L’Impôt Progressif en France

Jules Dufay

L’Impôt Progressif en France

Librairie Guillaumin & Cie, 1905.

TABLE DES MATIÈRES

---

Pages

Préface 

 v à x

Sommaire 

 1

L’impôt sur le revenu n’est pas la taille de l’ancien régime 

 3

La dîme royale, premier essai de l’impôt sur le revenu 

 6

Objections de M. Jules Roche. — Réfutations 

 9

Incidence et répercussion de l’impôt 

 14

L’impôt ne doit pas atteindre le nécessaire 

 16

Urgence de la réforme 

 18

Quels impôts sont à remplacer de suite ? 

 20

Danger des très grandes fortunes 

 23

La richesse entre les mains d’un trop petit nombre 

 25

Produit de l’impôt sur le revenu du capital 

 30

produit id. l'impôt sur id.revenu du travail 

 32

Frais de perception diminués  

 34

On peut éviter l’abus de la progression 

 36

Exemples d’impôts progressifs 

 37

Réponse aux objections de M. Domet de Vorges 

 40

L’impôt progressif correctif nécessaire de la trop grande richesse 

 41

Même sujet 

 44

Insuccès pendant la Révolution 

 48

Réforme aujourd’hui possible 

 50

Accession du travailleur à la propriété 

 53

Situation en Amérique 

 55

L’income-taxe en Angleterre 

 58

L’impôt progressif nécessaire en France 

 62

Revenus passibles de l’impôt 

 65

Impôt sur le capital 

 69

Conséquences singulières du système actuel 

 75

Titres au porteur doivent être supprimés 

 85

Valeurs mobilières doivent être frappées 

 89

Sur le produit du travail 

 92

Comment les lois d’impôts doivent être préparées 

 98

Sur les latifundia 

 104

L’impôt sur la rente 

 106

Pièces justificatives 

 109

Loi fiscale dans le canton de Vaud 

 117

Tableau des impôts en Suisse 

 129

Réflexions sur la réforme proposée au Parlement 

 148

Supplément 

 155

Société d’agriculture. Réponses à ses objections 

 158

Lettre d’un fonctionnaire 

 175

L’exode des capitaux 

 181

Un riche propriétaire 

 186

Opposition de la classe riche 

 190

L’impôt progressif en Italie 

 192

Critique d’un propriétaire 

 195

Objections d’un fonctionnaire 

 200

Objections d’un publiciste 

 211

Les difficultés d’atteindre les fortunes énormes peuvent être surmontées 

 214

Prétendue utilité du luxe. — Travail insuffisamment payé. — Effets de l’usure 

 218

Essais tentés en diverses régions, non concluants 

 224

Sur l’application du système 

 229

L’impôt sur le revenu n’est pas un impôt de superposition 

 231

Opinion d’une parisienne 

 235

Bouilleurs de crû et brasseurs de millions 

 237

Le progressif en Norwège 

 243

Critiques du budget, par M. Dubost 

 244

Objections de contribuables craignant de faire connaître leurs fortunes. En Angleterre et en Amérique, elles sont publiées chaque année sans inconvénient 

 247

Fonctionnaires approuvant le Progressif 

 253

Un notaire signale la résistance probable des riches 

 255

Un fonctionnaire approuve la progression et regrette la difficulté d’exécution 

 257

Professeur, magistrats 

 260

M. de Resnes, adversaire intransigeant. Réponse à ses nombreuses objections 

 264

Objection de M. Jules Roche 

 368

L’échelle des riches 

 391

Objections d’un fonctionnaire. Il faut réprimer la richesse acquise par l’usure 

 397

Un économiste anonyme inféodé aux milliardaires 

 405

Le Polybiblion. — Société de Législation comparée. — Publications diverses voient dans le Progressif un danger d’expropriation 

 412

Exemple d’impôt progressif communal 

 425

Professeur d’économie politique 

 428

Fonctionnaire en retraite 

 434

Propriétaire rentier 

 435

Un notaire 

 437

Journal des Économistes. — M. Rouxel 

 439

Le suicide de la République. — M. Kergall 

 445

Le capital moderne remplit-il son rôle social 

 465

L’impôt peut contribuer à une plus équitable répartition de la richesse 

 469

Le travail, seule source légitime de la richesse 

 475

Nécessité d’affranchir le travail et d’imposer davantage la richesse 

 477

Sur un sermon de Bossuet 

 482

Prêt à intérêt. Constitutions de rentes 

 486

Danger de la féodalité financière 

 491

L’impôt sur le revenu favorise l’accroissement de la population et n’empêche pas l’accroissement de la richesse 

 494

Il faut déduire les dettes pour établir le chiffre de l’impôt 

 497

Facilité de la réforme 

 498

Impôt sur le revenu au XIV^e siècle 

 500

Urgence de la réforme 

 503

Lamartine, Thiers, Proudhon, adversaires de la réforme 

 507

Sur le « Retour à la terre », de M. Méline 

 512

Faits divers 

 524

Conclusions 

 527

Formule de déclarations proposée 

 533

Post-scriptum. Impuissance du Parlement à opérer la réforme 

 535

Un dernier mot sur les scandales financiers 

 540

---