Fichier:Perrin - Les Egarements de Julie, 1883.djvu

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Jacques-Antoine-René Perrin : Les Égarements de Julie  wikidata:Q72057454 reasonator:Q72057454 Perrin - Les Egarements de Julie, 1883.djvu
Auteur
author QS:P50,Q66362567
Jacques-Antoine-René Perrin : Les Égarements de Julie
Commencer ce livre
Titre
Les Égarements de Julie
Sous-titre conte moral
Volume 2
Éditeur
A. Brancart
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Roman érotique français
Langue français
Date de publication 1883
publication_date QS:P577,+1883-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Bruxelles
Source Hathitrust (US)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

L’auteur est mort en 1813 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1927.

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Nuvola apps important.svg Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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