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Livre:George Péries- La Faculté de droit dans l'ancienne Université de Paris, (1160-1793), 1890.djvu

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George Péries- La Faculté de droit dans l'ancienne Université de Paris, (1160-1793), 1890.djvu
TitreLa Faculté de droit dans l'ancienne Université de Paris, (1160-1793)
AuteurGeorge Péries
Maison d’éditionL. Larose et Forcel
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1890
Bibliothèquehttps://archive.org/details/lafacultdedroit00prgoog
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TABLE DES MATIÈRES


PAOU

Introduction 1


f PÉRIODE (II60-I5S4)

RÉGIME ECCLÉSIASTIQUE


L'Université de Paris et la Faonlté de Décret.

CHAPITRE I. — L'Université et l'Enseignement du

Droit.

Origine de l'Universilé de Paris. — Le Clôl-Bruneau. — Parenté

du droit canonique et de la théologie 3

CHAPITRE U. — La Faculté de Décret.

Division des facultés. — Individualité de la Faculté de Décret.— Sources documentaires • 9

II

XiSS Ëtndiants et les Grades.

CHAPITRE I. — Les Étudiants. Indiscipline.— Importance numérique.— Les étudiants religieux. 15

CHAPITRE n. — MCBURS scientifiques.

Rapports avec les maîtres. — Frais d'études. — Préférence des clercs pour Bologne. — Dififérence entre Bologne et les écoles françaises 19

CHAPITRE UI. — Costume. Vêtement ecclésiastique. — Excès ridicules • S3


— 382 —

CHAPITRE IV. — Grades académiques : 1« Baccalau- réat ET Licence.

PAOBt

Le Baccalauréat : condilions préalables ; serment. — La Licence ; origine; année jubilaire; conditions d^admission. — Rôle des licenciés 26

CHAPITRE V. — - Grades académiques : 2« Doctorat;

Ayantaoes des Grades.

Doctorat : caractère particulier de ce grade ; serment du docteur. — Actes du doctorat : Vespéries ; Répétition solennelle. •— Revenus du récipiendaire. Frais d^examen. — Avantages des grades 33

III

XiSS Maîtres.

CHAPITRE I. — Les Docteurs-Régents. Nom. — Charge. — Avantages. — Serments 38

CHAPITRE n. — Dignités et Offices.

Hiérarchie universitaire. — Hiérarchie dans la Faculté : Doyens, autres Officiers, Bedeaux 41

CHAPITRE ni. — Costume des maItrbs, leurs conseils,

LEURS classes.

io Costume : origine, description. Relâchement dans le port du costume. — 2» Conseils de la Faculté ; exactitude des maîtres à s^y rendre. — 3^ Locaux des maîtres : différents lieux de réunion ; les écoles, locaux supplémentaires 47

CHAPITRE IV. — - Personnages marquants de la Faculté du xii« au XV* siècle 53

CHAPITRE V. — Personnages marquants de la Faculté, du XV* siècle au commencement du xn* 61

IV

I«*Enseigneinent.

CHAPITRE I. — Droit canonique : 1» Le DiCRKT db

Gratibn.

Publication. — Nom. — Nature du Décret. ~ Genèse de son en- seignement. — Effets de son étude


— 383 — CHAPITRE II. — Droit canonique : 2o Les Décrétales.

^ PAGES

Gallectioos de Décrétales postérieures au Décret, antérieures à la collection de Grégoire IX. — Le pape Grégoire IX. — Raisons d'être de son recueil ; sa composition ; sa publication ; son caractère doctrinal T3

CHAPITRE III. — Droit romain : !<> Période pré-irné-

RIENNE. L'ÉCOLE DE BOLOONE.

Afifaiblissement du droit romain. — Légende des Pandectes. — Permanence du droit Justinien avant la prétendue découverte d'Amalfi. — Lois des Wisigoths et des Bavarois. — Le droit Justiûien dans les écoles prébolonaises d'Italie. — Renais- sance du droit 78

CHAPITRE IV. — Droit romain : 2® Son enseignement jusqu'à la Défense d'Honorius.


« 


Le droit romain en général et aussi le droit Justinien enseignés à Paris. — Preuves de cette affirmation. — Revirement partiel de l'opinion. — Persévérance des étudiants et sévérité des Papes 87

CHAPITRE V. — Droit romain : 3o La Défense d'Honorius.

Raisons de la défense pontificale. — Deux opinions peuvent être présentées pour l'interpréter. — La seconde nous semble pré- férable. — Prohibitions royales 93

CHAPITRE VI. — Droit romain : 4o Son enseignement depuis la Défense d'Honorius.

On continue d enseigner le droit romain à Paris. — Cet ensei- gnement n'est cependant pas très important. ^ Pour quelles raisons. — Le droit romain est accepté principalement à titre documentaire et scientifique : . . . . 99

CHAPITRE Vn. — MÉTHODE d'enseignement.

Études préliminaires des canonistes. — Les cours et leur heure matinale.— Usages doctrinaux.— Ordre des leçons de Décret. Gloses, ^ouvrages antérieurs i08

CHAPITRE VIII. — Méthode d'enseignement (suite).

Ordre des leçons de Décrétales. — Particularités de leur com- mentaire 113


— 384 — CHAPITRE IX. — Actes scolastiques.

PAOBS

Conférences. — Argumentations. — Proposita. — Harangues. — Vespéries 116

CHAPITRE X. — Garactére- de l'enseignement.

Conseils didactiques. — Caractère social des études de droit ecclésiastique. — Esprit de famille de la Faculté et monopole de renseignement . 120

CHAPITRE XI. — Les Livres.

Livres de texte et Glossateurs. — Librairies. — Bibliothèque de la Faculté. — Comment les maîtres suppléaient à sa pauvreté. Leurs ouvrages. 125


Règles de gonvemexnent intérieur et rapports extérieurs de la Faculté.

CHAPITRE I. — RÈGLEMENTS ET STATUTS.

Réformes. — Liste des statuts d'après le livre de la Faculté. . . 134 CHAPITRE n. — Importance politique et rapports

EXTÉRIEURS.

Influence juridique. — Contrariétés diverses. — Générosité des suppôis'dê la ï'^aculté.— Défense des privilèges.— La chapelle Saint-Denis, à Saint-Hilaire. — Lente déchéance. — Concor- dat de Léon X et de François I*. — Le Parlement 139


2* PÉRIODE <IS84-I656)

LE COLLÈGE SEXVIRAL


Xjas Maîtres.

CHAPITRE I. — Modifications apportées dans le corps

ENSEIGNANT PAR LE PARLEMENT.

Réformes nécessaires. — Immixtion du Parlement. — Élection de régents. 7- Caractère de la nouvelle. Faculté • \ . 147


— 385 —

CHAPITRE n. — Formalités de l'Élection des

Docteurs-Régents.

PAOBS

Plus grande circonspection que par le passé dans les affaires d'élection. — Détails de Tacte d'élection 150

CHAPITRE m. — Histoire d'une Élection.

Vacance d'un siège. — Premiers compétiteurs ; nomination subreptice approuvée ; divisions intestines et scrutin animé. — Nouvelle séance orageuse et dénouement inattendu. — Le Parlement intervient tardivement.— Les divisions s'accentuent encore davantage et les affaires tournent au tragi-comique. . 154

CHAPITRE rv. — Le nouveau Collège doctoral.

Inexactitude des maîtres. — Demandes répétées de dispenses. — Obligation du célibat; décision sévère du recteur Jean de Magnanes. — Prérogatives 162

CHAPITRE V. — Maîtres célèbres 166

II

Xjas Ëtndiants.

CHAPITRE I. — Règlements scolastiques.

Instruction préparatoire. — Réclamations intéressées. — Entente relative, nouvel arrêt du Parlement 177

CHAPITRE H. — Les Grades et les Exermces

scolastiques.

Règlements relatifs aux grades ; leurs insignes. — Exercices sco- lastiques. — Prescriptions du doyen Buisine 180

CHAPITRE ni. — Admission AUX grades en droit.

Remise des frais d'examen pour raison de pauvreté et « honoris causa ». — Admission et incorporation d'étrangers 185

CHAPITRE IV, — Mœurs et Discipline. Usages. — Entreprises contre le corps enseignant ....... 188

CHAPITRE V. — Le droit des gradués aux bénéfices. Affaire de la maîtrise es arts. — État des gradués avant le Con-


— 386 —

PAGE!

cordât et depuis. — lotervenlion du Parlement. — InsistaDce des autres Facultés. — Considérations sur Tobtention des bé- néfices parles grades. • 192

CHAPITRE VL — Étudiants célèbres 197


Xr'Enseigneinent.

CHAPITRE I. — MouvBiiBNT nouveau des études

JURIDIQUES. ^

Raisons de ce mouvement. — Tendance générale vers le roma- nisme. — Introduction de Télément littéraire et de Télément historique. — Causes d'affaiblissement des Facultés de droit. 201

CHAPITRE IL — Méthode de ul Faculté.

Direction .dQCthnale : critique de renseignement défectueux de certains docteurs et des vices des écoliers. — Dictée des cours. — Durée, des études. — Langue employée dans les leçons. — Mode d'exposition des matières doctrinales 206

CHAPITRE m. — Le DRorr romain : !• Persistance rt développement de son enseignement.

Nouvelles tentatives d'acclimatation du Droit romain à Paris ; expédient mis en œuvre. — Enseignement officiel. — Silence encourageant et reconnaissance implicite du Parlement. — Entrainement général. — Remords du Parlement et nouvelle interdièti'od. — Réèlàmatloh des régents et relâchement de la sévérité du Parlement. •— Collation des grad.es en droit civil. — Opposition des Facultés de province 210

CHAPITRE IV. — Le Droit romain : 2» Éclat momen- tané ET CRUELLES VICISSITUDES.

Cujas à Paris ; sa manière d'enseigner ; attachement des élèves pour ce maître. — Prohibition du Droit civil par Tordon- nance de Blois (1579). — Les docteurs y reviennent malgré tout. — Cours privés de Droit romain établis contrairement aux lois universitaires. — Interdiction conçue dans la forme la plus absolue 216

CHAPITRE V. ~ Programmes des Cours

Leçons solennelles ; leçons ordinaires. — Exemples des leçons doctorales : répartition de sujets pendant une période de dix années 221


— 387 —

CHAPITRE VI. — SURYBILLAMGB DOCTRINALE SUR LA

UTTÉRATURS JURIDIQUE.

PAOmt

But envisagé par la Faculté. — Modèle d*approbation d'un livre de droit. — Résolution du conseil appuyée par le Parlement. 225

IV

Vie de la Faoolté.

CHAPITRE I. — Influsncb, abus bt RiFORios.

Affaiblissement général des Universités. — Place de la Faculté. — Conflits d'intérêt avec les autres Facultés. — Indiscipline et inconduite : besoin de réformes. — La réforme vient uni- quement de la royauté, nullement de TÉglise « . • 227

CHAPITRE n. — MODIFIGATIONS APPORTÉES PAR LIS

STATUTS.

Temps d'étude. — Collège doctoral. — Vacances de chaires et négligence de la Faculté 231

CHAPITRE m. — Rapports de la Faculté avec

L^UNTVERSrrÉ.

Chaînes confiées aux canonistes. — Largesses et pauvreté. — Dignité de conduite ; opposition à la Faculté des arts ; les Jésuites et lUniversité. . 231

CHAPITRE lY. — Mouvement accentué et définitif vers LA sécularisation 238


a* période (list-iTti)

LES NOUVEAUX DOCTEURS ET 1.E DROIT

CIVIL


XiS CSoUèffe dooiond.

CHAPITRE I. — Les Docteurs honoraires.

Brève réflexion sur Tensemble de cette période. — Nécessité de nouvelles réformes dans renseignement juridique. — SUlut réglant les conditions du professorat d*iioniieur. — Nom îles


— 388 —

PAGES

premiers docteurs honoraires.—- But envisagé dans leur élec- tion. — Droits réciproques des régents et des docteurs hono- raires 241

CHAPITRE n.— Lbs Docteurs réqents ou antéckssburs

AYANT LA RÉFORME DE LOUIS XIY.

Derniers vestiges du célihat; costume; grade requis pour la régence. — Hiérarchie intérieure : doyen élu et doyen d^àge, syndic et questeur 247

CHAPITRE m. — RÉFORME de Louis XIV. — Docteurs

AaRÉQÉs. — Professeurs de Droit français.

Modifications diverses.

Projets <le réforme générale. — Rédaction de statuts pour la Faculté. — Institution des docteurs agrégés. — Revenus de ces docteurs. — Extension de Tagrégation aux autres Facultés du royaume. — Nom des agrégés de Paris. — Doyen d^honneur. — Professeur de Droit français. — Modliications apportées à Tagrégation.— Luttes des régents et des agrégés. 251

CHAPITRE IV. — MaItres célèbres. i« 257

CHAPITRE V. ^ MaItres célâbres. 2» Les doyens depuis 1679. 262

II

Les Ëtndiants.

CHAPITRE I. — Les Grades et les Examens.

Prudentes réserves dans la collation des grades : ohligation de réciter de mémoire le c species d de Texamen ; répression de certains abus nobiliaires.— Thèses à soutenir pour l'adeption des grades; leur durée; lieu de la soutenance. — Dépenses causées par les thèses : honoraires do la Faculté, illustrations luxueuses ... « 264

CHAPITRE H. — Les Grades et les Examens (suite).

Description de quelques thèses de droit soutenues à Paris, con- servées aujourd'hui. . 270

CHAPITRE m. — Les Grades et les Examens (suite).

Règlements établis pour Tacquisition des grades.— Baccalauréat. Licence. Doctorat : des laïques, des ecclésiastiques, des pro- testants, des étudiants étrangers. — Diplômes des grades :


— 389 —

PAOBS

obligation de présenter ses lettres de licence pour être admis

aux fonctions d^avocat et de juge . . 279

CHAPITRE IV. — Mœurs et Discipline.

Désordres dans la ville : épées et costume ; costume universi- taire. -:-. Oisiveté et inconduite. — Étudiants étrangers. — Frais scolaires ; boujgies des thèses. — . Dispenses royales . . 283

CHAPITRE V. — Divers abus du xvra« siècle.

Achat de cahiers manuscrits; — Plaintes de la Faculté : elle sévit rarement. — Effet pernicieux de ces désordres. — De- mande de la Faculté au roi 289

CHAPITRE VI. — RÈGLEMENT AFFICHÉ DANS LES ÉCOLES ... 294


L'Enseignement.

CHAPITRE I. — Droit romain : !• La 3® période

AVANT 1679.

Le Parlement admet au serment d'avocat sur les licences de Paris. — Procès intenté à deux étudiants à ce sujet. — Polé- mique entre docteurs des diverses Facultés de droit 296

CHAPITRE II. — Droit romain : 2» Le traité des

justes prérogatives.

Enseignement ancien du Droit civil. — Valeur reconnue des grades de Paris pour le serment d'avocat. — Argument de raison.— Réfutation de Tobjcction tirée de Topposition royale a La légitime. » — Persistance inébranlable de la Faculté . • 300

CHAPITRE m. — 3o Le Droit romain depuis 1679.

Édit de 1679. — Adaptation des décisions royales aux usages de la Faculté. — Discours à la louange du roi 305

CHAPITRE IV. — Le Droit français.

Éléments embryonnaires du Droit français. ~ Caractère du vieux Droit coutumier : Dumoulin. — Création de chaires de Droit français dans toutes les Universités. — Nomination du titu- laire de Paris. — Nouveaux documents fournis à la science de la législation française. — Qualités requises des professeurs de Droit français. — Liste des professeurs de Droit français à - Paris, de 1680 à 1793 309


îy^L


— 390 —


CHAPITRE V. — Le Droit CikNONiQUB.


PAOBt


Diminution de son influencé èl inOdification de son caractère. — Hésitation de quelques docteurs à prendre part à son aban- ' don. — Au xviii« siècle, on le néglige de plus en. plus. — Rejet d'un candidat trop peu gallican. — Négligence mépri- sante des étudiants pour le Droit canon 319

CHAPITRE YI. — Ennemis divers de l^ensbignement

PARISIEN.

Maîtres privés. — Facultés rivales 324

CHAPITRE vn. — Vues doctrinales de la Faculté.

. - • ' - • •

Direction doctrinale. — Encouragement offert au travail par la considération de Tavenir réservé aux étudiants. — Mépris de ces sages conseils. — Science superficielle 327

CHAPITRE Vin. — MÉTHODE et Exercices scolastiques.

Rôle des docteurs-régents. -— Répartition des leçons pour Tan- née 16^9^1680, et pour quelques autres,, à titre d'exemple. ~ Concours pour les chaires vacantes. -^ Durée des sujets de cours traités par les professeurs 332

CHAPITRE IX. — Projet d'une nouvelle méthode

D^ENSBIGNEMENT.

Diversité préjudiciable de renseignement dans la méthode des Facultés de droit du royaume. — Proposition destinée à la faire cesser. — Elle n'est pas prise en considération 337

CHAPITRE X. — Caractère de l'enssionement, de

LomS XIV A LA RÉVOLUTION.

Défauts dont souffrait l'enseignement : Gallicanisme, manque de base scientifique. — Dénuement littéraire de la Faculté . . . 340

IV

XiSB dernières années de la Faonlié.

CHAPITRE I. — Les nouvelles Écoles.

Nécessité d'élever de nouvelles écoles.— Expédients temporaires.

— Habiles procédés de MM. Trudaine et Martin. — Inaugura- tion des bâtiments de la place Sainte-Geneviève. — Logement des professeurs. — Sort des anciens bâtiments. — Extinction des dettes causéds par la construction des nouvelles écoles.

— Entretien de cet immeuble 346


- 391 —

CHAPITRE n. — La RivoLunoN.

Ck)nvocation des Étais généraux. — Diverses atteintes portées à lUniversité. — Dernier compte rendu des séances de la Faculté. — Décret du 15 septembre 1793 363

PIÈCES JUSTIFICATrVES

i^ PliGBS RSULTITES AUX NOUYXLLRS <CX>LBS 381

2o Lb buste de Trudaine 302

Index alphabétique 364

Table des matières 381