Fichier:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Lien vers la page d’index
Taille de cet aperçu JPG pour ce fichier DJVU : 472 × 600 pixels. Autres résolutions : 189 × 240 pixels | 378 × 480 pixels | 604 × 768 pixels | 806 × 1 024 pixels | 1 922 × 2 442 pixels.
Fichier d’origine (1 922 × 2 442 pixels ; taille du fichier : 14,9 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 548 pages)
Description
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4
 (   ) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Auteur |
|
 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Titre |
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Sous-titre | avec des précis offrant l’histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Éditeur de publication |
Bechet aîné |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description |
Français : Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Langue | français | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de publication | 1823 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu de publication | Paris | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Source | https://books.google.fr/books?id=7IrN2WIsQHIC&printsec=frontcover | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.
Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page. Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.
|
Conditions d’utilisation
|
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1928. |
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 6 juin 2022 à 11:10 |  | 1 922 × 2 442, 548 pages (14,9 Mio) | Cunegonde1 | Uploaded a work by {{Creator|wikidata=Q3164060}} {{Creator|wikidata=Q1649895}} {{Creator|wikidata=Q3185041}} from https://books.google.fr/books?id=7IrN2WIsQHIC&printsec=frontcover with UploadWizard |
Utilisation du fichier
Les 28 pages suivantes utilisent ce fichier :
- Décret impérial du 19 novembre 1807
- Décret impérial du 20 décembre 1807
- Statut constitutionnel du 16 février 1806
- Statut constitutionnel du 17 mars 1805
- Statut constitutionnel du 20 décembre 1807
- Statut constitutionnel du 27 mars 1805
- Statut constitutionnel du 5 juin 1805
- Statut impérial du 30 mars 1806
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/314
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/315
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/316
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/317
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/318
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/319
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/320
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/321
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/322
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/323
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/324
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/325
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/326
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/327
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/328
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/329
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/330
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/331
- Page:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu/332
- Livre:Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L’Europe et des deux Amériques, tome 4, 1823.djvu