Cette page n’a pas encore été corrigée
Annexes
Annonces
Annuaire de la marine et des colonies
Annuaire militaire
Annuaires départementaux
Anticipation, voy. Chemins vicinaux et Domaine.
Antiquités, voy. Monuments historiques.
Apanage
Apostille
Appareil à vapeur, voy. Bateau à vapeur et Machine à vapeur.
Appareil de distillerie
Appariteur
Appel
Appel comme d’abus (Bibl.)
Appel nominal (Ad. comp.)
Apprentissage (Ad. comp.)
Approvisionnement, voy. Marchés.
Approvisionnement de Paris, voy. Seine.
Appuis de boutiques et croisées (Saillies sur la voie publique), voy. Voirie.
Aqueduc
Arbitrage
Arbres (Ad. comp.)
Archevêché, Archevêque, voy. Évêché.
Architecte (Bibl.)
Archives (Bibl.)
Argent (Matières d’or et d’), voy. Garantie.
Armateur
Armée (Bibl., Ad. comp.)
Armement
Armes (Ad. comp.)
Armoiries
Arpentage, Arpenteur
Arraisonnement
Arrérages
Arrestation
Arrêts
Arrêt du Conseil
Arrêté
Arrondissement (Ad. comp.)
Arrosants (Sociétés d’), voy. Irrigation.
Arsenal
Articles organiques, voy. Culte catholique.
Arts (Beaux-), voy. Beaux-Arts.
Arts et métiers, voy. Conservatoire des arts et métiers et Enseignement industriel.
Arts et manufactures, voy. Enseignement industriel.
Ascendants
Asile (Salles d’), voy. Salles d’asile.
Asiles de Vincennes et du Vésinet
Asphyxiés (Secours aux), voy. Secours aux noyés, etc.
Assassinat, voy. Homicide.
Assemblée, voy. Association et surtout Réunion.
Assemblée constituante
Assemblée nationale
Assignation
Assises, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Assistance judiciaire (Bibl., Ad. comp.)
Assistance publique (Bibl., Ad. comp.)
Association (Ad. comp.)
Associations charitables, de secours mutuels, commerciales, voy. Sociétés, etc.
Associations religieuses, voy. Congrégations religeuses.
Associations syndicales, v. Chambres syndicales et Syndicats.
Assurances (Bibl., Ad. c.)
Ateliers de charité
Ateliers insalubres, voy. Établissements insalub.
Attaché
Attache (Droit d’)
Attachement (Travaux par)
Atterrissement, v. Alluvion
Attribution
Attroupement (Bibl.)
Aubergiste, voy. Maisons garnies
Auditeur au Conseil d’État, voy. Conseil d’État et Cour des comptes.
Aumônier
Auteur (Droits d’), voy. Propriété littéraire
Autorisation de plaider, v. Conseil de préfecture et Organisat. communale.
Autorité administrative, v. Administration.
Autorité judiciaire, voy. Administration, Conflit et Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Autorité municipale, voy. Organisation communale et Police.
Aval, voy. Amont.
Avant-projet
Avarie
Avertissement
Aveu (Gens sans), voy. Vagabondage.
Aveugle (Bibl.)
Avis
Avis du Conseil d’État
Avitaillement
Avocat (Bibl., Ad. comp.)
Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
Avocat général, voy. Ministère public.
Avoué
Bacs ou passages (Ad. c.)
Bachelier, voy. Instruction supérieure.
Bagnes, voy. Colonies pénales.
Bail administratif, voy. Baux
Bailleul, voy. Médecine (Exercice de la).
Bains et lavoirs publics (Ad. comp.)
Balances, voy. Poids et mesures.
Balancier
Balayage
Balcon, Saillie, voy. Voirie.
Baleine (Pêche de la), voy. Pêche maritime
Balisage, Balise
Balivage, Baliveaux
Ballotage
Bals publics
Ban (Rupture de)
Ban de fauchaison et de moisson
Ban de mariage
Ban de vendange
Banalité
Banc de l’œuvre
Bancs et chaises dans les églises, voy. Fabrique.
Bancs sur la voie publique, voy. Chaises et Voirie.
Banlieue
Bannes
Banque de France (Bibl., Ad. comp.)
Banquette
Barrage
Barrière, Barrière de dégel
Bassin (Droit de)
Batardeau
Bateau
Bateaux à vapeur (Ad. c.)
Bateleurs, v. Saltimbanques.
Bâtiments (Ad. comp.)
Bâtiments civils
Bâtiments militaires
Battue, voy. Chasse et Louveterie.
Baux administratifs
Beaux-Arts.
