qualificatif répété de "secte" pour diaboliser une association spirituelle tout à fait honorable n'ayant pour but et vocation unique que la diffusion d'un enseignement reçu entre 1884 et 1950, montre bien à quel point tu es effectivement un véritable sectaire dans l'âme ThomasV.

D'ailleurs la plus grande secte au monde s'appelle "l'église catholique romaine" mais là on ne s'offusque pas de son dogmatisme chronique et on appelle cela religion, c'est plus "politiquement correct" !!!

Quant à ton argumentation, elle ne tient vraiment pas la route car que se passerait-il si quelqu'un changeait un seul mot de la Genèse par exemple ?

LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:01 (UTC)

je vous conseille également de ne pas prendre les dires d'Akeron pour "argent comptant", car nous avons eu quelques différents sur wp-fr et il n'a semble-t-il visiblement pas encore digéré la chose.

LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:12 (UTC)

C'est plutôt toi qui a l'air d'avoir des problèmes digestifs, désolé de vous avoir envoyé cette personne en disant sur la page qu'il indique « je te rappelle l'existence du projet w:wikisource qui sera ravi d'accueillir tout texte dans le domaine publique d'auteur connu ». Akeron 10 décembre 2007 à 17:33 (UTC)

désolé de vous avoir envoyé Akeron en faisant un lien sur wp-fr vers cette page; il fait un peu de zèle pour passer admin sur wp-fr LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:45 (UTC)

Bonjour,

Quand tu places ce texte sur Wikisource, cela signifie ou bien que le texte est du domaine public, ou bien que tu le places sous une licence GFDL, ce qui autorise la modification du texte. Or, tu dis plusieurs fois que ce texte peut être diffusé à condition que les textes originaux soient respectés. Donc, tu enfreins le droit de ces textes quand tu les publies sur Wikisource. Marc 10 décembre 2007 à 17:30 (UTC)

Mais c'est la moindre des choses et la règle de base que de respecter les textes mis en ligne. Donc dans ta logique, je peux modifier, pour reprendre mon exemple, la Genèse car je suis sous licence GFDL. Faut arreter de dire n'importe quoi sous couvert de licence et de copyright. WikiSource ne veut pas ce texte, tant pis, il est déjà multi-diffusé ailleurs. Maintenant soyez un peu honnête avec vous-même et arrétez votre hypocrisie et votre "intox" à "deux balles".

LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:39 (UTC)

S'il est interdit de modifier un texte, il est interdit de modifier un texte. La Genèse et les traductions publiées ici sont dans le domaine public, et n'ont donc aucune protection juridique. Il est parfaitement possible de les reprendre et de les modifier. Ce n'est pas le cas des textes que tu publies, comme tu l'admets toi-même. Si tu n'arrives pas à saisir ce point, ce n'est pas une raison pour insulter tes interlocuteurs. Je pense que si tu ne peux t'exprimer sans injures, tu as raison de ne plus vouloir intervenir ici ; mais si tu ne peux t'en empêcher, personne ne nous oblige à tolérer ton comportement. Marc 10 décembre 2007 à 17:47 (UTC)

Mais je n'injurie personne, je parle vrai et là effectivement ca choque les consciences des personnes qui se sentent concerné. LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:52 (UTC)

Censeurs et hypocrites sont des insultes. Si tu n'as rien d'autre à répondre, il est inutile de poursuivre sur cette voie puisque tu n'es pas disposé à écouter les arguments juridiques avancés. Marc 10 décembre 2007 à 17:56 (UTC)

NON Monsieur, Censeurs et hypocrites ne sont pas des insultes mais seulement des qualificatifs d'états de fait ! Quant à vos arguments juridiques, je les écoute et je m'en désole LeSurHumain 10 décembre 2007 à 17:59 (UTC)

Eh bien, tu vas peut-être pouvoir nous expliquer en quoi le fait d'appliquer de manière exacte les règles de Wikisource relève de la censure sectaire et de l'hypocrisie, ce qui serait déjà une démarche plus raisonnable que de s'en désoler et de prendre à partie ses interlocuteurs en les traitant avec aussi peu de charité que tu le fais. Marc 10 décembre 2007 à 18:45 (UTC)

J'aimerais que l'on m'explique clairement pourquoi des textes originaux, déjà repris sur plusieurs sites internet indépendant et traduit en plusieurs langues, dont les ayants droits déclarent que "la reproduction totale ou partielle de ces livres est autorisé à condition que les textes originaux soient respectés afin d´éviter toute altération" n'ont pas la possilité d'être présent sur WikiSource ?

Les ayants droits ne demandent en fait que le respect des textes, ce qui est vraiment élémentaire et naturelle comme demande.

Si je suis votre raisonnement, aucun texte, hors du domaine public (moins de 70 ans après la mort de l'auteur), ne peut-être être présent sur WikiSource si les ayants droits décident et demandent qu'on les respectent un minimum pour pouvoir les diffuser.

Donc pour pouvoir être diffusé sur WikiSource, les ayants droits doivent autoriser les modifications et altérations des textes originaux ?

C'est d'un non sens total votre argumentation juridique !!!

LeSurHumain 11 décembre 2007 à 07:12 (UTC)

Tu viens de comprendre les règles de droit applicables à Wikisource, règles que les contributeurs sont tenus de respecter. Par ailleurs, c'est loin d'être absurde, puisque si tu veux reprendre une traduction et la modifier, comment fais-tu si c'est interdit ? Enfin, je me pose deux autres questions : qui a traduit ces textes ? La traduction de ces textes a-t-elle déjà fait l'objet d'une publication papier ? Marc 11 décembre 2007 à 11:16 (UTC)

"Comment fais-tu si c'est interdit ?" -> "que les textes originaux soient respectés, afin d´éviter toute altération de l’essence"

A ma connaissance:

"la traduction en français a été faite par Philippe Podevyn (Voir la page web: le-troisieme-testament.com)"

et une publication papier de ces textes traduits a été "achevé d´imprimer en Juillet 2005 par Editorial Gráfica Mercurio S.A. - Tel.: (595-21) 290 895 - Asunción-Paraguay"

LeSurHumain 12 décembre 2007 à 08:33 (UTC)

Je ne suis pas spécialiste de ces questions ; mais il me semble que si ce texte n'appartient pas au domaine public, il doit être placé sous licence GFDL pour être publié sur Wikisource. Voir ici. Si ce n'est pas le cas, il faut effacer le texte. --Zephyrus 23 décembre 2007 à 07:47 (UTC)

• Supprimé : non autorisé par le droit d'auteur. Yann 9 juin 2008 à 12:41 (UTC)

Le Double

Traduction de Dostoïevski par Georges Arout, qui a encore publié des textes dans les années 50. Yann 9 mai 2008 à 21:30 (UTC)

supprimé Yann 11 juin 2008 à 20:08 (UTC)

Un cœur faible

Le traducteur a publié jusque dans les années 50. Yann 9 mai 2008 à 22:37 (UTC)

supprimé Yann 11 juin 2008 à 20:32 (UTC)

Traité de savoir-vivre à l'usage des jeunes générations

• Traité de savoir-vivre à l'usage des jeunes générations de Raoul Vaneigem, né en 1934, texte de 1964... Pas de mention de licence libre. A vérifier et préciser. Sapcal22 14 juin 2008 à 23:18 (UTC)
  • Supprimer. J'ai mis un mot à Arikel, qui l'ajouté. Yann 15 juin 2008 à 06:10 (UTC)

Contes d'Andersen

La plupart des contes d'Andersen sont à supprimer (violation de copyright manifeste au vu du style, très moderne) :

Hans Christian Andersen

Ne garder que les deux éditions valables :

Contes d’Andersen

et :

http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2049581.image.langFR.pagination

(Les contes "Les Aventures du chardon", "Le Jardinier et ses maîtres" ainsi que "Le Schilling d’argent" de la liste générale appartiennent à cette dernière édition, les autres non). Augustin B. 24 juin 2008 à 11:53 (UTC)

Juillet

Charmide (Platon)

Pas de traducteur connu, redondant. Pas copié depuis le Net. Yann 23 juillet 2008 à 21:58 (UTC)

Novembre

Par delà le bien et le mal

Travail inachevé depuis longtemps. Un contributeur anonyme, qui ne m'a pas répondu, complète les chapitres V-IX avec des traductions trouvées sur Internet et sans doute récentes. A supprimer, à mon avis. Enmerkar 30 novembre 2008 à 15:06 (UTC)

Problème réglé. Marc 7 juillet 2009 à 09:29 (UTC)

Fables de La Fontaine

Même problème que pour Andersen : Les versions modernisées des Fables sont des éditions récentes

• Fables de La Fontaine : édition de 1991
• Fables (La Fontaine) Couton : édition de 1962

ThomasV 5 juillet 2008 à 21:14 (UTC)

Ce n’est absolument pas le même problème : Les contes d’Andersen sont une traduction qui ouvre de nouveaux droits. Pour les éditions de La Fontaine, la transcription n'ouvre pas de nouveaux droits car il n’y a pas création. De même pour les textes du Moyen-Age : une transcription y compris avec une ponctuation moderne n’ouvre pas de droit ; par contre, une traduction en français moderne ouvre de nouveaux droits. La BNF nous en donne la preuve car Gallica, qui ne distribue que des œuvres du domaine public, nous offre la transcription des Fables par Couton ainsi que certaines du Moyen-Age, mais se garde bien de diffuser les notes, commentaires et traductions (pour le Moyen-Age) par les mêmes éditeurs scientifiques et qui sont protégés. De plus j’ajouterai à l’adresse de Thomas qu’il est libre de poser un bandeau de soupçon de copyright sur les œuvres qu’il estime concernées, mais que j’estime abusif d’avoir fait disparaitre les liens sur la page de La Fontaine tant que le soupçon n’a pas été collégialement confirmé. Je les rétablis donc. – Philippe – 5 juillet 2008 à 21:56 (UTC)

Ok, mais d'après ce qui est marqué sur la page d'auteur, le texte a été modernisé, pas juste la ponctuation. Ca n'ouvre pas de droits de moderniser un texte ? ThomasV 5 juillet 2008 à 22:18 (UTC)

Je suis d'accord avec Philippe. De plus, le français de La Fontaine n'est pas si différent du nôtre. C'est juste quelques corrections orthographiques, et c'est très différent de la « traduction » en français moderne de Montaigne ou de Rabelais. Je ne pense pas que la « modernisation » des fables de La Fontaine crée de nouveaux droits. La preuve est que de nombreux lecteurs de passage veulent « corriger » les fables, croyant avoir affaire à des fautes d'orthographe. Pour Montaigne, en plus du texte lui-même, il y a la traduction des nombreuses citations latines. Yann 5 juillet 2008 à 22:28 (UTC)

Le terme modernisé est trompeur parce que regroupant plusieurs pratiques (ouvrant des droits ou pas) mais il est couramment employé (c’est pour cela que j’ai utilisé transcription et traduction). Je ne suis pas spécialiste, aussi je vais essayer de donner mon interprétation. Tant que le texte original peut être lu par le plus grand nombre (c’est le cas de La Fontaine), le fait de transformer les verbes en oi en ai, d’écrire fourmi à la place de fourmy, d’établir les ":" en ";" ou en "," ou en "." de mettre des guillemets dans le style direct, etc. n’ouvre pas de droit. Lorsque le texte ne peut pas être compris par le plus grand nombre, le rendre lisible devient une traduction et ouvre de nouveaux droits. Exemple (La Chanson de Roland, début de la laisse II) :

Original (domaine public)	Transcription (n’ouvre pas de droits)	Traduction (ouvre des droits)
L i reis marsilie esteit en sarraguce. A lez en est en un verger suz lumbre. S ur un perrun de marbre bloi se culchet. E nvirun lui plus de vint milie humes. I l en apelet e ses dux e ses cuntes. O ez seignurs quel pecchet nus encumbret	Li reis Marsilie esteit en Sarraguce. Alez en est en un verger suz l’umbre ; Sur un perrun de marbre bloi se culchet, Envirun lui plus de vint milie humes. Il en apelet e ses dux e ses cuntes : « Oëz, seignurs, quel pecchet nus encumbret :	Le roi Marsile était à Saragosse. Il est allé dans un verger, à l’ombre ; Sur un perron de marbre bleu se couche : Autour de lui sont plus de vingt mille hommes. Il adresse alors la parole à ses ducs, à ses comtes : « Oyez, seigneurs, dit-il, le mal qui nous accable :

Un texte du Moyen-Age et un texte du XIX^e sont les deux extrêmes en français. Le plus difficile sont les textes intermédiaires : À partir de quel moment le texte devient-il incompréhensible par le plus grand nombre pour ouvrir des droits ? Dans ce cas, il faudrait être prudent. – Philippe – 5 juillet 2008 à 23:25 (UTC)

Je ne suis pas assez informé en droit pour savoir si c'est une violation de copyright. Quoi qu'il en soit, je pense que l'édition de référence devrait être indiquée de manière claire. Et surtout, je pense qu'il faut distinguer l'auteur de la modernisation et l'éditeur, car si on se contente de mettre 'texte modernisé', un lecteur est en droit de supposer qu'il a été modernisé par Wikisource. J'ai modifié la page d'auteur en ce sens : [14] ThomasV 7 juillet 2008 à 16:04 (UTC)

D’accord pour être plus clair, mais il serait plus exact de ne citer que l’éditeur scientifique dans la mesure où nous ne pouvons présenter l’intégralité de l’édition commerciale. Proposition : [15]. De plus, j’ai fait disparaître la mention originale de l’édition Barbin, ceci n’étant vrai que pour le dernier tome. – Philippe – 7 juillet 2008 à 16:35 (UTC)

peux-tu préciser ton raisonnement ?

en quoi est-il inexact d'indiquer l'édition de référence ?

ThomasV 7 juillet 2008 à 16:41 (UTC)

Quand je lis Édition Gallimard (1991), je m'attends à y lire l’intégralité de l’édition avec les notes et commentaires, ce qui n’est pas le cas ici. Le contenu de ce que l’on présente est le Texte établi par *** avec l’année. La mention complète Éditeur commercial, Lieu, Date devrait être réservé, à mon sens, à l’édition intégrale issue du mode page. – Philippe – 7 juillet 2008 à 19:43 (UTC)

je comprends. mais il faudrait quand même indiquer l'édition de référence, puisque le paragraphe s'appelle 'éditions disponibles'. As-tu une solution ? ThomasV 7 juillet 2008 à 19:47 (UTC)

J’en ai une qui va te faire plaisir : Ne mettre que des éditions issues du mode page :)

C’est quand même une édition. Dans les mémoires, thèses, articles, on utilise souvent ce genre de d’expression : « … les Fables éditées par Couton (1962) … » ou « … dans une édition (Couton, 1962) … » et on reporte les références complètes dans la bibliographie , pour nous dans la page de discussion. Le nom de l’éditeur scientifique suivi de l’année de parution suffit pour retrouver l’édition commerciale exacte. – Philippe – 7 juillet 2008 à 20:00 (UTC)

En effet, il vaudrait mieux ne mettre que des éditions issues du mode page. Mais ce n'est pas la politique du site, et il me semble que toi aussi tu t'étais exprimé contre... Ma question est tout à fait sérieuse, et je suis un peu déçu que tu te permettes d'y répondre par une boutade, surtout après avoir effacé les informations que j'avais ajoutées à la page d'auteur.

Je fais partie de ces scientifiques qui utilisent 'ce genre d'expressions', comme tu dis. Dans une publication scientifique, une citation du type "(Couton, 1962)" contient le nom de l'auteur (pas l'éditeur) ainsi que l'année; l'édition précise est à donner dans la liste de références.

Quoi qu'il en soit, je pense que si nous acceptons des textes sans scans, indiquer l'édition de référence n'est pas un crime. Si le fait de reproduire une édition récente ne constitue pas une violation de copyright, alors je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas mentionner cette édition.

ThomasV 7 juillet 2008 à 20:16 (UTC)

J'ai ajouté 'texte de l'édition xx' [16] : de cette manière, on ne s'attend pas à trouver l'intégralité de l'édition. ThomasV 7 juillet 2008 à 20:24 (UTC)

(1) Ma modification était une proposition (cf ci-dessus) que tout le monde pouvait modifier et tu ne t'en est pas privé. (2) Ma réponse était tout-à-fait sérieuse même si elle commençait par une boutade (tu n’as pas le monopole de la boutade et du sarcasme). (3) En science exacte, c’est effectivement toujours le nom d’auteur. Dans un papier concernant une œuvre littéraire, on utilise le nom de l’éditeur scientifique s’il y a lieu, à défaut le nom de l’éditeur commercial, à défaut le lieu de publication et dans tous les cas l’année. (4) Ta proposition est acceptable, mais je préférais la mienne car à mon sens et dans ce cas, l’éditeur scientifique est bien plus important que l’éditeur commercial. (5) Je me permettrais juste la correction d’une information fausse.

La suite ne concernant pas cette page, tu la trouveras sur ta page de discussion. – Philippe – 7 juillet 2008 à 21:15 (UTC)

ok j'ai retiré les Fables de la liste copyvio. ThomasV 13 juillet 2008 à 17:53 (UTC)

Traduction et droits

Merci, Philippe, pour le vocabulaire, avec « traduction » et « transcription » nous savons désormais de quoi nous parlons. Avant d'effacer ma traduction du livre II des Essais de Montaigne, (je l'efface pour établir fermement une règle : le texte original d'abord, la traduction, si traduction il y a, seulement ensuite), j'aimerais poser une question concernant les droits que celle-ci représentait, étant donné ce que j'avais fait. En effet, la traduction du texte de Montaigne était bien une « traduction wikisource » et ne posait pas de problème de droits ; mais pour les citations latines, grecques et autres langues, j'avais pris mes traductions dans des endroits très variés, en citant toujours ma source quand il y en avait une et en mettant « traduction Wikisource » quand je traduisais moi-même (je choisissais à chaque fois ce qui me paraissait le meilleur au cas par cas, d'une manière absolument pas définissable en termes de règles) ; supposons le cas de figure (je ne dis pas que ce soit le cas) où ce travail de comparaison et de choix des meilleures traductions au cas par cas présenterait de la valeur et serait récupéré et publié, dans un tel cas, quelle serait la situation de ce texte en terme de droits ? Les brèves traductions cueillies à droite et à gauche, souvent chez des auteurs encore vivants, relèveraient-elles ou non du droit de citation ? Merci par avance aux experts qui répondront. - --Zephyrus 6 juillet 2008 à 05:04 (UTC)

Décembre

In dulci jubilo‎

Copyright incertain. Voir la page de discussion. Yann 25 décembre 2008 à 18:33 (UTC)

Supprimé. Marc 7 juillet 2009 à 09:41 (UTC)

2009

Janvier

Dracula

La traduction est de Lucienne Molitor, traductrice des années 1950. De plus, le texte copié ici est incomplet et mal formaté. Il existe une ancienne traduction de 1920, il faudra la trouver... Enmerkar 5 janvier 2009 à 22:20 (UTC)

Effectivement, la traduction date apparemment de 1969 [17] [18]. À supprimer. Yann 5 janvier 2009 à 23:34 (UTC)

Février 2009

Blanche Neige

Voir page de discussion de l'article. ---Zyephyrus 6 février 2009 à 06:53 (UTC)

Article purgé. La traduction actuelle est dans le domaine public. Marc 7 juillet 2009 à 09:53 (UTC)

Avril

Hafetz Hayim ou l'éthique de la parole

Posé là par une i.p. Pas d'autorisation. Marc 25 avril 2009 à 22:30 (UTC)

Prière indienne

les seules sources mentionnées ne sont pas DP et rien au niveau de la traduction. Sapcal22 19 avril 2009 à 00:10 (UTC)

Par-delà le bien et le mal : Chapitre IX. Qu’est-ce qui est noble ?

Quelqu'un semble avoir ajouté une autre traduction que celle de H. Albert. Alors pour être bien clair : il n'existe pas d'autre traduction libre de droit. Par conséquent, il va falloir purger les ajouts. D'ailleurs ce livre semble être continuellement dégradré par des personnes qui modifient comme bon leur semble, ça devient n'importe quoi. 86.197.227.91 4 avril 2009 à 11:50 (UTC)

Problème réglé. Marc 7 juillet 2009 à 09:32 (UTC)

Juin

Les services statistiques français pendant l'Occupation

Texte sous licence Licence Creative Commons by-nc-sa (cf ticket #2009062110023266 sur OTRS et introduction en code wiki de l'article).--Bapti 28 juin 2009 à 22:09 (UTC)

Des apparences à la réalité : le "fichier juif". Rapport de la commission présidée par René Rémond au Premier ministre : Mise au point par Robert Carmille

Idem--Bapti 28 juin 2009 à 22:09 (UTC)

Fait . Marc 29 juin 2009 à 17:04 (UTC)

Autorisation conforme à la licence CC by-sa donnée. Marc

Le Magicien d’Oz

Pas de nom de traducteur. Marc 4 juillet 2009 à 19:00 (UTC)

Toujours pas d’informations sur le traducteur, des ajouts seulement. --Zyephyrus 19 janvier 2010 à 17:24 (UTC)

Juillet 2009

Le Tattvârtha Sûtra

Pas d'informations sur la traduction. Marc 15 juillet 2009 à 09:49 (UTC)

effacé ThomasV 28 décembre 2009 à 10:47 (UTC)

Lettre Ouverte d'un Auteur à la Junte Argentine

À vérifier. Marc 18 juillet 2009 à 15:20 (UTC)

à effacer; l’auteur est mort en 77.ThomasV 28 décembre 2009 à 10:49 (UTC)

Supprimé. L'original était soi-disant sous GFDL, mais je n'en ai trouvé aucune preuve sur Internet. --Kip 9 avril 2010 à 08:11 (UTC)

Lettres à un jeune poète

Bandeau apposé en mai. De plus c'est un extrait. Marc 18 juillet 2009 à 15:26 (UTC)

supprimé Pyb 8 août 2009 à 23:51 (UTC)

Cum ex Apostolatus Officio

Bandeau apposé en avril. Marc 18 juillet 2009 à 15:27 (UTC)

effacé. ThomasV 27 janvier 2010 à 12:37 (UTC)

Manifeste GNU

En bas de la page : « La production de versions modifiées n’est pas autorisée. » Donc pas GFDL. Marc 18 juillet 2009 à 19:28 (UTC)

supprimé. Pyb 8 août 2009 à 23:37 (UTC)

Le Chevalier Gluck

Nom de l'auteur ou du traducteur non précisé. Amlt, --Galdrad (Communiquer) 22 juillet 2009 à 12:25 (UTC)

Maintenant conservé, source et traducteur ont été trouvés (et sont DP). --Kip 9 avril 2010 à 08:15 (UTC)

Août 2009

Le Talon de fer

Traducteur non précisé. --Zyephyrus 13 août 2009 à 17:11 (UTC)

Le texte provient certainement d'ici. Le traducteur est Louis Postif, né en 1887 ; je n'ai pas réussi à trouver sa date de décès, mais les notices Opale semblent indiquer qu'il était actif jusque dans les années 1950. Enmerkar 13 août 2009 à 17:45 (UTC)

D'accord avec Enmerkar. Effacé. --Kipmaster 2 septembre 2009 à 07:45 (UTC)

Maintenant disponible ici : wikilivres:Le Talon de fer. Yann 7 mars 2010 à 16:32 (UTC)

Octobre 2009

Veillées du hameau

J’ai demandé au contributeur si la traduction est libre de droits. --Zyephyrus 30 octobre 2009 à 14:12 (UTC)

effacé; traducteur mort en 1989 d’après le contributeur ThomasV 27 décembre 2009 à 16:44 (UTC)

Décembre 2009

Hymne de Bello‎

L'auteur est apparemment mort en 2002. Yann 19 décembre 2009 à 21:19 (UTC)

effacé ThomasV 27 décembre 2009 à 08:59 (UTC)

Auteur:John Zerzan

textes récents. L’utilisateur qui les a mis en ligne argue du fait que l’auteur est "contre le copyright", mais le texte n’est pas publié sous license libre, à ma connaissance ThomasV 22 décembre 2009 à 08:07 (UTC)

textes effacés ThomasV 28 décembre 2009 à 10:53 (UTC)

Vies et doctrines des philosophes de l’Antiquité/Livre X

Traduction de : Robert Genaille (1933). Libre de droits ? --Zyephyrus 27 décembre 2009 à 08:54 (UTC)

d’après [19] Robert Genaille écrivait encore en 1956. ThomasV 28 décembre 2009 à 11:41 (UTC)

Propédeutique philosophique

D'après GoogleLivres, le traducteur est Maurice de Gandillac, traducteur des années 60-70. Enmerkar 13 janvier 2010 à 12:11 (UTC)

en effet. effacé. ThomasV 27 janvier 2010 à 12:34 (UTC)

Histoire et conscience de classe

La préface de l'édition de 1959 par Kostas AXELOS. (src)

SI il y a violation c'est ceci. et il serait plutôt adéquat de le retirer et de revenir à l'original. --Kalki101 27 janvier 2010 à 12:26 (UTC)

de quand date la traduction ? ThomasV 27 janvier 2010 à 12:32 (UTC)

cette page [20] semble indiquer que la traduction date de la même année que la préface de 1959. Le texte est donc à effacer. ThomasV 27 janvier 2010 à 13:25 (UTC)

fait ThomasV 27 janvier 2010 à 13:41 (UTC)

2010

Février

La Politique naturelle

Texte sans source, non formaté, et surtout paru après 1923 d'après Google Livres. Selon ce site, il s'agit d'un texte servant de préface à "Mes idées politiques" de 1937. Enmerkar 11 février 2010 à 00:30 (UTC)

Breton

J’ai reçu un e-mail du webmaster du site http://andrebreton.fr, nous demandant de retirer ses textes de Wikisource, sous peine de poursuites judiciaires. J’ai répondu que les textes pre-1923 sont dans le DP aux États-Unis, et j’ai indiqué cette page à l’auteur du mail. Après vérification, deux textes publiés après 1923 sont présents sur Wikisource :

• La Révolution d’abord et toujours !
• Ne visitez pas l’Exposition coloniale

Ces deux textes sont des textes collectifs, j’ignore leur statut légal. Il me semble que les autres textes de Breton présents sur Wikisource sont dans le domaine public aux US. ThomasV 18 février 2010 à 13:41 (UTC)

J’ai une question concernant le copyright des textes publiés avant 1923 : faut-il, pour qu’ils soient dans le domaine public, que cette publication ait été faite aux Etats-Unis ? Si c’est le cas, tous les textes de Breton sont à effacer, car je doute qu’ils aient été publiés aux US. ThomasV 18 février 2010 à 14:14 (UTC)

Réponse : Le droit français s'applique, comme le stipule la Convention de Berne signée en 1886 par, entre autres, le Canada, les Etats-Unis et la France. Cette convention précise que les oeuvres, comme leurs auteurs, sont protégés au titre de leur pays d'origine. Par conséquent, Wikipédia se doit de retirer les textes d'André Breton, dont les droits courent jusqu'en 2036... Merci de votre compréhension. constance [at] giantchair [dot] com

faut-il, pour qu’ils soient dans le domaine public, que cette publication ait été faite aux Etats-Unis ?. Je ne pense pas. GoogleLivres et Internet Archive publient des œuvres d'éditeurs français, d'avant 1923, qui n'ont certainement jamais paru sur le sol nord-américain. Exemple : Yourcenar. Nous ne faisons donc que suivre la même logique. J'imagine également que Wikimédia ne nous aurait pas laissés suivre cette politique si elle n'était légalement assurée. Enmerkar 18 février 2010 à 17:45 (UTC)

Google n’est pas un exemple en matière de respect des droits d’auteur. Quant à la Fondation, elle ne vérifie pas la légalité de tout ce que nous faisons; au contraire, c’est à nous de vérifier que la loi est respectée sur ce site, afin d’éviter un procès à la Fondation, et que les dons des utilisateurs ne servent à payer des avocats. Je rappelle que fr.wikiquote a été fermé suite à un manquement de ses administrateurs. ThomasV 18 février 2010 à 22:58 (UTC)

selon Wikisource:Respect du copyright, sont dans le domaine public US les oeuvres "publiées avant 1923 aux États-Unis." Il n’est nulle part fait mention d’oeuvres publiées avant 1923 dans leur pays d’origine. Si cette information est exacte, alors j’en déduis que nous devons effacer tous les textes de Breton. ThomasV 18 février 2010 à 23:11 (UTC)

Ce serait grave, car cela voudrait dire que tout ce que nous faisons depuis longtemps maintenant en DP-EU est complètement faux, et qu'il faudrait tout effacer. Il faudrait être vraiment sûrs. Enmerkar 18 février 2010 à 23:32 (UTC)

En France, le droit patrimonial court jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur, plus les années de guerre s'il a été mobilisé. Le droit moral court éternellement. C'est ainsi que les héritiers de Victor Hugo ont pu faire interdire la publication de la suite des Misérables (sous prétexte d'atteinte au droit moral) bien que leurs droits patrimoniaux ne courent plus depuis environ trente ans. Ces conventions françaises sont partagées par les pays signataires de l'accord signé à Berne. Cela signifie que, quel que soit le pays où le texte est publié en ligne, ce sont les lois du pays d'où l'auteur est originaire qui entrent en vigueur. Pour Breton, c'est la France. Pour Yourcenar, la Belgique. Idem pour les licences cc : elles sont une surcouche nouvelle en fonction du droit d'auteur en vigueur dans le pays de l'auteur. Si l'auteur décide de publier en licence cc, ok, sinon, par défaut, c'est le droit d'auteur classique qui est appliqué. La solution pour que le travail que vous faites ne soit pas perdu, c'est de passer un accord amiable avec les sites des ayant droit ou avec les éditeurs de l'oeuvre (qui sont tous en train de numériser à grands frais), et de proposer un concordancier - par exemple. C'est ce que je vous propose avec les textes de Breton que vous avez numérisés. A bientôt de vos nouvelles, Ck_breton. 19 février à 09:04 (UTC)

Les héritiers de Victor Hugo, qui réclamaient 4,5 millions de francs (686 000 euros) et la société des Gens de Lettres, qui réclamait 1 franc, ont été renvoyés à leur appétit de moralité et condamnés aux dépens par le tribunal de grande instance de Paris le 12 septembre 2001. L'action a été jugée irrecevable ( source: crdp de Montpellier ) La cour d'appel de Paris, qui les avait reçus, a été retoquée par la cour de cassation en janvier 2007 Livreshebdo et Jurilexblog. --Wuyouyuan - D - C 24 février 2010 à 00:38 (UTC)

PS. Le copyright n'est pas le droit d'auteur. Le copyright est patrimonial, issu de la conquête d'un territoire vierge, le droit d'auteur est patrimonial et moral, issu des théâtres du XVIIe siècle, de la Révolution et de l'abolition des privilèges.

Bon, j’ai envoyé un mail à Yann pour lui signaler le problème; c’est lui qui a mis en ligne les textes de Breton. Pour info, il y a près de 500 textes dans Catégorie:Œuvres dans le domaine public aux États-Unis. Ca serait bien d’avoir une réponse claire. ThomasV 19 février 2010 à 10:03 (UTC)

Si je me réfère à Wikipedia, la convention de Berne dit : Les œuvres ayant pour pays d'origine l'un des États contractants, c'est-à-dire dont l'auteur est un ressortissant d'un des États de l’union, doivent bénéficier dans chacun des autres États contractants de la même protection que celle que cet Etat accorde aux œuvres de ses propres nationaux (principe du « traitement national » art 3 complété par l’art 4 de la Convention).

Donc dans notre cas, les serveurs étant aux USA, ce que nous mettons en ligne est considéré comme une publication aux USA, et donc le droit des USA s'applique (par contre j'arrive pas bien à comprendre ce que dit le droit des USA). --Kipmaster 19 février 2010 à 12:43 (UTC)

Dans le cas particulier des deux oeuvres ci-dessus, il s'agit d'oeuvres collectives (Art. L113-2), donc protégées, selon le droit français (Art. L123-3), jusqu'à 70 ans après la date de publication. Il semblerait donc qu'elles soient dans le domaine public en France. --Kipmaster 19 février 2010 à 12:53 (UTC)

En effet. c'est ce qui permet aux sites canadiens (Classiques des sciences sociales, ELG...) de proposer des œuvres d'auteurs français 50 ans après leur décès, sans qu'elles aient été, j'imagine, rééditées exprès à Québec ou à Montréal. Enmerkar 20 février 2010 à 14:33 (UTC)

Réponse Ck_breton. Les oeuvres collectives comme les revues sont dans le domaine public, mais pas les ouvrages collectifs comme les textes écrits à plusieurs mains (comme les Champs magnétiques par exemple). Elles sont comme les oeuvres écrites à une seule main et, comme elles, recouvrent du droit d'auteur. Quant à la question de la convention de Berne à laquelle répond Kipamster, elle s'applique à Wikipédia si les serveurs sont aux Etats-Unis : cela signifie que les Etats-Unis doivent tenir compte du droit d'auteur français dans le cas de Breton, quand bien même la loi en vigueur aux USA est habituellement le copyright. Vous me suivez ? Cela signifie qu'il faut retirer les textes comme "Le Manifeste du surréalisme", en anglais et en français, et "Mont-de-piété". Le site Breton visant à devenir une base sur Breton et le surréalisme, on peut très bien mettre un lien depuis wikisource vers le site, en indiquant que les textes numérisés étant sous droits, on les retrouve sur le site des ayant droit. Qu'en pensez-vous ? Cela n'empêche pas les wikistes de travailler, cela ne bloque pas la recherche ou l'intérêt pour Breton. Et le travail fait n'est pas perdu, il peut même continuer, mais dans un cadre légal. Cela vous convient-il ? ck

Nostalgie : Les Constituants de 1791, qui ont fondé le droit d'auteur moderne en tuant le "privilège du roi" et les droits corporatifs, voulaient que les auteurs soient titulaires des droits sur leur oeuvre leur vie durant, plus une courte période de quelques années au bénéfice de leurs héritiers. Ils seraient bien ébahis devant la prolongation d'une vie d'homme de ces droits aujourd'hui. Les Constituants américains avaient défini un copyright de 15 ans, renouvelable 15 ans à condition de le demander et que l'oeuvre soit toujours sous presse. Voir une association littéraire (très respectable) s'appuyer sur des lois achetées aux législateurs modernes par les capitalistes du divertissement (Disney, Agatha Christie estate ...) peut un peu attrister. A lire Anne Latournerie. --Wuyouyuan - D - C 24 février 2010 à 01:06 (UTC)

Bonjour,

Je lis cette discussion avec un peu de retard, et je confirme les informations de Kipmaster : les textes publiés avant 1923 sont dans le domaine public aux États-Unis, quelque soit le pays de publication. Contrairement aux dires de CK, ce n'est pas le pays d'origine qui doit être pris en compte, mais le pays de publication (heureusement... chaque pays est libre de décider quelles lois s'appliquent à son territoire). Yann 27 février 2010 à 14:04 (UTC)

Teheura

Semble repris d’une publication contemporaine sans autorisation de son auteur. --Zyephyrus 23 février 2010 à 20:58 (UTC)

Fait Marc (d) 19 septembre 2010 à 09:45 (UTC)

Mars

Newton - Principes mathématiques de la philosophie naturelle

J’ai commencé à jeter un œil dedans, et voila que je tombe sur la page 4, avec un gros « © 1990, Éditions Jacques Gabay » dedans. Le livre semble provenir de Gallica. Alors, bon ou pas bon ? (traducteur comme auteur sont morts depuis bien longtemps, le seul problème pourrait venir de l’éditeur…) -- Sloonz 30 mars 2010 à 20:05 (UTC)

P.S: plus étrange, la page 5 indique "avec approbation et privilége du roi"… Je suis quelque peu perdu, là…

Il semblerait qu'ils n'aient rajouté aucune note dans le livre, ils ont juste prix les scans, rajouté une couverture et vendu ça. Comme il n'y a pas de droit d'auteur sur les scans, je pense qu'on peut juste supprimer les premières et dernières pages et c'est bon (comme on le fait avec les "scanned by Google"). --Kip 30 mars 2010 à 20:37 (UTC)

L’Entraide, un facteur de l’évolution

Il semblerait que que la traductrice, Louise Guieysse-Bréal, née en 1872, ne soit décédée qu’en 1954. (Source : Réfractions n° 23, page 5, article de Marianne Enckell). Camelinat 7 mars 2010 à 10:52 (UTC)

dialogue:

Kropotkine parlait et écrivait en français également, d'ou voyait vous que c'est la traduction de Guieysse-Bréal à part dans une pseudo revue anarchiste , sans meme donner de liens. ([[21]]

Bonjour, La revue venant de paraître, mais n’étant pas pseudo, elle n’est pas sur le net. D’autre part je possède l’ouvrage, dans l’édition que vous avez, de bonne foi, repiqué sur le site de RA. J’en sais quelque chose, car c’est moi qui l’avais scanné à l’époque de Bibliolib. Je pensais alors que cet ouvrage était libre de droits (ce qui était, et est encore, le cadet de mes soucis). Néanmoins,les règles de wikisource étant ce qu’elles sont, il ne peut encore avoir sa place ici, ce que je déplore. cordialement. Camelinat 7 mars 2010 à 15:08 (UTC)

S'il s'agit effectivement de la réédition de 1938 (http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb323269057/PUBLIC) de la première édition de 1906, alors le texte peut rester sur WS, étant dans le domaine public aux États-Unis. Dommage qu'aucun scan ne soit disponible. Enmerkar 7 mars 2010 à 15:26 (UTC)

Il s’agit - effectivement - d’une réédition de 1938. Le texte original est bien sûr libre de droits. Mais il s’agit là d’une traduction de l’anglais. Il semblerait, si j’en crois les discussions sur le copyright, qu’une traduction n’est libre de droit que 70 ans après la mort du traducteur, dans ce cas-là, 1954. Si je fais erreur, tant mieux ! Si ce texte est accepté, rien ne m’empêche d’en faire un scan, bien que j’ai un peu peur vu l’état de la bête… Cordialement Camelinat 7 mars 2010 à 15:58 (UTC)

Cette traduction n'est pas dans le domaine public en France, mais elle l'est aux Etats-Unis. J'ai ajouté le modèle {{DP-EU}} pour informer le lecteur. Yann 7 mars 2010 à 16:24 (UTC)

L'anglais original est paru en 1902, la première traduction par Louise Guieysse-Bréal en français en 1906. S'il n'y a aucune différence entre les édition de 1906 et celle de 1938, le texte est considéré "DP-EU". Il pourrait être intéressant de le scanner, si tu y es prêt. De quelle édition disposes-tu ? Celle de 1906 ne poserait aucun problème. En revanche, pour celle de 1938, le cas pourrait être problématique, entre droits de l'éditeur expirés et droits du traducteur sur une édition récente. Un avis, Yann ? Enmerkar 7 mars 2010 à 16:49 (UTC)

Les droits de l'éditeur sont de 70 ans après la publication. Ils ont donc expiré quelque soit l'édition. Il reste les droits du traducteur en France. Il vaudrait mieux scanner l'édition de 1906. Yann 7 mars 2010 à 16:54 (UTC)

Désolé, mais mon édition est celle de 1938, et en plus en un sale état (j’aurais dû garder mes scans de 2005-2006!). En fait, dans l’avertissement de la seconde édition, il est dit que cette seconde édition est "sans modification aucune". Elle reprend donc le texte de 1906. Camelinat 7 mars 2010 à 17:16 (UTC)

En fait, il n'y a plus de droits en France sur l'édition de 1938. Ils ont expiré en 2009. Yann (d) 23 juin 2010 à 11:17 (UTC)

Avril 2010

L’insurrection qui vient

Texte anarchiste publié en 2007. L'auteur et/ou l'éditeur n'ont peut être pas l'intention de faire valoir leurs droits, mais il n'est pas formellement libre (j'ai vérifié dans un exemplaire papier). Yann 9 avril 2010 à 04:00 (UTC)

J'ai écrit à l'éditeur, à tout hasard... Pas de réponse pour l'instant. Yann (d) 23 juin 2010 à 11:14 (UTC)

Donc apparemment, c’est à supprimer ? Marc (d) 30 septembre 2010 à 22:58 (UTC)

Fait Marc (d) 1 octobre 2010 à 09:29 (UTC)

Mai 2010

Analyse terminée et analyse interminable

De Sigmund Freud, traduit par Anne Berman morte en 1979. La traduction est sous droit d'auteur. Des oeuvres de Freud traduites par elle sont sur Les classiques des sciences sociales (Canada) mais ce n'est pas un bon argument. --Wuyouyuan - discuter 3 mai 2010 à 08:53 (UTC)

Oui, les Classiques ont plusieurs traductions d'Anne Berman, dont Moïse et le monothéisme. À supprimer, à mon avis. Yann (d) 2 juin 2010 à 09:42 (UTC)

Supprimé Yann (d) 23 juin 2010 à 11:06 (UTC)

Juin 2010

La Société du spectacle

La page a été supprimée en janvier 2010. Je n'ai pas vu de discussion sur cette suppression. J'avais lu quelque part que l'auteur avait abandonné ses droits. Commentaires ? Yann (d) 2 juin 2010 à 09:39 (UTC)

L'homme-cheval

Auteur mort en 1971. Pouvons-nous conserver ce texte ? --Zyephyrus (d) 2 juin 2010 à 21:07 (UTC)

Paul-Yves Sébillot est peut-être que l'éditeur. À vérifier. Yann (d) 23 juin 2010 à 11:10 (UTC)

Version libre avec facsimile en place. Cdlt, VIGNERON * ^discut. 2 novembre 2010 à 08:01 (UTC)

Juillet 2010

EDMA

et La psychanalyse. Publication récente, encore sous droits d'auteur. Le contributeur dit qu'il a une autorisation envoyée sur OTRS. En attente donc. Yann (d) 18 juillet 2010 à 04:04 (UTC)

Référence OTRS: 2010010710027849; pour La psychanalyse, son effacement a été demandé vu que le livre en DJVU est maintenant disponible à Livre:EDMA - La psychanalyse, Le Livre de Poche, 1975.djvu. Schutz (d) 14 septembre 2010 à 15:00 (UTC)

Septembre 2010

L'importance d'être constant

Traduction par un nouveau contributeur. On attend de savoir s’il est d’accord avec les conditions de Wikisource. --Zyephyrus (d) 1 septembre 2010 à 10:12 (UTC)

Copains d'abord

Texte de Brassens, supprimé Sapcal22 (d) 7 septembre 2010 à 16:38 (UTC)

Octobre 2010

Oeuvres de Paul-Émile Borduas

L'auteur est mort en 1960. Selon la loi canadienne ses oeuvres sont protégées jusqu'à la fin de l'année 2010. Voir OTRS 2010093010009113 Nakor (d) 30 septembre 2010 à 22:16 (UTC)

En fait, c’est plutôt la règle des 70 ans et la loi américaine qui s’appliquent ici, si je n’ai pas raté un épisode, et de ce point de vue ces textes ne sont pas non plus dans le domaine public. Marc (d) 30 septembre 2010 à 22:56 (UTC)

Fait Marc (d) 1 octobre 2010 à 09:46 (UTC)

Merci. Nakor (d) 1 octobre 2010 à 22:02 (UTC)

Petit bodiel

Livre de Amadou Hampâté Bâ (1901-1991).

Supprimé. Marc (d) 6 octobre 2010 à 05:15 (UTC)

La Divine Comédie/L’Enfer/Chant I

Fait Marc (d) 16 octobre 2010 à 19:51 (UTC)

Sparkenbroke

Auteur mort en 1958, livre publié dans les années 30. Marc (d) 6 octobre 2010 à 05:12 (UTC)

Fait Marc (d) 27 octobre 2010 à 09:17 (UTC)

Conclusion de l'article "La commune de Paris et les tâches de la dictature démocratique"

Fait . Comme pour d’autres pages ci-dessus, je supprime par manque d’informations sur le statut légal (traducteur, droit applicable). Ces pages pourront toujours être restaurées si ces points sont éclaircis. Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:43 (UTC)

Discours sur le parti chartiste, l'Allemagne et la Pologne

Fait . Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:43 (UTC)

Frappez là où ça fait mal

Fait . Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:43 (UTC)

Fête

J’ai dû me tromper en listant ce texte. Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:51 (UTC)

Publié en 1918 dans Calligrammes, bandeau copyright supprimé. — Phe 8 novembre 2010 à 08:58 (UTC)

Quel est l’enfant

Fait . Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:51 (UTC)

Connaissance de soi

On apprend en page de discussion que la traduction de ce texte est en fait d’origine incertaine, et qu’elle n’est peut-être même pas dans le domaine public. Marc (d) 15 octobre 2010 à 09:52 (UTC)

Fait . Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:51 (UTC)

Avadhuta Gita, Ashtavakra Gita

Un texte sanskrit dont la traduction serait inspirée de l’anglais… Ce qui en ferait un plagiat. Réponse inintelligible de l’intéressé sur le statut de ce texte : ici. Bref, à éclaircir et à éditer proprement, ou à supprimer. Marc (d) 15 octobre 2010 à 11:26 (UTC)

Traduction personnelle apparemment (écrit texto sur w:Utilisateur:Lebd : Avadhuta Gîtâ que je viens de traduire dans wikisource). Cdlt, VIGNERON * ^discut. 2 novembre 2010 à 07:59 (UTC)

D’accord, j’ai donc mis la mention « traduction Wikisource » et le nom du traducteur en page de discussion ; peut-être qu'un lien vers l’historique ou la page de discussion serait nécessaire pour que le lecteur puisse trouver facilement les informations sur la traduction. Marc (d) 3 novembre 2010 à 19:46 (UTC)

La Révolution russe et la IIIe Internationale

Texte de 47, auteur mort en 1988 (la page auteur est d’ailleurs aussi à supprimer). Marc (d) 3 novembre 2010 à 12:27 (UTC)

Fait. Marc (d) 25 novembre 2010 à 10:44 (UTC)

L’homme éternel (1927)

Le texte est sur Gallica, mais ne paraît pas pouvoir être dans le domaine public puisque le traducteur est mort en 1974. Marc (d) 6 novembre 2010 à 19:45 (UTC)

Fait. Marc (d) 25 novembre 2010 à 10:43 (UTC)

Stoïcisme et Christianisme : les points de convergence

En attente d’une autorisation. La personne qui a publié ce texte a été prévenue qu’il faut envoyer un courrier. Marc (d) 8 novembre 2010 à 22:03 (UTC)

Visiblement, pas d’autorisation… Marc (d) 25 novembre 2010 à 10:45 (UTC)

Bonjour, j'ai publié ce texte dont je suis l'auteur, qu'est ce que je dois faire exactement ? Antoine

J’ai trouvé des indications ici, mais j’aimerais que des utilisateurs plus expérimentés que moi confirment si c’est ou non ce qui s’applique dans votre cas. --Zyephyrus (d) 28 novembre 2010 à 06:37 (UTC)

Autorisation reçue et signalée en page de discussion.--Bapti (d) 28 novembre 2010 à 21:02 (UTC)

Évangile de Barnabé

Voir l'article de wikipédia, pas de traduction du domaine public trouvée. Sapcal22 (d) 9 novembre 2010 à 22:54 (UTC)

Fait. Marc (d) 25 novembre 2010 à 10:39 (UTC)

Lovecraft

Ce cadre est une transclusion

Source : Discussion utilisateur:Zyephyrus

D’après [22], il n’existe pas de traduction dans le domaine public. Ebooksgratuits n’est pas un site fiable à ce sujet. Marc (d) 7 décembre 2010 à 09:53 (UTC)

Fait. Marc (d) 20 décembre 2010 à 12:47 (UTC)

2011

Janvier 2011

Pistes de réflexion sur le Credo

Source non indiquée. --Zyephyrus (d) 5 janvier 2011 à 21:23 (UTC)

Fait Marc (d) 3 février 2011 à 16:31 (UTC)

Le Prince Heureux, Le Rossignol et la Rose, Le Géant Égoïste

Traducteur ? --Zyephyrus (d) 17 janvier 2011 à 15:47 (UTC)

Lack, Léo (1898-1988). J’efface ces textes, ils ne sont malheureusement pas libres de droits. --Zyephyrus (d) 17 janvier 2011 à 16:04 (UTC)

Ouvrages de Auteur:Roland Dorgelès

Supprimer : les ouvrages de Roland Dorgelès que wikisource.org met à disposition du public et ce gratuitement sous les liens :

• Les Croix de bois
• Le Cabaret de la belle femme
• La Machine à finir la guerre
• Les Veillées du Lapin agile
• Saint Magloire
• La Boule de gui

Il est acquis que le régime des droits d’auteurs prévus aux articles L122-1 du Code de la propriété intellectuelle s’applique aux œuvres diffusées sur l’internet.

En France le droit exclusif d’exploiter son oeuvre que possédait l’auteur décédé, persiste au profit de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante dix années qui suivent. Il en va de même aux Etats-Unis depuis leur ratification à la Convention de Berne en 1989 et l’adoption de la loi sur l’extension du terme du droit d’auteur en 1998.

Roland Dorgelès étant décédé en 1973 ses œuvres ne sont donc pas tombées dans le domaine public, ni en France ni aux Etats-Unis.

Dès lors, la mise à disposition des œuvres de Roland Dorgelès constitue une représentation et reproduction illicite au sens de la législation française et américaine.

C’est pourquoi il est impératif de procéder au retrait immédiat des ouvrages de Roland Dorgelès. — Le message qui précède, non signé, a été déposé par 212.234.178.122 (discuter)

Il n’y a pas de problèmes : il ont été publiés avant 1923 et sont donc libre de droit aux US, d’lieu hébergement de wikisource (voir Wikisource:Respect du copyright). Par contre, on n’a pas le droit de les télécharger en France, en effet. Ils peuvent donc rester sur wikisource et possèdent bien le bandeau d’avertissement. Tpt (d) 21 janvier 2011 à 20:45 (UTC)

Nous comprenons bien que ces textes soient libres de droits aux Etats-Unis. Cependant, ces textes ne sont pas tombés dans le domaine public en France et reste donc soumis à la protection du droit d'auteur (article L123-1 CPI), nous vous demandons donc de bloquer leur accessibilité et téléchargement sur les pages françaises de wikisource et de mettre un bandeau d'avertissement plus lisible. — Le message qui précède, non signé, a été déposé par 212.234.178.122 (discuter)

Les bandeaux occupent une place déjà assez imposante… Quant à bloquer les pages, je ne sais pas si c’est possible et obligatoire. Le site des Classiques des sciences sociales place des avertissements et les textes sont accessibles. Mais il faut surtout que vous voyiez cela avec la Wikimedia Foundation. Marc (d) 29 janvier 2011 à 17:29 (UTC)

Principes du communisme

Traduction des Éditions sociales de 1968. Pas dans le domaine public, à moins que le traducteur et/ou l’éditeur ait explicitement abandonné leurs droits. Yann (d) 29 janvier 2011 à 06:34 (UTC)

Fait Marc (d) 5 mai 2011 à 11:43 (UTC)

Avril 2011

Textes de la Revue des Deux Mondes

Les textes ci-dessous de la Revue des Deux Mondes, et peut-être quelques autres, publiés après 1922, ne sont pas dans le domaine public, ni en France, ni aux Etats-Unis. Yann (d) 26 avril 2011 à 16:07 (UTC)

• La Voix des jeunes - L’esprit de la littérature moderne : André Berge (1902-1995)
• Pour l’Alsace - La vie et la mort du général Serret : Henry Bordeaux (1870-1963)
• La Basilique de la Porte Majeure : Jérôme Carcopino (1881-1970)
• L’Unique survivant : Paul Chack (1876-1945)
• Sur les bancs de Flandre : Paul Chack (1876-1945)
• Les Principes critiques de Taine : André Chevrillon (1864-1957)
• Les Puritains du désert : André Chevrillon (1864-1957)
• Le Livre des bêtes qu’on appelle sauvages : André Demaison (1883-1956)
• Visite à la Presse de province : André Demaison (1883-1956)
• La Voix intérieure de Barrès : François Duhourcau (1883-1951)
• Camille Bellaigue (RDDM) : Louis Gillet (1876-1943)
• Sur les Pas de saint François d’Assise : Louis Gillet (1876-1943)
• Pour le cinquième Centenaire : Gabriel Hanotaux (1853-1944)
• Regards sur l’Egypte et la Palestine : Gabriel Hanotaux (1853-1944)
• La Jeunesse de Goethe (R. d'Harcourt) : Robert d'Harcourt (1881-1965)
• La Ruine morale au pays des Soviets : Vladimir Nikolaïevitch Kokovtsov (1853-1943)
• Les Quatre sergens de la Rochelle‎ : J. Lucas-Dubreton (1883–1972)
• Le Consulat de Bonaparte : Louis Madelin (1871-1956)
• La Clef des allégories peintes et scultées : Émile Mâle (1862-1954)
• La Défense anti-aérienne : Henri Albert Niessel (1866-1955)
• La Maitrise de l’air : Henri Albert Niessel (1866-1955)
• A la Conférence de la Haye - Choses vues et entendues‎ : Maurice Pernot (1875-1948)
• Où en est l’Allemagne ?‎ : Maurice Pernot (1875-1948)
• A Berlin : Maurice Pernot (1875-1948)
• L’Inquiétude de l’Orient : Maurice Pernot (1875-1948)
• Balkans nouveaux : Maurice Pernot (1875-1948)
• Au cœur de l’Anatolie : Noëlle Roger (1874-1953)
• Vues des Etats-Unis : Lucien Romier (1885-1944)
• Comment nous avons occupé la Ruhr : Paul Tirard (1879-1945)
• Femmes d’aujourd’hui : Colette Yver (1874-1953)

J'ai supprimé les pages dont les auteurs sont morts après 1960. Ceux restant ci-dessus peuvent être transférés sur Wikilivres. 4 mai 2011 à 22:23 (UTC)

J'ai supprimé de la liste quatre textes, auteur mort en 1941. — Phe 1 mars 2012 à 21:21 (UTC)

J’ai supprimé les pages vides d’auteurs morts après 1942. Marc (d) 19 juillet 2012 à 14:10 (UTC)

Mai 2011

Hariti hakim

Publication autorisée ? --Zyephyrus (d) 27 mai 2011 à 04:35 (UTC)

En l’absence de réponse, j’ai effacé la page. --Zyephyrus (d) 21 juin 2011 à 19:10 (UTC)

Place des Invalides

En l'absence de date de publication, on ne peut savoir si le texte est dans le domaine public ou pas. Yann (d) 4 mai 2011 à 19:03 (UTC)

Résolu. Marc (d) 24 août 2011 à 17:18 (UTC)

Juin 2011

De la Vega Social Club

Probablement pas libre de droits. --Zyephyrus (d) 3 juin 2011 à 07:38 (UTC)

À supprimer, apparemment. Marc (d) 12 juin 2011 à 19:50 (UTC)

Fait --Zyephyrus (d) 21 juin 2011 à 19:02 (UTC)

Le catalogue des femmes

Aucune édition du Catalogue des femmes n'existe en français ; la source de celle-ci est donc suspecte et doit être précisée (traduction personnelle depuis l'original grec (quelle édition ?) ou retraduction depuis une des versions anglaises -- White ou Most ?). Bibi Saint-Pol (d) 10 juin 2011 à 15:25 (UTC)

Un anonyme a blanchi la page sans explications. Que faut-il faire ? --Zyephyrus (d) 11 juin 2011 à 12:27 (UTC)

L'ordre des fragments ne suit aucune des éditions anglaises connues (ni Evelyn-White ni Most). Vu l'historique de la page, on a affaire à une IP autiste.

Je préconise la suppression, car soit il s'agit d'une édition personnelle des fragments (hautement improbable vu la confidentialité d'accès aux sources), qui aurait plus sa place sur Wikibooks en tout cas (puisqu'une telle édition n'aurait aucune valeur scientifique), soit il s'agit d'une retraduction depuis une des traductions anglaises existantes (ce qui serait alors un copyvio), soit c'est un mélange des deux. Sans plus de précision, ce texte n'a pas sa place sur WP. Bibi Saint-Pol (d) 16 juin 2011 à 19:38 (UTC)

Fait Marc (d) 21 juin 2011 à 12:12 (UTC)

Fables de La Fontaine, doublons et/ou copyvios

Bonsoir,

A l’occasion du nettoyage de doublons des fables de La Fontaine en édition originale, que faisons-nous des fables de l’édition Couton, 1962, qui avait été puisée sur Gallica en mode texte et de l’édition Collinet, Folio 1970 (en édition papier), qui nous a servi de référence plus récente encore. Faut-il tout effacer ? --Zyephyrus (d) 5 juin 2011 à 18:35 (UTC)

Il semble en effet que tout doit être effacé. Marc (d) 12 juin 2011 à 19:52 (UTC)

J’ai mis des redirections vers la version originale, pour éviter que les personnes qui reviennent à ces fables se retrouvent devant des liens rouges. --Zyephyrus (d) 21 juin 2011 à 19:06 (UTC)

Livre:Quillard_-_L’Anarchie_par_la_littérature,_1993.djvu

Même si les écrits de l’auteur sont dans le domaine public, est-ce qu’une édition récente peut être considérée aussi dans le domaine public ? Shaihulud (d) 27 juin 2011 à 13:53 (UTC)

Non, si c’est un facsimilé de l’original, mais c’est difficile à dire d’après ce fichier uniquement. Yann (d) 27 juin 2011 à 19:41 (UTC)

La source est http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6661m --Maltaper (d) 5 juillet 2011 à 15:15 (UTC)

Peu importe la date de l’édition si le texte original est en français et reproduit sans commentaires ni annotations - si l'auteur est dans le domaine public, c'est tout ce qui compte :) --Hsarrazin (d) 5 août 2011 à 14:50 (UTC)

Discours de la servitude volontaire/Français moderne

Cette version en français moderne semble être celle de Séverine Auffret, publiée aux éditions Mille et une nuits en 1995. Marc (d) 22 juin 2011 à 18:27 (UTC)

 Pour. Effectivement, le texte ne correspond pas à la source indiqué en page de discussion. Il s'agit d'un travail assez différent, pas d'une modernisation typographique. Dans le doute, on ne peut garder le texte. Pikinez (d) 29 août 2011 à 10:00 (UTC)

 Pour - en effet, il s'agit visiblement d'une édition "moderne" … et en aucun cas de celle qui est citée, que nous détenons d'ailleurs (trad. Bonnefon - éd. Bossard - 1922), ICI - il est aisé de voir la différence :)

par ailleurs, contrairement à ce que j’ai vu indiqué sur un des nombreux sites qui reproduisent le texte dans cette forme (une recherche d'une phrase entière prise au hasard avec Google est instructive), ça ne semble pas non plus être la modernisation de Charles Teste (1836), qu'on peut trouver sur les Classiques des Sciences Sociales [23] et sur Gallica - :) --Hsarrazin (d) 29 août 2011 à 16:36 (UTC)

et une info (commentaire) instructive sur Google pour l'édition Fayard de 1995 (trad. S. Auffret)… (trad. reprise en Mille et Une Nuits - 1997) - quelqu'un aurait-il l'une de ces éditions pour vérifier ? --Hsarrazin (d) 29 août 2011 à 16:36 (UTC)

Fait Marc (d) 1 mars 2012 à 21:23 (UTC)

Juillet

Je

L’auteur est mort en 1949. Aristoi (d) 27 juin 2011 à 09:40 (UTC)

L’auteur n’est pas français. Il faut vérifier la loi sur le droit d’auteur en Indonésie (voir Commons). Yann (d) 27 juin 2011 à 13:19 (UTC)

En Indonésie, le droit d'auteur due 50 ans après la mort de l’auteur (Commons). Pas de souci ici donc. Aristoi (d) 5 juillet 2011 à 15:42 (UTC)

Les affamés

À vérifier. Marc (d) 10 juillet 2011 à 08:27 (UTC)

Publié en 1957 dans Déception et autres nouvelles d’après le catalogue Opale. Pas dans le domaine public. Marc (d) 10 août 2011 à 09:38 (UTC)

Fait Marc (d) 27 août 2011 à 08:30 (UTC)

Expérience et pauvreté

Bandeau mis en place en janvier. Texte non listé ici. Soupçon provient probablement de la traduction. Walter Benjamin est mort en 1940. Pyb (d) 5 juillet 2011 à 15:00 (UTC)

Texte publié dans Œuvres II, et peut-être traduit par Maurice de Gandillac. Marc (d) 10 août 2011 à 09:50 (UTC)

Autre traducteur possible : Philippe Beck. Marc (d) 10 août 2011 à 09:52 (UTC)

Fait Marc (d) 14 décembre 2012 à 10:46 (UTC)

Août 2011

Après le dernier train

Pas d'indication de source ni d'auteur. --Zyephyrus (d) 2 août 2011 à 20:48 (UTC)

• Et pas plus d'information trouvé sur le net, du moins elle tende à faire penser qu'il s'agit d'un texte issu d'un blog. Pikinez (d) 2 août 2011 à 21:00 (UTC)

Fait Marc (d) 10 août 2011 à 09:27 (UTC)

Proclamation d'indépendance du Tibet

Une hypothétique autorisation est en attente depuis un an… Marc (d) 27 août 2011 à 08:18 (UTC)

 Pour. Rien n'indique que la traductrice, récemment décédée, ait cédé ses droits. Pikinez (d) 29 août 2011 à 10:14 (UTC)

Fait Marc (d) 19 septembre 2011 à 11:27 (UTC)

Tam o' Shanter

WP : traduction française par Marielle Duterque et Jack Picaut, d'après Tam o'Shanter, Poems and Songs of Robert Burns, éditions James Barke, 1960. Sans doute pas libre de droits. --Zyephyrus (d) 28 août 2011 à 16:23 (UTC)

Il faudrait trouver qui est le contributeur initial (sur WP), car les références de traducteurs n'existent nulle part, et l'ouvrage cité est une publication en anglais. Il est dès lors possible que le contributeur soit le/s traducteur/s… - Existe-t-il un moyen de se renseigner à partir de l'IP (86.72.163.126) ? il serait dommage d'éliminer une contribution volontaire d'un auteur/traducteur ;)

Par ailleurs, la seule traduction française publiée date de 1825 (FR-BNF 312355978) et en ligne sur Google --Hsarrazin (d) 28 août 2011 à 17:15 (UTC)

Bonjour, Je suis le contributeur. La traduction est libre de droits, elle a été réalisée par ma mère, d'origine écossaise. Cordialement, 92.151.26.130 (d) Bonjour, Je suis la traductrice de Tam o' Shanter. Je n'ai pas publié cette traduction. Je ne suis pas traductrice de métier. D'origine écossaise et bilingue franco-écossais, j'avais été surprise de ne pas réussir à trouver de traduction française (sauf très ancienne et difficilement accessible) de cette oeuvre majeure du grand poète Robert Burns, alors qu'il en existe des traductions dans beaucoup d'autres langues. J'ai pensé que cela pourrait avoir un intérêt pour des personnes souhaitant mieux connaître cette oeuvre et ce qu'elle représente pour la culture écossaise, avant de visiter l'Ecosse.77.200.239.54 (d)

Merci. J’ai indiqué la marche à suivre ici. Marc (d) 31 août 2011 à 15:02 (UTC)

Ma mère a envoyé un mail d'autorisation conformément à la procédure que vous indiquiez. Pouvez vous me confirmer que tout est en ordre et que la page peut être maintenue ? 92.151.93.100 (d)

Un contributeur de Wikisource s’occupe des permissions envoyées, il vous donnera donc bientôt une confirmation. Comme la permission a été envoyée, il n’y a pas de problème, le texte devrait être conservé. Marc (d) 6 septembre 2011 à 18:48 (UTC)

On ne trouve pas de trace de cet email. Pourriez-vous renvoyer l'email à l'adresse permissions-fr@wikimedia.org ? Pyb (d) 12 septembre 2011 à 20:09 (UTC)

Eh bien alors, à supprimer. Marc (d) 19 septembre 2011 à 11:15 (UTC)

Fait Marc (d) 13 octobre 2011 à 08:41 (UTC)

Flatland

Il s’agit sans doute de la traduction de Élisabeth Gille (1937-1996). Les citations de wikiquote que j’ai utilisées (Flatland) se retrouvent à l’identique dans le texte publié dans Wikisource. Marc (d) 6 septembre 2011 à 13:05 (UTC)

Les citations semblent aussi se retrouver sur le texte d’ELB [24]. Par contre il ne semble pas y avoir eu de version française avant 1968, donc l’ebook, d’ELB est louche. Il serait intéressant de leur demander si quelqu’un a un contact Shaihulud (d) 6 septembre 2011 à 13:23 (UTC)

Le site n’est pas très fiable au niveau du droit d’auteur. Je pense que des contributeurs de Wikisource doivent pouvoir les contacter. Marc (d) 6 septembre 2011 à 13:27 (UTC)

Fait Marc (d) 13 octobre 2011 à 08:41 (UTC)

Traité des cinq roues

Aucune source et le catalogue Opale ne donne aucune référence avant 1977. Marc (d) 16 octobre 2011 à 12:20 (UTC)

Le texte japonais est certes dans le domaine public (Miyamoto Musashi est mort en 1645), mais il semble bien que ce soit la traduction des Shibata (1977), qui eux, sont toujours en vie… donc… pas DP :( - j'ai le livre à la maison et les quelques extraits que j'ai comparés semblent bien identiques… dommage, c'est un chef-d'œuvre de la littérature classique japonaise, mais qui ne sera pas dans le DP avant au moins un siècle… --Hsarrazin (d) 16 octobre 2011 à 14:05 (UTC)

Fait Marc (d) 1 mars 2012 à 21:29 (UTC)

Les Aventures de Tom Sawyer

Ce texte que l’on retrouve sur ebooks libres et la Bibliothèque Électronique du Québec ne me paraît pas pouvoir être la traduction de François de Gail. Par exemple, la préface ne correspond pas du tout à la description de [25], puisque, d’après cette source, de Gail n’utilise pas les mots « adultes » et « garçons et filles ». Une recherche d’extraits par Google Livres montre aussi de grosses différences. Je n’ai pas d’exemplaire de cette traduction pour vérifier. Marc (d)

C'est très étonnant : le premier chapitre est bien celui de la traduction de François de Gaïl (1904, donc au moins DP-US), et le second, pourtant déposé par la même IP, est celui de la traduction non identifiée d'ELG et BeQ. Les autres chapitres présents, déposés ensuite par d'autres contributeurs, sont de cette même traduction non identifiée. Enmerkar (d) 2 décembre 2011 à 00:07 (UTC)

D’après une personne du site litteratureaudio.com, il s’agit de la traduction de P. F. Caillé et Y. Dubois-Mauvais qui n’est pas libre. Marc (d) 2 décembre 2011 à 16:27 (UTC)

Fait Marc (d) 1 mars 2012 à 21:34 (UTC)

La Chasse au Snark

J'adore Lewis Carrol, mais j'ai plus que des doutes sur les droits d'auteurs de l'édition (GF Flammarion, Tout Alice, d'après l'infoédit) : (FR-BNF 37265620d) - de plus, ce texte est à l'abandon depuis 2007 --Hsarrazin (d) 5 août 2011 à 14:49 (UTC)

Tout Alice, traduction Henri Parisot (1908 – 1979). Je voulais vérifier à la bibliothèque, mais le livre a été emprunté. Marc (d) 19 septembre 2011 à 13:30 (UTC)

Fait Marc (d) 19 juillet 2012 à 14:15 (UTC)

Septembre

Statuts de la Ligue communiste révolutionnaire (novembre 2003)

Statut incertain. Marc (d) 3 septembre 2011 à 18:18 (UTC)

Source : http://www.lcr-rouge.org/spip.php?article465 . Un tel document peut être sous droit de copie ? Pikinez (d) 3 septembre 2011 à 18:55 (UTC)

Aucune idée. Marc (d) 3 septembre 2011 à 18:58 (UTC)

Normalement, les statuts d'une organisation (association, syndicat, parti politique, etc.) sont public, et doivent obligatoirement être déclarés en préfecture : tout le monde doit pouvoir y avoir librement accès… de plus, dans le cas de la LCR, la notion même de "droits d'auteur" me fait franchement (tout comme pour la ligue Anarchiste, par exemple)… --Hsarrazin (d) 3 septembre 2011 à 19:44 (UTC)

Oui, mais quand tu dis public, c’est différent de domaine public ? Et s’il n’y a pas de mention explicite sur le droit applicable, un texte récent comme celui-ci ne peut être supposé dans le domaine public. Marc (d) 3 septembre 2011 à 20:03 (UTC)

Par définition, il n'y a pas de "droit d'auteur" sur un texte publié au Journal officiel… en effet, le "droit d'auteur" suppose la possibilité de s'opposer à la publication ou à la "représentation" de l'oeuvre (ce que nous faisons) - Les associations bénéficient du droit d'auteur sur leurs "créations" : le statut n'est pas une création, c'est une contrainte légale [26] - Personne ne peut s'opposer à la divulgation d'un texte paru au Journal officiel, car "nul n'est censé ignorer la loi" :) - ceci dit, WS est-il l'emplacement le plus approprié pour ces statuts (quel que soit l'organisme concerné) ? : j'ai quelques doutes… ils serait plus à leur place en "références" sur cette page par exemple --Hsarrazin (d) 3 septembre 2011 à 20:18 (UTC)

Merci pour ces explications sur ce terme « public » que je n’avais pas saisi. Marc (d) 3 septembre 2011 à 20:27 (UTC)

Gaston Montéhus

Gaston Montéhus a pour prénom Gaston, et pas Georges ; Gaston est mort en 1952. Les textes de ses chansons ne sont pas dans le domaine public. Et les textes mis en ligne ne respectent pas les textes originaux. Je suggère un coup de balai --Elianedaphy (d) 22 septembre 2011 à 20:15 (UTC)

Bonjour,

Ces textes sont dans le domaine public aux USA. Ce qu’il faudrait surtout, c’est disposer de fac-similés. Marc (d) 23 septembre 2011 à 10:49 (UTC)

2012

Février 2012

Quatrième discours de Barack Obama sur l'état de l'Union

Est-ce que le discours est sous droit d'auteur ? Pikinez (d) 7 février 2012 à 12:15 (UTC)

Il est sur Wikisource anglophone, parmi de nombreux autres tels discours, et j'ai placé le lien interwiki. Il est aussi présent à http://www.presidency.ucsb.edu/ws/index.php?pid=99000, pour ceux qui voudraient y faire des recherches.

En ce qui concerne la traduction, j'ai commencé par les bouts glanés ça et là dans la presse française (cités dans le texte), et j'ai traduit le reste.

J'aimerai bien un coup de main pour le formattage, le titre, la mention de traduction Wikisource, etc. Merci d'avance? --Jerome Charles Potts (d) 7 février 2012 à 18:15 (UTC)

Tiens, je lis dans Catégorie:Discours présidentiel : « NOTE : Les discours ne sont pas soumis aux mêmes règles de droits d'auteur que les autres documents. Ils sont par nature dans le domaine public.» --Jerome Charles Potts (d) 7 février 2012 à 18:22 (UTC)

Et, euh, voir Auteur:Barack Obama pour ses autres discours. --Jerome Charles Potts (d) 7 février 2012 à 18:48 (UTC)

Jusqu'à preuve du contraire, les discours ne sont pas automatiquement dans le domaine public. J'ai retiré cette mention.

Sur le Wikisource anglophone, la raison évoquée est que, selon le droit US, une oeuvre d'un membre du gouvernement fédérale est dans le domaine public. Cela ne concerne pas le discours I Have a Dream de Luther King, qui sera libre en 2038.

Les traductions écrites dans la presse française sous aussi sous droits je crois.

Quant aux Discours destinés au public, pour le droit française je lis

Début de citation

Transclusion

Source : [27]

En application de l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, peuvent être diffusés librement, à titre d'information d'actualité, les discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles. La diffusion des discours doit être faite à titre d'"information d'actualité", exception qui doit être interprétée restrictivement. La reproduction des discours prononcés par un président de la République de 1991 à 1995 ne peut ainsi se justifier à titre d'information d'actualité en raison du temps écoulé depuis leur prononcé et de la diversité des sujets abordés (TGI Paris, 25 octobre 1995).

De la même façon, la réalisation d'une anthologie des discours prononcés par une même personne sur une longue période ne peut être entreprise le consentement de cette personne.

Fin de citation

Après réflexions, je retire le bandeau. Pikinez (d) 7 février 2012 à 20:39 (UTC)

Mars 2012

Le Pari (Tchekhov)

Bandeau apposé en 2009. Traduction de Denis Roche (1868 – 1951) qui daterait de 1928. Transférable sur Wikilivres. Marc (d) 14 mars 2012 à 16:41 (UTC)

L’Éthique protestante et l’esprit du capitalisme

L’Éthique protestante et l’esprit du capitalisme. Pikinez (d) 1 mars 2012 à 02:29 (UTC)

Traduction de Jacques Chavy dans les années 60. À supprimer. Marc (d) 1 mars 2012 à 21:43 (UTC)

Fait Marc (d) 24 mars 2012 à 16:17 (UTC)

Mai 2012

Les progrès d'une garce Pierre Mac Orlan

Ni source ni date. --Zyephyrus (d) 15 mai 2012 à 07:18 (UTC)

Compte tenu des informations de w:Chansons_de_Pierre_Mac_Orlan#L.27.C5.93uvre_en_chansons, cette oeuvre serait nécessairement postérieure à 1947… donc ne peut pas être dans le domaine public, même US (publiée avant 1923). --Hélène (d) 17 mai 2012 à 07:59 (UTC)

Fait Marc (d) 28 juin 2012 à 15:46 (UTC)

Papineau, son influence sur la pensée canadienne

Bonsoir,

Je suis dubitative sur cette œuvre = elle date de 1924 donc n'est pas DP-US. L’auteur est morte en 1949…. mais était Canadienne… comment ça se passe dans ces cas-là ? - j'ai l'habitude du droit d'auteur français (nettement plus vicieux) - est-ce qu'on applique le droit d'auteur du pays d'origine de l’auteur (50 ans) ?

Précision : si la réponse est "ce texte est clear"… j'en serai très heureuse :) - je me pose juste la question de "comment on fait dans ces cas-là"… --Hélène (d) 29 mai 2012 à 18:08 (UTC)

Je n’ai pas de réponse, mais on peut voir qu’une œuvre canadienne comme Fichier:Antoine de Saint-Exupéry.jpg est acceptée sur Commons. Marc (d) 12 juin 2012 à 13:38 (UTC)

Si je trouve le temps prochainement, je vais déménager le livre dans wikilivres.ca comme ça le problème sera réglé. -- Mathieugp (d) 2 juillet 2012 à 02:15 (UTC)

Bonjour Mathieu,

je ne pense pas que ce soit nécessaire :) - si le livre est DP dans son pays d'origine, il a sa place sur WS… je me posais juste la question… Très amicalement, --Hélène (d) 2 juillet 2012 à 06:54 (UTC)

Juin 2012

Géorgiques

Géorgiques est traduit par Maurice Rat. S'il s'agit de w:de:Maurice Rat, il est mort en 1969. Reste une possibilité : que l’œuvre ait été publiée avant 1923. A vérifier. Pyb (d) 6 juin 2012 à 14:34 (UTC)

d'après la mention figurant en page de discussion : http://bcs.fltr.ucl.ac.be/Virg/georg/georgi.html : "Cette traduction française est celle de Maurice RAT, Virgile. Les Bucoliques et les Géorgiques, Paris, Classiques Garnier, 1932."… (date de première publication, vérifiée à la BNF http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31591914n/PUBLIC) donc effectivement encore sous droit :S --Hélène (d) 6 juin 2012 à 17:39 (UTC)

Fait . Marc (d) 3 juillet 2012 à 09:49 (UTC)

Pierre de jean Olivi

• Traité des démons, Summa II, Questions 40-48, éd. Les Belles Lettres, Bibliothèque scolastique, 2011 (bilingue).

Fait . Marc (d) 10 juillet 2012 à 12:38 (UTC)

Trois Essais sur la théorie sexuelle

Pas de mention du traducteur. Marc (d) 28 juin 2012 à 15:44 (UTC)

la source est visiblement dicopsy (voir la mention en bas de page)…

semble correspondre à la traduction de Philippe Koeppel [28] (non décédé à ma connaissance… [29]) - sous réserve de vérification plus complète, cette traduction (1987) est d'ailleurs la toute première en français (si j'en crois le catalogue de la BNF)… ce qui rend ce texte totalement impubliable en français avant (au moins) un bon siècle, sauf à faire une traduction "wikisource"… ou à obtenir la "libération" du texte par son auteur (mais je n’y crois guère)

:ceci dit, la page en cause pourrait être assimilée (pour le moment) à une simple "citation", vu la longueur effective du texte, uniquement accompagné du sommaire… encore faudrait-il s'en tenir là… --Hélène (d) 30 juin 2012 à 09:59 (UTC)

Fait . Marc (d) 10 juillet 2012 à 12:37 (UTC)

Commons:Deletion requests

• http://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:Deletion_requests/File:Vigny_-_Stello,_%C3%A9d._Baldensperger,_1925.djvu
• http://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:Deletion_requests/File:Tailhade_-_Po%C3%A9sies_posthumes,_1925.djvu

Je ne peux pas discuter à fond. --Maltaper (d) 29 juin 2012 à 17:04 (UTC)

À mon avis, tu devrais importer ces fichiers sur Wikisource. L’individu qui propose ces fichiers et bien d’autres à la suppression ne se sent manifestement pas concerné par leur utilisation par Wikisource et ne répond pas quand on lui laisse un message. Marc (d) 29 juin 2012 à 17:48 (UTC)

J'ai esayé de recharger sur Wikisource (au titre de ma BA quotidienne) mais le logiciel ne permet pas de recouvrir le fichier de Commons par un autre. J'ai donc rechargé en changeant le nom en Fichier:Tailhade - Poésies posthumes 1925.djvu (sans point à la fin du titre). Même chose pour Fichier:Vigny - Stello, éd. Baldensperger 1925.djvu. En attente donc, de la suppression sur Commons qui permettra de les renommer. Pour le reste, le simple nom de ce récent utilisateur de Commons (IusticiaBY) indique que c'est un homme animé d'une mission. Sur un site pour bénévoles, c'est inévitable, et il n'est pas seul de son espèce. --Wuyouyuan - discuter 30 juin 2012 à 10:39 (UTC)

J’ai renommé les fichiers. L’individu en question demande mon blocage sur Commons... Marc (d) 3 juillet 2012 à 16:16 (UTC)

est-ce un effet d'optique ou le contributeur indiqué s'est-il vu passé en "autopatrol" après moins de 20 jours de contributions… (1e édit le 8 mai / autopatrol le 25 mai) ?? ou bien y a-t-il eu un changement de pseudo ?? - à noter que c'est après qu'il a commencé à se sentir une âme de juriste et justicier (1e demande de suppression le 1er juin)…

ceci dit, ne serait-il pas plus simple de demander à un des admins de Commons qui travaillent aussi sur WS de "faire le ménage" ?

par "faire le ménage", j'entends : 1 : récupérer le fichier - 2 : le supprimer de Commons (ce qui répondra à la demande) - 3 : l'uploader sur WS sous le même nom (ce qui résoudra le pb pour le lien avec les pages…) --Hélène (d) 4 juillet 2012 à 14:02 (UTC)

Juillet

I Have a Dream

Pas de mention du traducteur. Marc (d) 3 juillet 2012 à 09:38 (UTC)

Le texte du discours en anglais n'est même pas libre de droit encore. --Pikinez (d) 4 juillet 2012 à 23:25 (UTC)

Fait Marc (d) 19 août 2012 à 16:22 (UTC)

Discours d’investiture de François Hollande

N’était pas listé ici. Marc (d) 14 juillet 2012 à 11:34 (UTC)

N’est plus contesté, j’ai enlevé le modèle de demande de suppression qui signalait un désaccord de certains contributeurs et qui n’a plus lieu d’être. Zyephyrus (d) 27 juillet 2012 à 15:41 (UTC)

Maximes capitales

L'auteur a été identifié, c'est Jean-François Balaudé, voir Discussion:Maximes capitales. --Pikinez (d) 27 juillet 2012 à 13:02 (UTC)

 Pour Marc (d) 27 juillet 2012 à 14:25 (UTC)

 Pour sauf si IP:85.197.237.112 est Jean-François Balaudé (et peut le prouver…) --Hélène (d) 27 juillet 2012 à 14:57 (UTC)

Fait --Zyephyrus (d) 27 juillet 2012 à 15:21 (UTC)

Remplacé par une autre traduction plus ancienne. --Zyephyrus (d) 27 juillet 2012 à 21:39 (UTC)

Pourrait y avoir une autorisation de l'auteur de la traduction. Voir page de discussion Sapcal22 (d) 13 octobre 2012 à 11:15 (UTC)

Août 2012

Lettre à Ménécée

Je ne sais pas pourquoi Pikinez a commencé à mettre en copyvio, puis annulé…

cette traduction "anonyme" ressemble furieusement à celle publiée en "Mille et une nuits" voir Google Books, dont le traducteur est Xavier Bordes et qui date de 1993 (première réf. dans BNF)…

le "correcteur" sous IP qui a modifié ce texte (en faux), l'a fait "remonter à la surface"… --Hélène (d) 5 août 2012 à 07:21 (UTC)

Texte remplacé par Zyephyrus. Marc (d) 19 août 2012 à 16:21 (UTC)

Décembre 2012

La vie des étudiants

Traduction de Maurice Gandillac. --Pikinez (d) 1 décembre 2012 à 12:49 (UTC)

Fait Marc (d) 14 décembre 2012 à 10:40 (UTC)

Traité de la théologie mystique

Le vrai traducteur est Maurice Gandillac [30]. --Pikinez (d) 14 décembre 2012 à 00:48 (UTC)

 Pour Marc (d) 14 décembre 2012 à 10:40 (UTC)

Fait Marc (d) 10 février 2013 à 10:11 (UTC)