Livre:Taine - Les Origines de la France contemporaine, t. 10, 1904.djvu

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TitreLes Origines de la France contemporaine Voir l'entité sur Wikidata
VolumeVol. 10. Le régime moderne, tome 2e.
AuteurHippolyte Taine Voir l'entité sur Wikidata
Maison d’éditionLibrairie Hachette et Cie
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1904
Publication originale1890-1893
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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AvancementÀ valider
SérieTomes :  1 ,  2 ,  3 ,  4 ,  5 ,  6 ,  7 ,  8 ,  9 ,  10 ,  11 ,  Index .

Pages

TABLE DES MATIÈRES

LIVRE TROISIÈME

OBJET ET MÉRITES DU SYSTÈME

I (p. 4). Comment Napoléon entend la souveraineté du peuple. — Sa maxime sur la volonté du grand nombre et sur l’office du gouvernement. — Deux groupes de désirs prépondérants et manifestes en 1799. — II (p. 5). Besoins qui datent de la Révolution. — Manque de sûreté pour les personnes, les propriétés et les consciences. — Conditions requises pour le rétablissement de l’ordre. — Fin de la guerre civile, du brigandage et de l’anarchie. — Soulagement universel et sécurité définitive. — III (p. 10). Effets persistants des lois révolutionnaires. — Condition des émigrés. — L’amnistie progressive et définitive. — Ils reviennent. — Ils recouvrent une portion de leurs biens. — Plusieurs entrent dans la nouvelle hiérarchie. — À leur endroit, la réparation est incomplète. — IV (p. 25). Confiscation des fortunes collectives. — Ruine des hôpitaux. — V (p. 29). Ruine des écoles secondaires et primaires. — VI (p. 41). Ruine des églises. — Plaintes des indigents, des parents et des fidèles. — VII (p. 50). Le Concordat. — Transaction entre les droits anciens et les droits nouveaux. — Sécurité donnée aux possesseurs des biens nationaux. — Comment l’État dote l’Église. — VIII (p. 64). Comment il dote les hospices et les hôpitaux. — Comment il dote les établissements d’instruction. — Reconstruction des fortunes collectives. — Les dons de l’État sont très petits. — Ses exigences sont très grandes. — Prétentions de Napoléon sur les fortunes collectives et sur les corps. — Excès et dangers de son ingérence. — En pratique, ses restaurations sont efficaces. — Satisfaction donnée aux besoins du premier groupe.
I (p. 80). Besoins antérieurs à la Révolution. — Le manque de justice distributive. — Iniquité dans la répartition des sacrifices et des bénéfices sociaux. — Sous l’ancien régime. — Pendant la Révolution. — Motifs personnels et publics de Napoléon pour appliquer la justice distributive. — Circonstances favorables qu’il rencontre. — Sa règle de répartition. — Il exige à proportion de ce qu’il octroie. — II (p. 89). La répartition des charges. — Le nouveau principe fiscal et les nouvelles machines fiscales. — III (p. 91). L’impôt direct, foncier et mobilier. — En quoi la nouvelle machine est supérieure aux précédentes. — Plénitude et célérité des recouvrements. — Soulagement du contribuable. — Soulagement plus grand de l’ouvrier sans propriétés et du petit propriétaire cultivateur. — IV (p. 100). Autres impôts directs. — L’impôt des patentes. — L’impôt sur les mutations. — Les gains du travail manuel sont presque exempts de l’impôt direct. — Il y a compensation d’un autre côté. — L’impôt indirect. — En quoi la nouvelle machine est supérieure aux précédentes. — Effet total et final du nouveau régime fiscal. — Recettes plus grandes du fisc. — Charges moins lourdes du contribuable. — Changement dans la condition du petit contribuable. — V (p. 115). Le service militaire. — Ce qu’il était sous l’ancien régime. — La milice et la troupe réglée. — Nombre des soldats. — Qualité des recrues. — Avantages de l’institution. — Conséquences du principe nouveau. — Le service obligatoire et universel. — Les charges du citoyen comparées aux charges du sujet. — La conscription sous Napoléon. — Il l’atténue, puis il l’aggrave. — Ce qu’elle devient après lui. — La loi de 1818.
I, (p. 132). La répartition des droits. — Disgraciés et préférés sous les gouvernements antérieurs. — Sous l’ancien régime. — Pendant la Révolution. — Conception égalitaire et française du droit. — Ses ingrédients et ses excès. — Satisfaction qu’elle obtient sous le régime nouveau. — Abolition des incapacités légales, égalité dans la possession des droits. — Confiscation de l’action collective, égalité dans la privation des droits. — Les carrières dans l’État moderne. — Droit égal de tous aux places et à l’avancement. — Distribution des emplois par Napoléon. — Son personnel est recruté dans toutes les classes et dans tous les partis. — II (p. 148). Le besoin de parvenir. — Limitation et conditions de l’avancement sous l’ancienne monarchie. — Effet sur les âmes. — Les ambitions sont bornées. — Débouchés extérieurs qui leur restent. — III (p. 157). La Révolution leur ouvre le débouché intérieur et la carrière illimitée. — Effet sur les âmes. — Exigences et prétentions de l’homme moderne. — Règle théorique pour choisir entre les concurrents. — Le suffrage populaire érigé en juge-arbitre. — Conséquences de son arbitrage. — Indignité de ses choix. — IV (p. 164). Napoléon juge du concours. — Sécurité de son siège. — Indépendance de ses arrêts. — Suppression des anciennes influences, et fin des manèges monarchiques ou démocratiques. — Autres influences contre lesquelles il est en garde. — Sa règle de préférence. — Évaluation des candidats d’après la quantité et la qualité du travail utile qu’ils fourniront. — Sa compétence. — Sa perspicacité. — Sa vigilance. — Zèle et travail de ses fonctionnaires. — Effet du concours ainsi jugé et des fonctions ainsi exercées. — Les talents sont utilisés et les jalousies sont désarmées. — V (p. 170). Le concours et les prix. — Multitude des places. — Comment leur nombre est accru par l’extension du patronage central, du territoire français et de l’ascendant politique. — Situation d’un Français à l’étranger. — Sa qualité de Français équivaut à un grade. — Rapidité de l’avancement. — Élimination incessante et vacances multipliées dans les cadres militaires. — Élimination préalable dans les cadres civils. — Proscription des hommes cultivés et interruption de l’enseignement pendant la Révolution. — Rareté de l’instruction générale ou spéciale en 1800. — Petit nombre des candidats capables. — Le manque de compétiteurs leur facilite l’avancement. — Grandeur et attrait des prix offerts. — La Légion d’honneur. — La noblesse impériale. — Les dotations et les majorats. — L’émulation. — VI (p. 190). Le ressort interne de 1789 à 1815. — Sa force. — Sa déformation. — Comment il finit par détraquer la machine.

LIVRE QUATRIÈME

LE DÉFAUT ET LES EFFETS DU SYSTÈME

I (p. 202). Les deux ressorts de l’action humaine. — L’instinct égoïste et l’instinct social. — Motifs pour ne pas affaiblir l’instinct social. — Influence sur chaque société de son statut. — Les clauses du statut dépendent du législateur qui les agrée ou les impose. — Conditions du bon statut. — Il favorise l’instinct social. — Il est différent pour des sociétés différentes. — Il est déterminé par les caractères propres et permanents de la société qu’il doit régir. — Vice capital du statut sous l’ancien régime. — Vice capital du statut sous le régime nouveau. — II (p. 208). Les sociétés locales. — Leur caractère principal et distinctif. — Leur type étroit et réduit. — Une maison d’Annecy et de Grenoble. — L’association y est forcée. — Son objet est limité. — Elle est d’ordre privé. — III (p. 210). Analogie des autres sociétés locales, communes, départements ou provinces. — Intérêts communs qui commandent l’action collective. — Deux objets de l’entreprise, soin de la voie publique et défense contre les fléaux qui se propagent. — Pourquoi la collaboration est obligatoire. — Involontairement et par le seul effet de la proximité, les voisins sont solidaires. — Bon gré mal gré, chacun participe aux bénéfices. — Quelle part chacun doit supporter dans les frais. — Avantages égaux pour chacun. — Avantages inégaux et proportionnels pour chacun à sa dépense sur place, à ses bénéfices industriels ou commerciaux, à la valeur locative de ses immeubles. — Quote-part due par chacun dans les frais, d’après sa part égale et d’après sa part proportionnelle dans les avantages. — IV (p. 216). Ainsi constituée, la société locale est une personne collective. — Son cercle d’initiative et d’action. — Ses rapports avec l’État. — Distinction entre le domaine public et le domaine privé. — V (p. 221). Cas où l’État abdique. — L’anarchie pendant la Révolution. — Cas où l’État usurpe. — Le régime de l’an VIII. — Restes d’indépendance locale sous l’ancien régime. — Ils sont détruits par le régime nouveau. — La société locale après 1800. — VI (p. 226). Les listes de notabilité. — Sénatus-consulte de l’an X. — L’institution libérale devient un instrument de règne. — Mécanisme des candidatures et des nominations. — Décret de 1806 et suppression des candidatures. — VII (p. 231). Qualité des conseillers municipaux et généraux sous le Consulat et l’Empire. — Objet de leurs assemblées. — Limites de leurs pouvoirs. — Leur rôle effectif. — Rôle du préfet et du gouvernement. — Ascendant personnel de Napoléon. — VIII (p. 245). L’institution demeure intacte sous la Restauration. — Motifs des gouvernants. — Excellence de la machine. — Abdication des administrés.
I. (p. 257). La société locale depuis 1830. — Introduction d’un moteur interne. — Il reste subordonné au moteur externe. — Sous un régime de suffrage universel, cette subordination est un bienfait. — II (p. 260). Le suffrage universel, appliqué au gouvernement de la société locale. — Deux cotes pour les frais de la société locale. — En équité, le chiffre fixe de la première et le chiffre moyen de la seconde devraient être égaux. — En pratique, le chiffre de la première est maintenu très bas. — Comment le nouveau régime financier pourvoit aux dépenses locales. — Les centimes additionnels. — Comment, à la campagne et à la ville, le petit contribuable est dégrevé. — Sa quote-part dans la dépense locale est réduite au minimum. — Sa quote-part dans la jouissance locale reste intacte et pleine. — Par suite, le contribuable gros ou moyen, outre sa charge, porte en surcharge tout le fardeau dont le petit contribuable est allégé. — La surcharge croît avec le nombre des allégés. — Nombre des allégés. — La surcharge des gros et moyens contribuables est une aumône qu’ils font. — La décharge des petits contribuables est une aumône qu’ils reçoivent. — III (p. 270). Compensation possible dans l’autre plateau de la balance. — Quelle doit être, d’après la justice distributive, la répartition des droits. — En toute société d’actionnaires. — Dans la société locale limitée à son objet naturel. — Dans la société locale chargée de fonctions supplémentaires. — Le statut local en Angleterre et en Prusse. — L’échange est équitable quand les charges sont compensées par les droits. — IV (p. 274). Comment le suffrage universel, égal et compté par têtes, s’est introduit dans la société locale. — Objet et procédé du législateur français. — Nulle distinction entre la commune rurale et la commune urbaine. — V (p. 276). Effets de la loi sur la commune rurale. — Disproportion entre les lumières de ses représentants élus et l’œuvre dont ils sont chargés. — Le maire et le conseil municipal. — Manque du conseiller compétent. — Le secrétaire de la mairie. — Le chef ou sous-chef de bureau à la préfecture. — VI (p. 281). Effets de la loi sur la commune urbaine. — Disproportion entre la capacité administrative de ses représentants élus et l’œuvre dont ils sont chargés. — Manque du gérant spécial et permanent. — Le conseil municipal et le maire. — Le conseil général et la commission intérimaire. — VII (p. 287). Le préfet. — Son rôle prépondérant. — Ses concessions obligatoires. — Son principal objet. — Transaction entre l’autorité centrale et les jacobins de l’endroit. — Effet sur l’administration locale, sur le personnel administratif et sur les finances locales. — VIII (p. 301). État présent de la société locale. — Considérée comme un organisme, elle est mort-née. — Considérée comme un mécanisme, elle se détraque. — Deux conceptions successives et fausses du gouvernement local. — En théorie, elles s’excluent l’une l’autre. — En pratique, leur amalgame aboutit au régime actuel.



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