Fichier:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 2.djvu

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Auteur

s:fr:Livre:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 2.djvu
Titre

Dictionnaire de l’administration française
Année de publication

Langue

français
Description
Français : Livre:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 2
Source

Bibliothèque nationale de France
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain Cette œuvre se trouve dans le domaine public dans l'Union Européenne, en Australie ainsi que dans les autres pays où les droits d'auteur s'éteignent au plus tard 70 ans après la mort de l'auteur.

Dialog-warning.svg Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est domaine public aux Etats-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. Le droit d'auteur expire en Côte d'Ivoire 99 ans après la mort et après 75 ans au Honduras, mais ces pays appliquent la règle du terme le plus court. .

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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.


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Historique du fichier

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actuel8 juillet 2010 à 10:29Vignette pour la version du 8 juillet 2010 à 10:291 832 × 2 720, 896 pages (56,2 Mio)BnF import== {{int:filedesc}} == {{Book |Author ={{Creator:Maurice Block}} |Translator = |Editor = |Title ={{lang|fr|Dictionnaire de l’administration française}} |Subtitle = |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher =
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