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Métaphysique des mœurs (trad. Barni)/Doctrine du droit

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TABLE GÉNÉRALE.

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INTRODUCTION DU TRADUCTEUR.
ÉLÉMENTS MÉTAPHYSIQUES DE LA DOCTRINE DU DROIT.
I. Du rapport des facultés de l’âme humaine aux lois morales. 
 13
II. De l’idée et de la nécessité d’une métaphysique des mœurs. 
 19
III. De la division de la métaphysique des mœurs. 
 25
IV. Prolégomènes à la métaphysique des mœurs. 
 29
§ A. Qu’est-ce que la doctrine du droit ? 
 41
§ B. Qu’est-ce que le droit ? 
 42
§ C. Principe général du droit. 
 44
§ D. Le droit implique la faculté de contraindre. 
 45
§ E. Le droit strict peut aussi être représenté comme la possibilité d’une contrainte générale et réciproque, s’accordant, suivant des lois universelles, avec la liberté de chacun. 
 46
I. Équité. 
 49
II. Droit de nécessité. 
 51
DIVISION DE LA DOCTRINE DU DROIT.
A. Division générale des devoirs de droit. 
 53
B. Division générale du droit. 
 54
DIVISION DE LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS EN GÉNÉRAL.
I. 
 57
II. 
 58
III. 
 60
De la division de la morale en tant que système des devoirs en général. 
 61


PREMIÈRE PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
DROIT PRIVÉ : DU MIEN ET DU TIEN EXTÉRIEURS EN GÉNÉRAL.
§. I 
 65
§. II. Postulat juridique de la raison pratique 
 66
§. III. 
 68
§. IV. Exposition du concept du mien et du tien extérieurs 
 68
§. V. Définition du concept du mien et du tien extérieurs 
 70
§. VI. Déduction du concept de la possession purement juridique d’un objet extérieur 
 71
§. VII. Application du principe de la possibilité du mien et du tien extérieurs à des objets d’expérience 
 76
§. VIII. Il n’est possible d’avoir quelque chose d’extérieur comme sien que dans un état juridique, sous un pouvoir législatif public, c’est-à-dire dans l’état civil 
 80
§. IX. Il peut cependant y avoir dans l’état de nature un tien et un mien extérieurs réels, mais seulement provisoires 
 82
§. X. Du principe général de l’acquisition extérieure 
 84
Division de l’acquisition du mien et du tien extérieurs 
 87
Première section. Du droit réel.
§. XI. Ce que c’est que le droit réel 
 88
§. XII. La première acquisition d’une chose ne peut être que celle du sol 
 90
§. XIII. Tout sol peut être originairement acquis, et le principe de la possibilité de cette acquisition est la communauté originaire du sol en général. 
 91
§. XIV. L’acte juridique de cette acquisition est l’occupation 
 92
§. XV. Il n’y a d’acquisition péremptoire que dans l’état civil ; dans l’état de nature, toute acquisition n’est que provisoire 
 93
§. XVI. Exposition du concept d’une acquisition originaire du sol 
 97
§. XVII. Déduction du concept de l’acquisition originaire 
 99
Deuxième section. Du droit personnel (§. XVIII, XIX, XX, XXI). 
 103
Troisième Section. Du droit personnel d’espèce réelle (§. XXII, XXIII) 
 111
Titre Premier du droit domestique. Droit conjugal (§. XXIV, XXV, XXVI, XXVII) 
 112
Titre Deuxième. Droit des parents (§. XXVIII, XXIX) 
 116
Titre Troisième. Droit du maître de maison (§. XXX) 
 120
Division dogmatique de tous les droits susceptibles d’être acquis par contrat (§. XXXI) 
 123
I. Ce que c’est que l’argent 
 126
II. Ce que c’est qu’un livre 
 131
La contrefaçon des livres est contraire au droit 
 132
Section épisodique. De l’acquisition idéale d’un objet extérieur de la volonté (§. XXXII) 
 134
I. Acquisition par usucapion (§ XXXIII) 
 135
II. Droit d’hérédité (§. XXXIV) 
 138
III. Droit de laisser une bonne réputation après sa mort (§. XXXV) 
 140
Chapitre troisième. De l’acquisition subjectivement conditionnelle prononcée par la sentence d’une juridiction publique.
(§. XXXVI) 
 143
Du contrat de donation (§. XXXVII) 
 115
Du commodat (§. XXXVIII) 
 146
De la revendication d’une chose perdue (§. XXXIX) 
 149
De l’acquisition de la garantie fournie par la prestation de serment (§. XL) 
 154
Passage du mien et du tien dans l’état de nature au mien et au tien dans l’état juridique en général (§. XLI, XLII) 
 157


DEUXIÈME PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
Première section. Droit politique (§. XLIII-XLIX) 
 166
Remarque générale sur les effets juridiques qui résultent de la nature de la société civile. A. B. C. D 
 171
E. Du droit de punition et de grâce 
 197
Des rapports juridiques des citoyens avec la patrie et l’étranger (§. L-LII) 
 208
Deuxième section. Droit des gens (§ LIII-LXI) 
 216
Troisième section Droit cosmopolitique (§. LXII) 
 230
Appendice. Remarques explicatives sur les éléments métaphysiques de la doctrine de la vertu 
 237
I. Préparation logique à un concept du droit récemment proposé 
 238
II. Justification du concept d’un droit personnel d’espèce réelle 
 240
III. Exemples 
 241
IV. De la confusion du droit réel avec le droit personnel 
 245
V. Addition destinée à éclaircir les concepts du droit pénal 
 247
VI. Du droit d’usucapion 
 249
VII. De la succession 
 252
VIII. Du droit de l’État relativement aux fondations perpétuelles au profit de ses sujets 
 254
Conclusion 
 260

PETITS ÉCRITS RELATIFS AU DROIT.

Notes[modifier]