L’esclavage aux Antilles françaises avant 1789
L’esclavage aux Antilles françaises avant 1789
Thèse de doctorat d’après des documents inédits des Archives coloniales
Thèse de doctorat d’après des documents inédits des Archives coloniales
Hachette, .
À MES MAÎTRES
ERNEST LAVISSE ET MARCEL DUBOIS
ERNEST LAVISSE ET MARCEL DUBOIS
TABLE DES MATIÈRES
Thèse de l’utilité de l’esclavage au point de vue économique. — Supériorité du travail libre. — Fausse conception de l’intérêt. — Intérêt même actuel de la question de l’esclavage. — Ni esclavagistes, ni abolitionnistes ne l’ont traitée avec une impartialité suffisante. — Étude faite par M. P. Trayer au point de vue juridique. — Indication sommaire du plan du présent ouvrage
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LIVRE I
LES FRANÇAIS AUX ANTILLES. — LA TRAITE
établissement des français dans les antilles
I.
— Persistance de l’esclavage dans la péninsule ibérique jusqu’aux temps modernes. — Extension nouvelle qu’il prend en Amérique par la traite des noirs au xvie siècle. — Las Casas. — Les Français n’ont fait que suivre l’exemple des Espagnols et des Portugais
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II.
— Voyage de d’Esnambuc à Saint-Christophe (1625). — Premiers esclaves. — La Compagnie de Saint-Christophe (1626), appelée ensuite Compagnie des Iles de l’Amérique. — Les débuts de la traite française. — Occupation de la Guadeloupe, de la Martinique et dépendances. — Les flibustiers de Saint-Domingue
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III.
— Peuplement rapide des Antilles. — Éléments divers de leur population : noblesse aventurière, fonctionnaires et officiers ; — ordres religieux ; — bourgeois ; — engagés, volontaires ou forcés. — Ainsi, avant que la traite se fût développée, constitution d’une société capable de vivre par elle-même. — Mais le courant d’émigration ne fut pas entretenu
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IV.
— L’intérêt fait préférer les nègres esclaves. — Préjugé contre le travail libre. — Insuffisance de l’objection tirée du climat. — L’enquête de 1840 : les faits historiques ; — témoignages divers. — Conclusion : le travail des immigrants européens aurait pu suffire
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V.
— Population indigène des Caraïbes. — Pourquoi on ne l’a pas réduite en servitude. — Des sauvages de la terre ferme. — Droits accordés aux indigènes des colonies françaises. — Rares essais tentés pour les civiliser. — Ils disparaissent peu à peu
26
VI.
— L’esclavage des noirs africains domine toute l’histoire des Antilles. — Indication des principales phases de cette histoire par rapport à notre sujet
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la traite : concessions et privilèges
I.
— Diverses inexactitudes au sujet du commencement de la traite française. — Documents. — La traite n’est d’abord astreinte à aucune réglementation — Elle se régularise et se développe surtout à partir de 1664, date de création de la Compagnie des Indes Occidentales. — Impulsion donnée par Colbert. — Défense de recourir désormais aux étrangers. — Exemption de droits pour les nègres et pour les marchandises servant à la traite. — Premières primes (1672)
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II.
— Compagnie d’Afrique ou du Sénégal (1674). — Nouvelles mesures en faveur de la traite. — Monopole (1679). — Compagnie de Guinée (1685). — Vaisseaux du roi employés à la traite. — Défense d’exporter les nègres des Antilles. — Compagnie royale du Sénégal, du cap Vert et côtes d’Afrique (1696)
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III.
— Compagnie de Saint-Domingue (1698). — Compagnie de l’Assiente (1701-1712). — Permissions à des armateurs particuliers. — Refus aux colons. — Liberté complète de la traite pour les négociants du royaume sur la côte de Guinée (1713). — La Compagnie des Indes obtient privilège exclusif (1720). — Liberté de 1725 à 1727, sauf pour les colons
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IV.
— Défense de faire le trafic des nègres avec les îles étrangères (1739). — Entraves apportées par la guerre à la traite. — Cependant prohibition de plus en plus rigoureuse. — La traite française est presque anéantie par le traité de Paris (1763)
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V.
— Traite libre (1767). — Permission accordée extraordinairement aux habitants de Cayenne. — Compagnie de la Guyane (1777). — La traite se détourne surtout vers Saint-Domingue. — Recours à la traite étrangère, mais avec droits très élevés. — Compagnie du Sénégal (1786). — Augmentation des primes (1786). — Leur suppression (1792-1793). — Suppression de la traite (1794, — 1817, — 1831). — Résumé
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le pays de la traite
I.
— Principaux comptoirs de traite sur les côtes occidentales d’Afrique, d’après un Mémoire du roi de 1785 : Sénégal, côte de Sierra-Leone, côte d’Or, royaume de Juda, côte d’Angola. — Le pays des noirs. — Liste des rois nègres avec lesquels on traitait
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II.
— Le type nègre. — Principales variétés exportées aux Antilles et traits qui les caractérisent : Sénégalais, Ouolofs ; — Foules, Mandingues ; — Bambaras, Quiambas ; — nègres de la côte d’Or : Ibos et Mocos ; — Congos ; — nègres d’Angola : Mondongues, Foin ; — Mozambiques
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III.
— L’esclavage en Afrique. — Prisonniers de guerre ; condamnés pour meurtre, vol, sorcellerie, adultère, liberté perdue au jeu. — Esclaves domestiques. — L’arbitraire des roitelets noirs. — Comment l’esclavage a été développé par les Européens
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IV.
— Manière dont se faisait la traite. — Les courtiers. — Caravanes d’esclaves. — Les coutumes. — Divers intermédiaires. — Le troc. — Comptes de traite. — Objets d’échange. — Prix approximatifs des nègres. — Les nègres pièces d’Inde. — Opinions optimistes de négriers
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exportation et vente des nègres
I.
— Les nègres achetés sont réunis au tronc avant rembarquement. — Les préparatifs du départ. — Règlement destiné aux bâtiments négriers. — Soins et discipline. — Propreté. — Divers témoignages à ce sujet. — Révoltes à bord. — Perte moyenne de 7 à 8 % pendant la traversée
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II.
— Arrivée aux îles. — Visite sanitaire. — Cas rédhibitoires. — Vente à bord ou à terre. — Le commerce du regretage. — Prix de revente des nègres. — Bénéfices de la traite
116
III.
— Les nègres de choix des gouverneurs. — Abus. — Le droit de 2 %. — Divers essais de réglementation. — Suppression du droit en 1760
128
IV.
— La traite n’a été qu’un commerce d’échange. — Inconvénients de ce système. — Causes qui empêchaient souvent les colons de payer les nègres. — Manque d’argent aux îles. — Exemption de moitié des droits pour les marchandises provenant de la traite
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V.
— Du nombre des noirs importés aux Antilles. — Défectuosité des recensements. — Recherches d’après divers documents officiels. — La reproduction n’a jamais été suffisante pour qu’on pût se passer de la traite. — Décroissance annuelle de 2½ %. — C’est là encore une des raisons qui font condamner la traite et l’esclavage
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LIVRE II
LE RÉGIME DE L’ESCLAVAGE
la législation aux antilles. — le code noir
I.
— Vu l’influence de l’esclavage sur la destinée des Antilles, il importe d’étudier les rapports des maîtres et des esclaves. — Au début, l’esclave n’a aucune garantie. — Il est en dehors de la législation imitée de la métropole
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II.
— Juridiction établie d’abord par la Compagnie des Îles. — Juridiction des particuliers. — Le roi se réserve la justice souveraine. — Conseils souverains créés à la Martinique (1664), à la Guadeloupe et à Saint-Domingue (1685). — Gouverneur et Intendant. — Lois du royaume suivies aux colonies. — Nécessité d’en promulguer de nouvelles, surtout pour les esclaves
145
III.
— Le Code Noir, œuvre de Colbert. — Comment il a été préparé. — Mémoires de Patoulet, Blenac et Begon
149
IV.
— Au sujet de la rédaction du Code Noir. — Influence de la Bible, du droit romain, du droit canonique ; applications parfois erronées. — La fusion des races au point de vue légal et au point de vue pratique. — Le Code Noir est une œuvre humaine pour l’époque
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V.
— Le Code Noir d’après un texte manuscrit des Archives Coloniales
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religion des esclaves
I.
— Le prosélytisme religieux invoqué pour justifier l’esclavage. — De l’influence que pouvait exercer la religion chrétienne sur les esclaves. — Fétichisme des nègres. — Quelques-uns ont une vague connaissance de l’Islamisme
167
II.
— Les religieux entreprennent dès le début leur conversion. — Ils sollicitent l’intervention des pouvoirs locaux. — Diverses mesures prises avant le Code Noir. — Les maîtres juifs et protestants
172
III.
— Prescriptions relatives au baptême et à l’instruction religieuse. — Repos des jours fériés. — Libre exercice du culte. — Règlement adressé aux curés des îles. — Préoccupations officielles qu’inspire constamment le salut des noirs
177
IV.
— Qu’arrive-t-il dans la pratique ? — Offices troublés par les nègres. — Processions. — Fêtes. — Difficultés de l’enseignement évangélique. — Superstitions des nègres. — Leurs réunions illicites dans les églises. — Les Jésuites accusés de les corrompre — Les magistrats ne veulent pas laisser les religieux empiéter sur la justice séculière à propos des pénitences publiques
181
V.
— Inconvénients que voit le pouvoir civil dans l’enseignement donné aux nègres. — La sûreté des blancs dépend de leur ignorance. — La religion n’a pas favorisé l’émancipation des esclaves
193
mœurs des esclaves
I.
— Degré de moralité originaire du nègre. — Si les Européens l’ont amélioré ou perverti. — Mélange fatal des deux races. — Premier règlement de M. de Tracy (1664). — Mesures subséquentes. — Peines infligées aux commandeurs et aux maîtres
195
II.
— L’article 9 du Code Noir. — Rapprochement de cet article avec les textes concernant l’esclavage dans l’antiquité. — Exemples de son application. — Insuffisance des prescriptions légales pour empêcher la corruption. — Rôle du clergé, des magistrats. — La question du mélange des sangs
199
III.
— Du mariage des esclaves au point de vue moral. — Rareté des unions légitimes. — Ses causes. — Pas de famille véritable. — Le triomphe de la bête humaine
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de la condition matérielle des esclaves
I.
— Les esclaves ne sont guère que des corps, des instruments de travail. — Aucune réglementation de leur travail, sauf pour les dimanches et fêtes. — Nègres employés à la culture, aux sucreries ; nègres ouvriers, domestiques
213
II.
— Pas de prescriptions relatives au logement des esclaves. — Cases des nègres
216
III.
— Nourriture des esclaves. — Obligations légales des maîtres à ce sujet. — Elles paraissent mal conçues en principe. — Leur Insuffisance dans la pratique. — La question du samedi. — Mesures vainement multipliées pour contraindre les maîtres à s’adonner aux cultures vivrières
218
IV.
— Vêtements. — Escla\es peu ou point habillés par leurs maîtres, sauf les domestiques. — Amour des nègres pour la toilette. — Règlement sur le luxe des esclaves. — Leurs divertissements, en particulier la danse
226
V.
— Malades, infirmes, vieillards doivent être soignés par les maîtres. — Maladies auxquelles les nègres sont plus spécialement sujets. — Les avortements. — Mortalité considérable
235
VI.
— Arguments tirés de la condition des nègres pour défendre l’esclavage. — Mémoire de Malouet sur cette question. — Amélioration relative du sort des esclaves vers la fin du xviiie siècle. Ordonnance de 1786. — En fait, leur situation est toujours restée misérable
238
des esclaves considérés par rapport au droit civil
I.
— L’esclave n’est pas une personne. — Des effets du christianisme en ce qui le concerne : baptême ; — mariage : articles 10, 11, 12, 13 du Code Noir ; — du sort des enfants ; — sépulture des esclaves
242
II.
— L’esclave n’est qu’une propriété. — De sa qualité mobilière ou immobilière. — Législation complexe à ce sujet. — Déclaré meuble en principe, il est en fait traité dans la plupart des cas comme immeuble. — Articles 44 à 54 du Code Noir. — Il ne peut généralement être saisi qu’avec le fonds. — De la destination des esclaves dans les successions et partages. — Il n’y eut jamais de jurisprudence absolument fixe sur les règles à appliquer aux esclaves considérés comme propriété
247
III.
— L’esclave n’a le droit de rien posséder en propre : article 28 du Code Noir. — De son pécule : article 29. — Portion de terrain qui lui est concédée. — Il ne peut recevoir ni donations, ni legs ; — ni faire lui-même aucune disposition entre vifs ou testamentaire
265
IV.
— Cas où l’esclave représente juridiquement la personne de son maître. — Conditions dans lesquelles il pratique un commerce. — Nombreuses précautions accumulées contre lui. — Des métiers qu’il est autorisé à exercer. — Esclaves tenant maisons. — Nègres de journée. — Colportage des esclaves
270
V.
— Les maîtres sont tenus des actes de négoce de leurs esclaves ; jusqu’à quel point ? — De leur incapacité légale à divers points de vue. — De leur témoignage en justice
279
VI.
— De la capitation payée par les maîtres pour leurs esclaves. — Des réquisitions. — Conclusion
283
police et châtiments concernant les esclaves
I.
— Régime de contrainte perpétuelle auquel sont soumis les esclaves. — Exception relative pour ceux qui servent de domestiques. — Discipline des ateliers et du jardin ; économes et commandeurs. — Le fouet ; diverses sortes de flagellation. — Autres peines infligées par les maîtres eux-mêmes
289
II.
— Du nombre des blancs préposés à la garde des nègres. — Prescriptions à ce sujet ; elles ne sont presque jamais observées. — Corps de gens de couleur libres destinés à contenir les esclaves
294
III.
— Mesures prises à l’égard de la circulation des nègres. — Défense de porter des armes ; — application de l’article 15 du Code Noir au suicide ; — défense de s’attrouper. — Ces règlements préventifs sont sans cesse violés
298
IV.
— La justice publique. — Procédure employée à l’égard des esclaves. — Juges ordinaires. — Droit d’appel au Conseil supérieur. — Pourquoi les maîtres secondent mal l’action de la justice. — Le bourreau
304
V.
— Principaux délits et crimes : Vols, violences et meurtres, incendies, empoisonnements. — Châtiments divers dont ils sont punis
309
VI.
— Tentatives de répression des excès des maîtres contre leurs esclaves
323
VII.
— Responsabilité des maîtres concernant les dommages causés par leurs esclaves. — Nègres justiciés. — Divers cas auxquels un nègre tué est remboursé. — Charge imposée par le paiement des nègres justiciés. — Leur prix. — Caisse des nègres justiciés. — Conclusion
336
du marronage des nègres. — révoltes
I.
— Étymologie du mot marron. — Le marronage a été la plaie des Antilles. — Différentes sortes de nègres marrons. — Premières mesures prises contre eux. — L’esclave Fabulé. — Jurisprudence incertaine et variable jusqu’en 1685. — L’article 38 du Code Noir
342
II.
— Règlements divers à partir de 1700. — Proposition de rendre eunuques les marrons. — Désordres qu’ils causent. — Chasses dirigées contre eux. — Prix du capture. — Les maîtres doivent signer leurs plaintes en marronage. — Des esclaves épaves et non réclamés. — Du sort des nègres nés dans les bois
348
III.
— Des esclaves réfugiés en territoire étranger. — Conventions avec les Espagnols et les Portugais. — Acte du 3 juin 1777. — Des nègres marrons de Surinam
355
IV.
— Recrudescence du marronage dans les Antilles françaises vers 1740. — Règlements des Conseils de Léogano et du Cap concernant la maréchaussée. — Cas divers. — Ordonnance royale du 1er février 1743
359
V.
— Lettre du Ministre au maréchal de Saxe au sujet de son projet d’enrôler des nègres marrons (1747). — Exemple de la discipline des marrons entre eux. — Marrons à la chaîne (1764). — Déclaration royale de 1768
363
VI.
— Peines portées contre les recéleurs d’esclaves. — Tentatives de révoltes. — Pourquoi elles ont toujours échoué
369
des esclaves amenés en france
I.
— Le principe de la liberté personnelle en France au xive siècle. — Que vont devenir les nègres esclaves des colonies passant dans la métropole ? — Au début, ils sont considérés comme libres. — Première décision à ce sujet, en 1696. — Défense aux capitaines d’en embarquer. — Ceux qui ont débarqué en France ne peuvent être contraints de retourner aux îles
373
II.
— Édit du mois d’octobre 1716, restrictif de la liberté. — Déclaration du roi, du 15 décembre 1738, destinée à empêcher les maîtres de garder en France leurs esclaves au delà des délais fixés ; ses prescriptions plus sévères. — Déclaration à faire pour les esclaves amenés en France. — Exceptions au règlement. — Cas de confiscation. — Les nègres se multiplient trop en France
378
III.
— Ordonnances du duc de Penthièvre (1762). — Lettre ministérielle aux adminislrateurs des colonies pour leur défendre d’accorder aucun passage aux gens de couleur (1763). — De la consignation à payer pour les esclaves amenés dans la métropole. — Déclaration du roi, du 9 août 1777, interdisant l’entrée du royaume à tous les gens de couleur, sauf les domestiques
385
IV.
— Difficulté de garder les nègres au dépôt. — Pièces servant à vérifier la situation des noirs embarqués pour la France. — Du nombre des nègres venus en France. — Arrêt du 11 janvier 1778. — Ordonnance du 23 février. — Arrêt du 5 avril interdisant le mariage entre blancs et gens de couleur. — La plupart des prescriptions ne furent jamais rigoureusement observées
392
affranchissement des esclaves. — situation nouvelle des affranchis
I.
— Pas de disposition légale sur l’affranchissement avant le Code Noir, sauf pour les mulâtres. — Articles 55 et 56 du Code Noir : pas de restrictions à la volonté des maîtres. — Motifs divers qui les poussent à affranchir leurs esclaves : services rendus par les domestiques ; — services rendus à la cause publique ; — liaisons illégitimes ; — spéculation
401
II.
— Ordonnance royale interdisant l’affranchissement sans autorisation préalable (1713). — Affranchissements trop multipliés ; instructions à ce sujet. — Ordonnance royale de 1736, proscrivant la fraude qui consistait à baptiser comme libres des enfants de mères non affranchies
407
III.
— Vers 1740, imposition d’un droit pour les affranchissements. — Détails à ce sujet. — Suppression de cette taxe des libertés (1766). — Divers règlements locaux. — Le Conseil d’État décide qu’il n’appartient qu’aux gouverneurs et intendants de statuer sur les affranchissements. — Ordonnance de 1775. — État semestriel des permissions accordées. — Actes d’affranchissement non ratifiés. — Les affranchis ne pouvant montrer un titre légal de liberté appartiennent au roi. — Dans la pratique, la volonté des maîtres n’a jamais pu être sérieusement entravée par les règlements
411
IV.
— Articles 57, 58, 59 du Code Noir, relatifs aux affranchis : égalité apparente entre les gens de couleur libres et les blancs. — Le préjugé de couleur. — L’appellation de sang-mêlé considérée comme un outrage. — Différence radicale entre les sang-mêlé et les blancs. — Il n’en est pas de même des Indiens. — L’opinion du gouvernement commence à changer vers 1789
420
V.
— Vérification des titres de liberté. — Défense aux sang-mêlé de porter les noms des blancs. — Politique tendant à empêcher les unions entre les gens de couleur et les blancs. — Règlements sur le luxe des gens de couleur
425
VI.
— Charges dans la judicature et les milices interdites aux sang-mêlé. — De même pour certains offices ou métiers. — Ils exercent souvent les moins avouables. — Restrictions à leur droit de propriété : ils ne peuvent recevoir ni dons, ni legs des blancs. — Débats au sujet du droit de capitation dont ils se prétendent exempts. — Mesures diverses à leur égard. — De leurs rapports avec les blancs. — Le préjugé de couleur partagé par les esclaves sang-mêlé
428
résumé. — conclusion
I.
— Résumé des chapitres précédents
435
II.
— Rien ne justifie l’esclavage moderne, qui a été l’abus conscient de la force. — C’est la métropole qui l’a imposé aux Antilles françaises. — L’esclavage a été un fléau à tous les points de vue. — Son principe n’est plus discutable
444
Ses conséquences funestes : 1° Il a empêché le développement, reconnu possible, de la population blanche aux Antilles. — Résultats du mélange des races. — Influence de la servitude sur les maîtres comme sur les esclaves. — Le régime forcé de la terreur réciproque. — L’absentéisme
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2°
Développement de la grande propriété, presque exclusivement sucrière. — Disparition progressive des « petits blancs ». — Inconvénients de la réunion de la culture de la canne et de la fabrication du sucre sur les mêmes habitations. — Abandon de la charrue pour la houe de l’esclave. — La routine : stagnation des procédés agricoles et industriels. — Production exclusive et intensive des denrées d’exportation. — Presque point de « cultures vivrières »
448
3°
Application du pacte colonial aux Antilles. — Leur dépendance absolue de la métropole. — Point de circulation monétaire. — Le troc : ses difficultés et ses abus
452
4°
L’esclavage a empêché la naissance d’industries variées
453
5°
Défaut de vie intellectuelle et artistique
454
6°
Avilissement du travail libre. — Des avantages relatifs du travail servile par suite du bon marché de la main-d’œuvre. — Revenus produits par les Antilles au siècle dernier. — Prospérité du commerce extérieur
455
7°
Rapidité des fortunes créoles, mais leur instabilité. — La généralité des propriétaires endettés
455
8°
Constitution d’une société factice. — Responsabilité de la métropole
459
9°
L’héritage du passé pèse encore aujourd’hui sur les Antilles
460
Problèmes soulevés par l’émancipation. — L’avenir
461