Fichier:Faure - Encyclopédie anarchiste, tome 3.djvu

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Fichier d’origine(1 248 × 1 760 pixels ; taille du fichier : 32,1 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 625 pages)

Description

Description
Français : Encyclopédie anarchiste, tome 3, sous la direction de Sébastien Faure.
Date entre le 1925 et le 1934
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1925-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1934-00-00T00:00:00Z/9
Source https://archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome3
Auteur Collectif, under the direction of
creator QS:P170,Q1375013
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Ouvrage collectif, dans le domaine public 70 ans après la publication.

Autres versions

Tome 1 ~ Tome 2 ~ Tome 3 ~ Tome 4

Conditions d'utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Nuvola apps important.svg Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

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actuel9 janvier 2011 à 16:17Vignette pour la version du 9 janvier 2011 à 16:171 248 × 1 760, 625 pages (32,1 Mio)Yann{{Information |Description={{fr|Encyclopédie anarchiste, tome 3, sous la direction de Sébastien Faure.}} |Source=http://www.archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome3 |Date=1925-1934 |Author=Collectif |Permission=Ouvrage collectif, dans le domaine

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