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Fichier:Faure - Encyclopédie anarchiste, tome 1.djvu

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Description

:s:fr:Index:Faure - Encyclopédie anarchiste, tome 1.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Collectif
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Description
Français : Encyclopédie anarchiste, tome 1, sous la direction de Sébastien Faure.
Date de publication entre 1925 et 1934
publication_date QS:P577,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1925-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1934-00-00T00:00:00Z/9
Source https://archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome1
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Ouvrage collectif, dans le domaine public 70 ans après la publication.
Autres versions Tome 1 ~ Tome 2 ~ Tome 3 ~ Tome 4

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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actuel2 décembre 2018 à 13:48Vignette pour la version du 2 décembre 2018 à 13:482 529 × 3 541, 609 pages (43,38 Mio)WuyouyuanRectif. pages 211 et 212 interverties.
9 janvier 2011 à 14:02Aucune vignette0 × 0 (43,38 Mio)Yann{{Information |Description={{fr|Encyclopédie anarchiste, tome 1, sous la direction de Sébastien Faure.}} |Source=http://www.archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome1 |Date=1925-1934 |Author=Collectif |Permission=Ouvrage collectif, dans le domaine

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