Livre:La Révolution française et l'abolition de l'esclavage, t12.djvu

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La Révolution française et l'abolition de l'esclavage, t12.djvu
Titre La Révolution française et l’abolition de l’esclavage
Volume 12
Lieu d’édition Paris
Année d’édition 1802
Bibliothèque Gallica
Fac-similés djvu
Avancement À corriger
Série Traite des noirs et esclavage  : I - II - III - IV - V

La Société des Amis des Noirs  : VI - VII - VIII - IX

La révolte des Noirs et des Créoles : X - XI

La législation nouvelle : table générale & index : XII


Pages


TABLE DU TOME XII

1 — Loi relative aux Colonies, avec l’Exposition des motifs qui en ont déterminé les dispositions. Donnée à Paris le 1er juin 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 12 pp.
2 — Loi relative aux Colonies. Donnée à Paris, le 28 septembre 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 3 pp.
3 — Loi portant que tout homme est libre en France, & que quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités prescrites par la Constitution. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 2 pp.
4 — Loi qui fixe le nombre des Députés à nommer par les Colonies pour la Convention Nationale. Du 22 août 1792, l’an quatrième de la Liberté. — Toulouse, Imprimerie Besian, s.d., 3 pp.
5 — Décret de la Convention Nationale, du 5 mars 1793, l’an second de la République Française, qui déclare que toutes les Colonies Françaises sont en état de guerre. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 3 pp.
6 — Décret de la Convention Nationale, du 27 juillet 1793, l’an second de la République Française, qui supprime les Primes pour la Traite des Esclaves. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 2 pp.
7 — Décret de la Convention Nationale, du 19 septembre 1793, l’an second de la République Française, une & indivisible, Qui autorise le payement des Primes & Gratifications accordées au Commerce, à l’exception de celles pour la traite des Nègres. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 2 pp.
8 — Décret de la Convention Nationale, du 16. jour de Pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible, Qui abolit l’esclavage des Nègres dans les Colonies. —Paris, Imprimerie Nationale, an II, 2 pp.
9 — Arrêté du Directoire Exécutif, concernant la formation d’une Compagnie de militaires noirs et de couleur des troupes des Colonies. Du 3 prairial an VI de la République française, une et indivisible. — Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. (1798), 3 pp.
10 — Table générale des ouvrages contenus dans les douze volumes de la collection « La Révolution française et l’abolition de l’esclavage ».
11 — Index des auteurs et des titres anonymes.