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Fichier:Relation historique de la peste de Marseille en 1720, 1721.djvu

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    Description

    Jean-Baptiste Bertrand : Relation historique de la peste de Marseille en 1720  wikidata:Q90404090 reasonator:Q90404090 Relation historique de la peste de Marseille en 1720, 1721.djvu
    Auteur ou autrice
    Anonyme, Bertrand, Jean-Baptiste
    image of artwork listed in title parameter on this page
    Titre
    Relation historique de la peste de Marseille en 1720
    Imprimeur
    Pierre Marteau
    Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
    Description
    Monographie historique
    Liste des pages 5
    Langue français
    Date de publication 1721
    publication_date QS:P577,+1721-00-00T00:00:00Z/9
    Lieu de publication Cologne
    Autorité
    Source
    Gallica

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    (Réutilisation de ce fichier)
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    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.
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    Public domain
    Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
    Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
     Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
    Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
    Public domain

    L’auteur est mort en 1752 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

    Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.

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    Conditions d’utilisation

    Légendes

    Monographie historique sur la peste de Marseille

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    peste

    taille des données

    8 773 354 octet

    hauteur

    2 462 pixel

    largeur

    1 420 pixel

    type MIME

    image/vnd.djvu

    somme de contrôle

    a85eb3c27426434bb5ccaf215cdb0d2830183902

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel5 avril 2020 à 07:46Vignette pour la version du 5 avril 2020 à 07:461 420 × 2 462, 535 pages (8,37 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Anonyme et Bertrand from {{Gallica|bpt6k15202849}} with UploadWizard

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