Métaphysique des mœurs (trad. Barni)/Doctrine du droit
(Redirigé depuis Doctrine du droit)
TABLE GÉNÉRALE.
INTRODUCTION DU TRADUCTEUR.
ÉLÉMENTS MÉTAPHYSIQUES DE LA DOCTRINE DU DROIT.
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I. Du rapport des facultés de l’âme humaine aux lois morales.
II. De l’idée et de la nécessité d’une métaphysique des mœurs.
III. De la division de la métaphysique des mœurs.
IV. Prolégomènes à la métaphysique des mœurs.
§ A. Qu’est-ce que la doctrine du droit ?
§ B. Qu’est-ce que le droit ?
§ C. Principe général du droit.
§ D. Le droit implique la faculté de contraindre.
§ E. Le droit strict peut aussi être représenté comme la possibilité d’une contrainte générale et réciproque, s’accordant, suivant des lois universelles, avec la liberté de chacun.
APPENDICE À L’INTRODUCTION DE LA SCIENCE DU DROIT.
DU DROIT ÉQUIVOQUE.
DU DROIT ÉQUIVOQUE.
I. Équité.
II. Droit de nécessité.
DIVISION DE LA DOCTRINE DU DROIT.
A. Division générale des devoirs de droit.
B. Division générale du droit.
DIVISION DE LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS EN GÉNÉRAL.
I.
II.
III.
De la division de la morale en tant que système des devoirs en général.
PREMIÈRE PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
DROIT PRIVÉ : DU MIEN ET DU TIEN EXTÉRIEURS EN GÉNÉRAL.
§. I
§. II. Postulat juridique de la raison pratique
§. III.
§. IV. Exposition du concept du mien et du tien extérieurs
§. V. Définition du concept du mien et du tien extérieurs
§. VI. Déduction du concept de la possession purement juridique d’un objet extérieur
§. VII. Application du principe de la possibilité du mien et du tien extérieurs à des objets d’expérience
§. VIII. Il n’est possible d’avoir quelque chose d’extérieur comme sien que dans un état juridique, sous un pouvoir législatif public, c’est-à-dire dans l’état civil
§. IX. Il peut cependant y avoir dans l’état de nature un tien et un mien extérieurs réels, mais seulement provisoires
§. X. Du principe général de l’acquisition extérieure
Division de l’acquisition du mien et du tien extérieurs
Première section. Du droit réel.
§. XI. Ce que c’est que le droit réel
§. XII. La première acquisition d’une chose ne peut être que celle du sol
§. XIII. Tout sol peut être originairement acquis, et le principe de la possibilité de cette acquisition est la communauté originaire du sol en général.
§. XIV. L’acte juridique de cette acquisition est l’occupation
§. XV. Il n’y a d’acquisition péremptoire que dans l’état civil ; dans l’état de nature, toute acquisition n’est que provisoire
§. XVI. Exposition du concept d’une acquisition originaire du sol
§. XVII. Déduction du concept de l’acquisition originaire
Deuxième section. Du droit personnel (§. XVIII, XIX, XX, XXI).
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Troisième Section. Du droit personnel d’espèce réelle (§. XXII, XXIII)
Titre Premier du droit domestique. Droit conjugal (§. XXIV, XXV, XXVI, XXVII)
Titre Deuxième. Droit des parents (§. XXVIII, XXIX)
Titre Troisième. Droit du maître de maison (§. XXX)
Division dogmatique de tous les droits susceptibles d’être acquis par contrat (§. XXXI)
I. Ce que c’est que l’argent
II. Ce que c’est qu’un livre
La contrefaçon des livres est contraire au droit
Section épisodique. De l’acquisition idéale d’un objet extérieur de la volonté (§. XXXII)
I. Acquisition par usucapion (§ XXXIII)
II. Droit d’hérédité (§. XXXIV)
III. Droit de laisser une bonne réputation après sa mort (§. XXXV)
Chapitre troisième. De l’acquisition subjectivement conditionnelle prononcée par la sentence d’une juridiction publique.
(§. XXXVI)
Du contrat de donation (§. XXXVII)
Du commodat (§. XXXVIII)
De la revendication d’une chose perdue (§. XXXIX)
De l’acquisition de la garantie fournie par la prestation de serment (§. XL)
Passage du mien et du tien dans l’état de nature au mien et au tien dans l’état juridique en général (§. XLI, XLII)
DEUXIÈME PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
Première section. Droit politique (§. XLIII-XLIX)
Remarque générale sur les effets juridiques qui résultent de la nature de la société civile. A. B. C. D
E. Du droit de punition et de grâce
Des rapports juridiques des citoyens avec la patrie et l’étranger (§. L-LII)
Deuxième section. Droit des gens (§ LIII-LXI)
Troisième section Droit cosmopolitique (§. LXII)
I. Préparation logique à un concept du droit récemment proposé
II. Justification du concept d’un droit personnel d’espèce réelle
III. Exemples
IV. De la confusion du droit réel avec le droit personnel
V. Addition destinée à éclaircir les concepts du droit pénal
VI. Du droit d’usucapion
VII. De la succession
VIII. Du droit de l’État relativement aux fondations perpétuelles au profit de ses sujets
Conclusion
PETITS ÉCRITS RELATIFS AU DROIT.
Notes
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