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1
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Gustave Moynier - Etude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868).djvu/391
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Table des matières résumée.
Introduction
Le Nouveau Droit de la guerre.
1
Chapitre I.
Histoire de la convention.
I.
37
II.
58
Pièces justificatives.
87
Chapitre II.
Commentaire de la convention.
Article I
er
et article 3 (additionnel).
132
Article 2.
145
Article 3 et articles 1 et 2 (additionnels).
161
Article 4.
182
Article 5 et article 4 (additionnel).
187
Article 6 et article 5 (additionnel).
198
Article 7.
228
Article 8.
240
Articles 9 et 10 et article 15 (additionnel).
244
Articles 6 à 14 (additionnels).
251
Chapitre III.
Complément de la convention.
271
Appendice.
A.
xxxxxxxx
Note sur la déclaration de Saint-Pétersbourg du 4/16 novembre 1868 concernant les balles explosives.
312
B.
xxxxxxxx
Note sur la condition des prisonniers de guerre.
333
Catégorie
:
Sans texte