Fichier:Rouleau - Légendes canadiennes tome I, 1930.djvu

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Fichier d’origine(2 045 × 2 879 pixels ; taille du fichier : 7,12 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 140 pages)

Description

Description
Français : Recueil de légendes
Date
Source BAnQ http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2379885
Auteur
  • Text: Charles-Edmond Rouleau (1841-1926)
  • Illustrations: Auguste Goichon (1890-1961)
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Conditions d’utilisation

Text:

Public domain Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.
Flag of Canada (Pantone).svg

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Illustrations:

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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort depuis plus de 50 ans.
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  • Under copyright in France until 2032
Copyrighted in the U.S. This work is not in the public domain in the United States because its copyright in the U.S. was restored by the URAA as it was still copyrighted in its source country on the URAA date (January 1 1996 in most cases but see Wikipedia:Non-U.S. copyrights for details). In most cases, it is copyrighted in the U.S. until 95 years after the year in which it was initially published (exceptions are works published after 1977; see Commons:Hirtle chart).

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